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Trouvé dans : Archives
Date : 1850-1859
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 531 résultats filtrés
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  1. 1
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    Correspondance envoyée au premier ministre Sir Allan MacNab [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190071
    Date :
    1855
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-53-5-F, RG9-I-C-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN (volume 49). Une copie papier est aussi disponible dans la salle de 
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    Aucun objet numérique

    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
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    Aucun objet numérique

    Rapports au Conseil et au Conseil du Trésor [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163467
    Date :
    1834-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-108-7-F, RG19-D-6-e
    ... au Cabinet et au Conseil du Trésor. Ces rapports ont été signés par le ministre des Finances. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
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    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au Bureau central de santé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163484
    Date :
    1854, 1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-76-2-F, RG17-A-V-1, RG17-A-V-2
    ... au 29 août 1854, et des copies de lettres reçues du 11 juillet au 4 août 1854 (vols. 2432-2433, bobine T-1437). La sous-série renferme également des 
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    Aucun objet numérique

    Biens du Grand Tronc au Québec et en Nouvelle-Angleterre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191057
    Date :
    1836-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-989-1-F, RG30-I-B
    Biens du Grand Tronc au Québec et en Nouvelle-Angleterre [document textuel]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par biens du Grand Tronc 
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    Aucun objet numérique

    Demandes de concessions de terrains relativement au service durant la guerre de 1812 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190121
    Date :
    1847-1851
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-92-4-F, RG9-I-C-5
    ... au cours de la guerre de 1812. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 9-9 est une liste qui traite le volume 35. Pour trouver l 
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    Aucun objet numérique

    Registres des cotisations au fonds patriotique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163726
    Date :
    1853-1857
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-158-0-F, RG19-D-5-j
    Registres des cotisations au fonds patriotique [document textuel]. Cette sous-série se compose de documents liées aux cotisations au fonds patriotique créé 
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    Aucun objet numérique

    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193560
    Date :
    1792, 1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-96-0-F, RG68
    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur 
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    Aucun objet numérique

    Rivière au Baudet, G.G. Biron - Annual return, commissions, 3rd Vaudreuil

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4531472
    Date :
    1853-08-08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-I-C-1, Numéro de volume : 11
    Rivière au Baudet, GG Biron - Annual return, commissions, 3rd Vaudreuil
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Riviere au Baudet, G.G. Biron - Recommendations, 3rd Vaudreuil

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4531667
    Date :
    1854-05-28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-I-C-1, Numéro de volume : 12
    Riviere au Baudet, GG Biron - Recommendations, 3rd Vaudreuil
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Contrat entre Travaux Publics et François Belleau - travaux au vieux Chateau St. Louis de Quebec - la ou doit se tenir l'Ecole normale, Que. DN-9826 RC-1309, vol.C

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1297445
    Date :
    1857
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-D-I-8, Numéro de volume : 2549, Numéro de dossier : 44
    Contrat entre Travaux Publics et François Belleau - travaux au vieux Chateau St. Louis de Quebec - la ou doit se tenir l'Ecole normale, Que. DN-9826 RC-1309, 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Rivière au Baudet, G. Giles Biron - Recommendations, 3rd Vaudreuil

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4531378
    Date :
    1853-05-31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-I-C-1, Numéro de volume : 11
    Rivière au Baudet, G. Giles Biron - Recommendations, 3rd Vaudreuil
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Assemblée legislative - Résolution pour qu'une adresse soit présentée au gouverneur-général pour produire un état des réclamations

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1782308
    Date :
    1850
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-E-5-b, Numéro de volume : 5482
    Assemblée legislative - Résolution pour qu'une adresse soit présentée au gouverneur-général pour produire un état des réclamations. Correspondence  
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Plusieures Quittances at Decharges pour le Township de Dundee a Riviere au Saumon, Indian reservation, St. Ignace du Coteau du Lac, Bittern Island et Beauharnois, Que. DN- RC-1427, vol.K

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1297538
    Date :
    1854-1855
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-D-I-8, Numéro de volume : 2550, Numéro de dossier : 22
    Plusieures Quittances at Decharges pour le Township de Dundee a Riviere au Saumon, Indian reservation, St. Ignace du Coteau du Lac, Bittern Island et 
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    Aucun objet numérique

    Seigneurie Lessard au Lamolaie - Rimouski

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1792573
    Date :
    1855-1856
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, Numéro de volume : 920
    Seigneurie Lessard au Lamolaie - Rimouski
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Dossiers au sujet du transfert du siège du gouvernement à Québec, et par la suite à Ottawa [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193508
    Date :
    1859-1865
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-77-7-F, RG68
    Dossiers au sujet du transfert du siège du gouvernement à Québec, et par la suite à Ottawa [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Plusieures quittances pour "Beauharnois damages" - St. Zotique, Lake St. François et Riviere au Beaudet Que. DN- RC-1426, vol.K

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1297533
    Date :
    1854-1855
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-D-I-8, Numéro de volume : 2550, Numéro de dossier : 20
    Plusieures quittances pour "Beauharnois damages" - St. Zotique, Lake St. François et Riviere au Beaudet Que. DN- RC-1426, vol.K
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Sault au Recollet - Jos. Chs. Poitevin - For appointment as surgeon

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5147114
    Date :
    1855-08-01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-I-C-1, Numéro de volume : 126
    Sault au Recollet - Jos. Chs. Poitevin - For appointment as surgeon
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Liste des personnes qui apportèrent leur fusil au Lieutenant-Colonel Xavier Mallirat

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1782290
    Date :
    1850
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-E-5-b, Numéro de volume : 5482
    Liste des personnes qui apportèrent leur fusil au Lieutenant-Colonel Xavier Mallirat. Correspondence Correspondance Mallirat, X. Lt. Col
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Rapports envoyés au Conseil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194247
    Date :
    1858-1876
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-257-3-F, RG11-B-1-c-ii
    Rapports envoyés au Conseil [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas 
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    Aucun objet numérique

    Riviere au Baudet, St Zotique, G. Giles Biron - Annual return, 3rd Vaudreuil

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4531199
    Date :
    1852-08-29
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-I-C-1, Numéro de volume : 10
    Riviere au Baudet, St Zotique, G. Giles Biron - Annual return, 3rd Vaudreuil
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Contrat entre Travaux Publics et Jos Larose - Maconnerie au Parlement de Quebec, Que. DN-7821 RC-1051, vol.C

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1297352
    Date :
    1854
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-D-I-8, Numéro de volume : 2548, Numéro de dossier : 65
    Contrat entre Travaux Publics et Jos Larose - Maconnerie au Parlement de Quebec, Que. DN-7821 RC-1051, vol.C
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Rapport de la commission pour enquêter sur l'état de la milice au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190140
    Date :
    1854
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-105-9-F, RG9-I-C-8
    Rapport de la commission pour enquêter sur l'état de la milice au Canada [document textuel]. A être traduit. Sub-sub-series consists a copy of the report of 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Documents relativement aux d'armes et de vêtements à des unités de la Milice volontaire en Ontario et au Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190138
    Date :
    1856-1868
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-103-5-F, RG9-I-C-8
    ... au Québec [document textuel]. A être traduit. Sub-sub-series consists of requisitions and receipts for arms, accoutrements and stores, issued to the 
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