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Date : 1851
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Source : Gouvernement
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163467
    Date :
    1834-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-108-7-F, RG19-D-6-e
    ... au Cabinet et au Conseil du Trésor. Ces rapports ont été signés par le ministre des Finances. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191057
    Date :
    1836-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-989-1-F, RG30-I-B
    Biens du Grand Tronc au Québec et en Nouvelle-Angleterre [document textuel]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par biens du Grand Tronc 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190121
    Date :
    1847-1851
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-92-4-F, RG9-I-C-5
    ... au cours de la guerre de 1812. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 9-9 est une liste qui traite le volume 35. Pour trouver l 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193560
    Date :
    1792, 1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-96-0-F, RG68
    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197657
    Date :
    1837-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-201-X-F, RG30-I-F-1-a
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194054
    Date :
    1842-1861
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-30-3-F, RG31-C-1
    ... au cours de ces années de recensement. L'instrument de recherche 31-1 est le « Catalogue de recensements sur microfilm, 1666-1891 » qui fournit une liste 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    ... au sein du ministère des Transports. La série se compose de dossiers qui faisaient partie du service central de gestion des dossiers de Transports Canada 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197439
    Date :
    1845-1853
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-62-0-F, RG30-I-B-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942426
    Date :
    1820, 1849, 1853, 1861-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2873-9-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193380
    Date :
    1841-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-37-6-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 5, 9, 16, 83-87, 112-121, 126, 264. L'instrument de 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193654
    Date :
    1838-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-116-2-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 242, 266-267, 278, 295. L'instrument de recherche au 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193344
    Date :
    1841-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-18-2-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 154-156, 321, 341-343, 347. L'instrument de recherche au 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193402
    Date :
    1785-1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-54-6-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 80-82, 122-124, 299, 307, 322. L'instrument de recherche au 
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190072
    Date :
    1846-1868
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-54-7-F, RG9-I-C-1
    ... au niveau du dossier pour les volumes 119 à 131 est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163295
    Date :
    1833-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-17-3-F, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189966
    Date :
    1846-1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-3-1-F, RG9-I-C-1
    ... au niveau du dossier (pour les volumes 1-14) est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193369
    Date :
    1821, 1829-1842, 1848-1899
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-28-5-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 203, 205, 252, 300, 318, 319, 370, 372, 373, 399, 402 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190040
    Date :
    1846-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-28-6-F, RG9-I-C-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN (volumes 50-62). Une copie papier est aussi disponible dans la 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189334
    Date :
    1787-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-54-5-F, RG12-A-1, RG12-B-15-A, RG12-B-15-B, RG42-C-6, RG42-D, RG42-E
    ... au Système de recherche d'information sur l'immatriculation des navires. Les chercheurs devraient savoir qu'il est possible qu'il y ait un retard entre le 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942359
    Date :
    1828, 1838, 1840-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2871-5-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942482
    Date :
    1788, 1797-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2876-4-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942353
    Date :
    1800-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2869-7-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942351
    Date :
    1769-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2862-4-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942535
    Date :
    1769-2020
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2878-8-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
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