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Date : 1830-1839
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  1. 1
    9 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453160
    Date :
    1838, juillet, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... France n'a pas subi un tort qui justifie son interrogation sur le sens des ... (France) vol. 7b
  2. 2
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453162
    Date :
    1837, septembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... France n'a nul monopole de pêche le long de Terre-Neuve. Ses droits là même, elle devrait, à l'instar des États-Unis, les spécifier avec l'Angleterre 
  3. 3
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453159
    Date :
    1839, mai, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... France, y dit-il, s'est plainte qu'à Cod-Roy et Saint-Georges, des Anglais se sont servis de filets prohibés; il s'étonne qu'un si minime incident ait 
  4. 4
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2457579
    Date :
    1738, décembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9294, F-149
    ... France, d'une difficulté survenue entre lui et le sieur Prevost et demande une compagnie. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 20
  5. 5
    8 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453198
    Date :
    1838, octobre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... France aux Iles Saint-Pierre et Miquelon: depuis longtemps, leurs pêcheurs ont l'usufruit exclusif des eaux et côtes terre-neuviennes, du cap de Raye à Port 
  6. 6
    7 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453161
    Date :
    1837, septembre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... France. Si elle y avait un agent, de là les navires de Saint-Pierre se rendraient aux Antilles sans avoir à arrêter à leur havre d'attache pour toucher une 
  7. 7
    7 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453197
    Date :
    1839, novembre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... les remplacer. Des informations sûres étayent les précédents propos, opposés aux impressions de Duhamel. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 7b
  8. 8
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319184
    Date :
    1838, juillet, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... concernant les recherches effectuées (concession Law) et demande de recherches (concession Bienville). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114994
    Date :
    1839
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-591
    [Carte générale des bancs de Terre Neuve. (1 plan) ...] Carte générale des bancs de Terre Neuve. (1 plan) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 3
  10. 10
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453158
    Date :
    1837, juin, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... à Mamyneau. La transmettre avec celle qu'elle vient d'expédier au département des Affaires étrangères. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 7b
  11. 11
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319319
    Date :
    1832, octobre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... Boucher informant ce dernier que les recherches concernant la concession Le Blanc furent infructueuses. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  12. 12
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319318
    Date :
    1832, octobre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... de la Marine à M. Regnier. Il envoie une demande de recherche concernant la concession Le Blanc. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  13. 13
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319320
    Date :
    1838, mai, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... gouvernement ds Etats-Unis, les droits des héritiers de diverses concessions de la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081878
    Date :
    1823-1832
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-B13
    ... : 1823-1832. Hiers: De janvier 1823 au 26 mai 1825. Hiers et Brouage: Du 26 mai 1825 à décembre 1832. Archives municipales de Hiers-Brouage (France)
  15. 15
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319298
    Date :
    1838, février, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... concernant les concessions accordées en Louisiane, entre 1712 et 1725, par Crozat et la Compagnie des Indes. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  16. 16
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319321
    Date :
    [1838]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... . Note sur les concessions éventuellement possédées en Louisiane par Le Blanc (destinée à M. Dulphy). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  17. 17
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319300
    Date :
    1838, mai, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... ministre de Lauriston. Liste des documents communiqués à M. d'Autremont, sur la concession de Jean Law. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  18. 18
    5 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319301
    Date :
    1838, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... été délivrés à MM. d'Autremont et Wethe le 21 mars et en mai 1838. (Documents du XVIII siècle). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  19. 19
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453201
    Date :
    1836, novembre, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... intéressantes celles visant à accroître les graves de Saint-Pierre et y aménager un mouillage. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 7b
  20. 20
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319266
    Date :
    1839, janvier, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... 'archives concernant la concession Sainte-Catherine en Louisiane (Concessions Deucher et Coetlogon). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  21. 21
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319317
    Date :
    1832, juin, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... à Versailles, pour consulter divers documents concernant la concession Le Blanc en Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  22. 22
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453200
    Date :
    1838, août, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... Saint-Georges. On y enfreindrait moins les traités si chaque été s'y tenait un navire de guerre. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 7b
  23. 23
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319258
    Date :
    1838, août, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... Concession Chaumont: Lettre du ministre à Desmonceaux. Il convoque ce dernier à se présenter à son bureau. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  24. 24
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319163
    Date :
    1839, octobre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... concernant le régime des concessions en Louisiane, délivrées à M. Rost, juge de la Cour suprême. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081879
    Date :
    1833-1842
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-B13
    ... Hiers-Bro ...] Répertoire des registres d'état civil de Hiers-Brouage. Volume 1833-1842. Hiers-Brouage. Archives municipales de Hiers-Brouage (France)
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