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Date : 1840-1849
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  1. 1
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    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  2. 2
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    Rapports au Conseil et au Conseil du Trésor [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163467
    Date :
    1834-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-108-7-F, RG19-D-6-e
    ... au Cabinet et au Conseil du Trésor. Ces rapports ont été signés par le ministre des Finances. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
  3. 3
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    Biens du Grand Tronc au Québec et en Nouvelle-Angleterre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191057
    Date :
    1836-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-989-1-F, RG30-I-B
    Biens du Grand Tronc au Québec et en Nouvelle-Angleterre [document textuel]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par biens du Grand Tronc 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Demandes de concessions de terrains relativement au service durant la guerre de 1812 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190121
    Date :
    1847-1851
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-92-4-F, RG9-I-C-5
    ... au cours de la guerre de 1812. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 9-9 est une liste qui traite le volume 35. Pour trouver l 
  5. 5
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    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193560
    Date :
    1792, 1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-96-0-F, RG68
    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur 
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    Aucun objet numérique

    Liste des noms des personnes qui ont déposé leur fusil au presbytère de Chambly

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1782289
    Date :
    1849
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-E-5-b, Numéro de volume : 5482
    Liste des noms des personnes qui ont déposé leur fusil au presbytère de Chambly. Correspondence Correspondance Chambly
  7. 7
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    Vente de droits de passage par Joseph Leroux au Bureau des travaux publics - Cascades road - Québec DN- RC-1862

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1297880
    Date :
    1844
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-D-I-8, Numéro de volume : 2554, Numéro de dossier : 69
    Vente de droits de passage par Joseph Leroux au Bureau des travaux publics - Cascades road - Québec DN- RC-1862
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    Burritt's Rapids. [Plan concernant les travaux faits au barrage de Burritt's Rapids]. / Jas. Ringler Thomson

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    2135953
    Date :
    July 24th, 1847
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84M 745/30246
    Burritt's Rapids. [Plan concernant les travaux faits au barrage de Burritt's Rapids]. / Jas. Ringler Thomson. [To accompany special estimate dated July 24th, 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Copies de lettres relatif au canal Lachine [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194166
    Date :
    1846-1848
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-227-5-F, RG11-A-3-d
    Copies de lettres relatif au canal Lachine [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Rapports d'inspection relatif au canal Lachine [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194187
    Date :
    1848
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-235-4-F, RG11-A-4-e
    Rapports d'inspection relatif au canal Lachine [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Documents de la Compagnie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197657
    Date :
    1837-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-201-X-F, RG30-I-F-1-a
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Déclarations de recensement du Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194054
    Date :
    1842-1861
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-30-3-F, RG31-C-1
    ... au cours de ces années de recensement. L'instrument de recherche 31-1 est le « Catalogue de recensements sur microfilm, 1666-1891 » qui fournit une liste 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    ... au sein du ministère des Transports. La série se compose de dossiers qui faisaient partie du service central de gestion des dossiers de Transports Canada 
  14. 14
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    Lettres reçues [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185953
    Date :
    1770-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-2-2-F, RG9-I-A-1
    ... au volume 60, les lettres sont regroupées par année et par division de milice mais ne possèdent pas de folio : les descriptions sont donc uniquement au 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    St. Lawrence and Atlantic Railroad Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197439
    Date :
    1845-1853
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-62-0-F, RG30-I-B-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Nouvelle-Écosse [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942426
    Date :
    1820, 1849, 1853, 1861-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2873-9-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Commissions Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193379
    Date :
    1791-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-36-4-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 72-79, 125, 127-128, 150. L'instrument de recherche au 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Commissions Provinces du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193380
    Date :
    1841-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-37-6-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 5, 9, 16, 83-87, 112-121, 126, 264. L'instrument de 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Copies de lettres avec les Index [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193654
    Date :
    1838-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-116-2-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 242, 266-267, 278, 295. L'instrument de recherche au 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Commissions Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193378
    Date :
    1791-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-35-2-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 97-111, 191. L'instrument de recherche au niveau du 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Lettres reçues [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186024
    Date :
    1802-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-2-5-F, RG9-I-B-1, vols. 1-41
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Index des Cautionnements des fonctionnaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193344
    Date :
    1841-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-18-2-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 154-156, 321, 341-343, 347. L'instrument de recherche au 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Index des commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193402
    Date :
    1785-1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-54-6-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 80-82, 122-124, 299, 307, 322. L'instrument de recherche au 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Lettres reçues [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190072
    Date :
    1846-1868
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-54-7-F, RG9-I-C-1
    ... au niveau du dossier pour les volumes 119 à 131 est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Règlements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163295
    Date :
    1833-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-17-3-F, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
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