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Trouvé dans : Archives
Date : 1850-1859
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (2)

Date :

1850-1859 (2)

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  1. 1
    pg 3835
    2 objet(s) numérique(s)

    [Jugement de E.W. Carter, juge de paix, homologuant un procès-verbal ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036593
    Date :
    1852, août, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
    ... , homologuant un procès-verbal de cours d'eau de l'Ile de Grâce, à la demande de Jean-Baptiste Guevremont et d'Antoine Larue.(Copie non signée)
  2. 2
    pg 3837
    2 objet(s) numérique(s)

    [Jugement de Robert Henry Kittson et Jean-Baptiste Lamère, fils, juges ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036594
    Date :
    1853, juin, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
    ... un procès-verbal d'un cours d'eau passant sur les terres du rang du Chenail-du-Moine, à la demande d'Antoine Larue et de Louis Hus Lemoine.(Copie non signée)
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