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Trouvé dans : Archives
Date : 1863
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Oui
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  1. 1
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    1 objet(s) numérique(s)

    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798992
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-F, RG13
    ... au sein de l'État canadien, l'immigration et des questions liées à l'achat de biens et de services par le gouvernement fédéral. Cette sous-série comprend en 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Retours sur ordres et addresses parlementaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200265
    Date :
    1957-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-53-5-F, RG6-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  3. 3
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    1 objet(s) numérique(s)

    Rapports et notes de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163189
    Date :
    1852-1925
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-52-X-F, RG17-A-I-13
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 1953-1987. L'instrument de recherche au niveau du 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registrateur de navires de Parrsboro [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191781
    Date :
    1850-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-105-7-F, RG42-E-1, RG42-D-1-c
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 1278-1282, 1517-1519, 1617-1619. L'instrument de recherche 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents des ports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163289
    Date :
    1795-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-11-2-F, RG16-A-2, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Recensements et documents divers [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    113152
    Date :
    1666-1881
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-28-5-F, MG1-G1
    ... au domaine du roi en Nouvelle-France, 1723-1726, volume 449. Un index alphabétique se trouve au début de la bobine de microfilm. Bobine de microfilm F-1232 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Rapports [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164124
    Date :
    [v. 1800-1969]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-71-5-F, RG3-D-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondance générale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    163160
    Date :
    1852-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-40-3-F, RG17-A-I-1
    ... Au milieu des années 1890 (ce qui correspond approximativement au volume 760 de cette sous-série), le Ministère commença à constituer des dossiers-matière 
  9. 9
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents généraux relatifs aux terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161997
    Date :
    1837-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-281-1-F, RG10-D-12-b, RG10-D-1-c, RG10-D-10-c, RG10-D-2-b
    ... au sein de la surintendance. La sous-série comprend les éléments suivants : permis de coupe, 1873-1876, relevés relatifs au bois d'oeuvre et répartition des 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série Thousand [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161920
    Date :
    1833-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-249-5-F, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-ii, RG10-B-3-e-iii
    ... au sein de l'administration centrale du Ministère en 1923. Dans ce système, les numéros de dossier comprennent deux éléments : un numéro de bloc correspondant 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents relatifs aux terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162003
    Date :
    1790-1881
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-288-4-F, RG10-D-3-a, RG10-D-3-b
    ... au sujet de terres situées à Hawkesbury et à Innisfil) (vol. 702); une estimation des parcelles urbaines situées à Cayuga et à Azos, 1851 ainsi qu'un 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondance internationale envoyée [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164106
    Date :
    1851-1902
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-60-0-F, RG3-B-9
    ... au General Post Office à Washington (vol. 863-899) et à d'autres pays (vol ... au Canada et la spoliation des dépêches. On y trouve aussi des lettres 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série " First " [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161921
    Date :
    1830-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-250-1-F, RG10-B-3-e-iv, RG10-B-3-e-v
    ... au numéro du bloc (par exemple, 62 - Membres) et un code correspondant à l'organisme (par exemple, 131 - Petit lac des Esclaves). Ainsi, dans cet exemple 
  14. 14
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    1 objet(s) numérique(s)

    Grands livres des fonds en fiducie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161955
    Date :
    1849-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-258-6-F, RG10-4-a
    ... au nom d'une bande ou d'une réserve; les comptes personnels (dont la plupart ont été ouverts au nom d'employés du ministère des Affaires indiennes); les 
  15. 15
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    1 objet(s) numérique(s)

    Index et registres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798996
    Date :
    1859-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-40-4-F, RG13-A-1
    ... au numéro de dossier, qu'on peut ensuite repérer dans le registre de l'année correspondante. On trouve un registre des dossiers par année entre 1859 et 1934 
  16. 16
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    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161993
    Date :
    1845-1879
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-278-1-F, RG10-C-I-2-a
    ... au bureau de Toronto, 1845-1877. Le volume 1161 comprend deux chemises, datées de 1877, qui traitent des droits de coupe et de l'enregistrement des traités 
  17. 17
    Proclamation de guerre contre le Reich allemand.
    2 objet(s) numérique(s)

    Registres de copies de proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193630
    Date :
    1777-1791, 1818-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-106-X-F, RG68
    ... au bureau du Registraire du Haut et du Bas-Canada, de la province du Canada et du Canada. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les 
  18. 18
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    1 objet(s) numérique(s)

    Livres comptables [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161848
    Date :
    1780-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-224-0-F, RG10-A-6-c
    ... au sujet de dettes impayées, 1850-1859 (vol. 784); un livre de quittances du ministère, 1848-1856 (vol. 786); des rapports financiers de comptes indiens 
  19. 19
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registres de location des terres, livre de collection et registres de courrier envoyé [document textuel (microforme)] [1812-1921]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162648
    Date :
    Microfilmé en 1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-571-X-F, RG10-C-VI
    ... au bureau régional du ministère des Affaires indiennes alors qu'ils étaient encore sous la garde du Ministère. Les emplacements actuels des documents 
  20. 20
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    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondance adressée aux inspecteurs des postes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164096
    Date :
    1851-1902
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-55-7-F, RG3-B-4
    ... au destinataire. Pour les copies sur microfilm de ces documents, voir les bobines C-7234 à C-7238, C-7244 à C-7250, C-7256 à C-7266, T-1521 à T-1592, T-1696 
  21. 21
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    1 objet(s) numérique(s)

    Archives des bureaux de poste régionaux et locaux [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164368
    Date :
    1807-1985, microfilmé [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-94-6-F, RG3-H-1
    ... au sein des Archives postales canadiennes. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Version modifiée du système numérique duplex [document textuel (quelque microforme), document cartographique (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    161928
    Date :
    1844-1983, microfilmé 1969-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-252-5-F, RG10M 84503/23, RG10-B-3-e-vi, RG10-B-3-e-vii, RG10-B-3-e-viii, RG10-B-3-e-ix, RG10-B-3-e-x, RG10-B-3-e-xi, RG10-B-3-e-xii, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-xiv, RG10-B-3-e-xv, RG10-B-3-e-xvi, RG10-B-3-e-xviii, RG10-B-3-e-xix
    ... au sujet (par exemple, 25-1 Éducation des Indiens - général) ainsi qu'un code correspondant au centre de responsabilité (par exemple, 157 - Agence de la 
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