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Trouvé dans : Archives
Date : 1840-1849
Niveau hiérarchique : Série
Source : sourcecode_-1
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  1. 26
    Bureau du sous-ministre des Finances [1840-1950, 2003-2005].
    1 objet(s) numérique(s)

    Office of the Deputy Minister of Finance [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    134189
    Date :
    [1840-1950, 2003-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-63-0-E, RG19-E-2
    ... reels T-2631 to T-2661, T-2774 to T-2815, T-2890 to T-2934, T-3056 to T-3114, T-6979 to T-6980. Copyright belongs to the Crown. In order to protect the 
  2. 27
    Bureau du lieutenant gouverneur du Haut-Canada 1796-1843
    1 objet(s) numérique(s)

    Office of the Lieutenant Governor of Upper Canada [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    157410
    Date :
    1796-1843
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-189-2-E, RG10-A-1-a
    ... reels C-10996 to C-10999 for microfilmed copies of the records in Vols. 1-7. Copyright belongs to the Crown. In order to protect the fragile originals, the 
  3. 28
    Documents de la Nouvelle-Écosse 1786-1919
    1 objet(s) numérique(s)

    Nova Scotia records [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    159097
    Date :
    1786-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-522-8-E, RG10-C-VI
    ... reels C-13329 to C-13330. Volume 1718 has not been microfilmed. Copyright belongs to the Crown. In order to protect the fragile originals, the microfilm 
  4. 29
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    1 objet(s) numérique(s)

    Records related to Welland Canal [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    134602
    Date :
    1824-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-219-X-E, RG43-C-VI
    ... reels T-6635 to T-6662, T-6871 to T-6877, T-6910 to T-6921. Copyright belongs to the Crown. In order to protect the fragile originals, the microfilm copies 
  5. 30
    Comptes généraux 1846-1979
    1 objet(s) numérique(s)

    General accounts [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    133555
    Date :
    1846-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-20-6-E, RG10-B-8-i, RG10-B-8-h
    ... reels: C-13333 and C-13334 (Vols. 472-473), C-13397 (Vol. 636), T-1460 and T-1461 (Vol. 1034), T-1462 and T-1463 (Vols. 1046-1048), T-1772 to T-1776 (Vols 
  6. 31
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    1 objet(s) numérique(s)

    Various land records [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    133639
    Date :
    1788-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-84-X-E, RG10-D-13, RG10-D-9-b, RG10-D-12-a, RG10-D-12-b, RG10-D-12-e, RG10-D-12-f, RG10-D-12-h, RG10-D-12-i, RG10-D-12-j, RG10-D-12-m
    ... reels: C-13400 (Vol. 657), C-13410 (Vols. 714-715), C-13413 to C-13417 (Vols. 727-735), C-13491 (Vol. 750), C-13490 (Vols. 763-765); C-13498 to C-13499 
  7. 32
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    1 objet(s) numérique(s)

    Secrétaire des Affaires indiennes, Bas-Canada, Canada-Est et agent à demeure à Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161817
    Date :
    1820-1857
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-206-9-F, RG10-A-3-e
    Secrétaire des Affaires indiennes, Bas-Canada, Canada-Est et agent à demeure à Montréal [document textuel]. La série est constituée du courrier reçu et de 
  8. 33
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    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du sous-ministre des Finances [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163468
    Date :
    [1840-1950, 2003-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-63-0-F, RG19-E-2
    Bureau du sous-ministre des Finances [document textuel]. Cette série se compose de documents créés et tenus par le bureau du sous-ministre
  9. 34
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    1 objet(s) numérique(s)

    Ampliations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193483
    Date :
    1796, 1830-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-65-0-F, RG68
    Ampliations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  10. 35
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    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du secrétaire civil de la province du Canada [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161834
    Date :
    1844-1861
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-216-1-F, RG10M 945018, RG10-A-5
    Bureau du secrétaire civil de la province du Canada [document textuel, document cartographique]. La série est constituée de documents créés et conservés par 
  11. 36
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    1 objet(s) numérique(s)

    Permis [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193516
    Date :
    1817-1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-82-0-F, RG68
    Permis [document textuel]. Cette série est composée de permis provenant du Haut-Canada, du Bas-Canada, du Canada-Est, du Canada-Ouest, de l'Ontario, 
  12. 37
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers du bureau du Registraire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193648
    Date :
    1824-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-112-5-F, RG68
    Dossiers du bureau du Registraire [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  13. 38
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    1 objet(s) numérique(s)

    Répertoire des notaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193557
    Date :
    1810-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-95-9-F, RG68
    Répertoire des notaires [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3959
  14. 39
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    1 objet(s) numérique(s)

    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193512
    Date :
    1765-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-79-0-F, RG68
    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  15. 40
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    1 objet(s) numérique(s)

    Commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193376
    Date :
    1764-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-33-9-F, RG68
    Commissions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  16. 41
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162546
    Date :
    1786-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-522-8-F, RG10-C-VI
    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]. La série comprend divers documents créés et/ou conservés par le ministère des Affaires indiennes et 
  17. 42
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    1 objet(s) numérique(s)

    Cautionnements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193343
    Date :
    1821-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-17-0-F, RG68
    Cautionnements [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  18. 43
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    1 objet(s) numérique(s)

    Surintendance de l'Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162007
    Date :
    1825-1909
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-292-6-F, RG10-D-IV-a, RG10-C-I-4
    Surintendance de l'Ouest [document textuel]. La série est constituée de documents créés et conservés par la surintendance de l'Ouest
  19. 44
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents ayant trait à la naturalisation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193527
    Date :
    1828-1850, 1881, 1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-88-1-F, RG68
    Documents ayant trait à la naturalisation [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  20. 45
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    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du surintendant en chef du Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161825
    Date :
    1831-1850
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-210-0-F, RG10-A-4
    Bureau du surintendant en chef du Haut-Canada [document textuel]. La série est essentiellement constituée de documents créés et conservés par le bureau du 
  21. 46
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    1 objet(s) numérique(s)

    Surintendance du Nord, Division 1 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162034
    Date :
    1809-1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-2-4-F, RG10-C-I-6-e, RG10-C-I-6-c, RG10-D-5-a
    Surintendance du Nord, Division 1 [document textuel]. La série est constituée de livres de copies de lettres, de documents généraux d'exploitation et de 
  22. 47
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents fonciers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    798404
    Date :
    1763-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-147-2-F, RG68
    Documents fonciers [document textuel]. La série comprend des originaux et des copies des baux, des quittances, des contrats, des dons, des abandons, 
  23. 48
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    1 objet(s) numérique(s)

    Secrétaire des affaires indiennes du Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161815
    Date :
    1831-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-204-5-F, RG10-A-3-c
    Secrétaire des affaires indiennes du Bas-Canada [document textuel]. La série est constituée de lettres reçues par le lieutenant-colonel DC Napier à titre de 
  24. 49
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents opérationnels de la direction des pénitenciers [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202747
    Date :
    1834-1962
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-59-3-F, RG13-D-1
    Documents opérationnels de la direction des pénitenciers [document textuel, document iconographique]. Volumes 1047 à 1050 et la rapport du professeur dans 
  25. 50
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    1 objet(s) numérique(s)

    Agence de Tyendinaga [document textuel (microforme)] [1836-1913]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162792
    Date :
    Microfilmé en 1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-625-7-F, RG10-C-VI
    Agence de Tyendinaga [document textuel (microforme)] [1836-1913]. La série renferme la copie microfilmée des documents créés et/ou tenus par l'Agence de 
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