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Trouvé dans : Archives
Date : 1852
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (3)

Date :

1850-1859 (3)

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  1. 1
    pg 3835
    2 objet(s) numérique(s)

    [Jugement de E.W. Carter, juge de paix, homologuant un procès-verbal ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036593
    Date :
    1852, août, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
    ... juge de paix, homologuant un procès-verbal de cours d'eau de l'Ile de Grâce, à la demande de Jean-Baptiste Guevremont et d'Antoine Larue.(Copie non signée)
  2. 2
    pg 3532
    2 objet(s) numérique(s)

    [Ordre d'assignation enjoignant à Jacob Wurtele Dorge de comparaître devant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036515
    Date :
    1852, décembre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-14033--C-14034
    ... devant les juges de paix pour répondre à la plainte de la corporation de la ville de William Henry. Jean-Baptiste Lamère, juge de paix.(Expédition)
  3. 3
    pg 3530
    2 objet(s) numérique(s)

    [Order to Olivier St-Martin to appear before the Justices of ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036514
    Date :
    1852, July, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-14033--C-14034
    ... the scholastic municipality of the parish of Saint-Pierre-de-Sorel. Robert H. Kittson and Jean-Baptiste Lamère, Justices of the Peace.(Contemporary copy)
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