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Trouvé dans : Archives
Date : 1864
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (70)

Date :

1860-1869 (70)

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Affichage de 1 - 25 sur 70 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Rapports au Conseil et au Conseil du Trésor [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163467
    Date :
    1834-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-108-7-F, RG19-D-6-e
    ... au Cabinet et au Conseil du Trésor. Ces rapports ont été signés par le ministre des Finances. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au Bureau central de santé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163484
    Date :
    1854, 1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-76-2-F, RG17-A-V-1, RG17-A-V-2
    ... au 29 août 1854, et des copies de lettres reçues du 11 juillet au 4 août 1854 (vols. 2432-2433, bobine T-1437). La sous-série renferme également des 
  4. 4
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    Rapports envoyés au Conseil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194247
    Date :
    1858-1876
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-257-3-F, RG11-B-1-c-ii
    Rapports envoyés au Conseil [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Commissions Provinces du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193380
    Date :
    1841-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-37-6-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 5, 9, 16, 83-87, 112-121, 126, 264. L'instrument de 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Copies de lettres avec les Index [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193654
    Date :
    1838-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-116-2-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 242, 266-267, 278, 295. L'instrument de recherche au 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Index des Cautionnements des fonctionnaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193344
    Date :
    1841-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-18-2-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 154-156, 321, 341-343, 347. L'instrument de recherche au 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Index des commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193402
    Date :
    1785-1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-54-6-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 80-82, 122-124, 299, 307, 322. L'instrument de recherche au 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Règlements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163295
    Date :
    1833-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-17-3-F, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Cautionnements revenu garanti [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193369
    Date :
    1821, 1829-1842, 1848-1899
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-28-5-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 203, 205, 252, 300, 318, 319, 370, 372, 373, 399, 402 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Notes de Cummins [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142409
    Date :
    [ca 1862-1928]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-144-4-F, RG24-C-6-f
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Archives diverses [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157816
    Date :
    1854-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-255-0-F, RG10-B-3-h
    ... au moment de son procès en 1885; le compte rendu des preuves présentées au procès du chef Nebenaigoching contre TN Beach; le testament du chef Shingwankoons 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Cautionnements des officiers de l'état civil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193368
    Date :
    1837-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-27-3-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 157-178, 374, 414, 431, 475, 483, 518, 528, 622, 688. L 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers bleus de Matheson [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163109
    Date :
    [ca. 1680-1935]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-674-9-F, RG10-B-8-ah
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Cartes et géographique du recensement [matériel cartographique (quelques informatiques, quelques microformes), document textuel (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5075119
    Date :
    1861-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-113-7-F, RG31M 74/4384, RG31M 82303/33, RG31M 79003/23, RG31-C-1, RG31M 88920, RG31M 80103/8, RG31M 83403/32
    ... au recensement, accompagnées de descriptions des secteurs de dénombrement du recensement et un index des rues, utilisées ou créées par Statistique Canada et 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Traités et cessions [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135676
    Date :
    1680-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-79-6-F, RG10-D-10-a, RG10-D-10-e
    ... au 28 août 1876. Les volumes 1840-1853 et 11964 contiennent le corpus principal de traités du gouvernement fédéral, de cessions de terres et d'adhésions, de 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Index contemporains rattachés aux documents relatifs aux Indiens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163108
    Date :
    [ca. 1842-1961]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-673-7-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag, RG10-D-7-a
    ... au début du 20e siècle afin de fournir un accès aux documents relatifs aux Indiens et aux Affaires indiennes (ceux qui se trouvaient sous la garde du 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les chemins de fer [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189580
    Date :
    1854-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-230-X-F, RG12-A-1-f, RG12M 756/50048, RG12M 756/50049
    ... au microfilm afférente aux volumes 978-1002, 4250-4254 ; bobines C-6819 à C-6823. L'instrument de recherche 12-21 est une liste dactylographiée des conversions 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Reports to Council and to Treasury Board [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    139185
    Date :
    1834-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-108-7-E, RG19-D-6-e
    Reports to Council and to Treasury Board [textual record]. Sub-series consists of letterbooks containing reports made by the department to the Cabinet and 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Registres des terres de la Compagnie de la Baie d'Hudson [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164222
    Date :
    1835-1930, microfilmé [ca. 1948-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-67-2-F, RG15-D-II-11
    ... au sud par la frontière des États-Unis, à l'ouest par les montagnes Rocheuses, au nord par le bras nord de la rivière Saskatchewan, à l'est par le lac 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Compagnies du chemin de fer Canadien du Nord qui s'occupaient de biens immobiliers, de services télégraphiques et de messageries, et d'autres entreprises auxiliaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191087
    Date :
    1846-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-1002-9-F, RG30-III-I
    ... au Canada, le réseau de la Western Union des États-Unis et, au cours de son expansion, avait pris le contrôle d'autres réseaux canadiens, dont l'une des 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Documents du cabinet du sous-ministre des Postes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164110
    Date :
    1831-1881, 1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-49-1-F, RG3-B-1
    ... au système de transport postal (vol. 920). Le volume 1007 est constitué de lettres des années 1830 à 1881. La plupart des lettres de cette série sont adressées 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Documents liés aux réserves du clergé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163720
    Date :
    1835-1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-154-3-F, RG19-D-5-c
    ... au fonds de réserve du clergé. Les volumes 2463 à 2464 consistent en des listes de paye et des messages transmis au ministère des Finances. Le volume 2465 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Observatoire de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    184812
    Date :
    1840-1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R653-301-0-F, RG93-D
    ... au canon de midi et au ballon horaire (1912-1918), de la correspondance de la famille Ashe, dont deux membres furent directeurs de l'observatoire (1840-1842) 
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