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Trouvé dans : Archives
Date : 1839
Niveau hiérarchique : Sous-sous-série
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 107 résultats filtrés
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  1. 26
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    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Nouvelle-Écosse [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942426
    Date :
    1820, 1849, 1853, 1861-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2873-9-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Nouvelle-Écosse [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Québec [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942535
    Date :
    1769-2020
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2878-8-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Québec [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Déclarations de recensement du Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194053
    Date :
    1825-1861
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-29-7-F, RG31-C-1
    Déclarations de recensement du Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. La sous-sous-série comprend les résultats du recensement du Bas-Canada/Est du 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Documents de la Compagnie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197657
    Date :
    1837-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-201-X-F, RG30-I-F-1-a
    Documents de la Compagnie [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Dossiers généraux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137941
    Date :
    1824-1878
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-249-8-F, RG43-C-VI-5-c
    Dossiers généraux [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend des documents juridiques, notamment deux livrets où figurent des demandes d'affermage 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Registre des nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194152
    Date :
    1832-1860
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-220-2-F, RG11-A-2-d
    Registre des nominations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Listes des lotissements urbains [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164351
    Date :
    [entre 1835 et 1961]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-101-9-F, RG15-D-III-23-b
    Listes des lotissements urbains [document textuel]. La sous-sous-série est composée de quatre listes compilées par la Direction des actes de concession 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Documents de référence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137971
    Date :
    1821-1869
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-252-8-F, RG43-D-I-1
    Documents de référence [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend sept documents de référence qui à une époque étaient classés de AA à GG
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Registres de relevés de mandats [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163445
    Date :
    1775-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-44-7-F, RG19-B-1-b
    Registres de relevés de mandats [document textuel]. Cette sous-sous-série se compose de Livres de comptabilité contenant des descriptions sommaires de 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Copies de lettres du président de la Commission des travaux et des Commissaires des Travaux publics [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194162
    Date :
    1839-1859
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-225-1-F, RG11-A-3-b
    Copies de lettres du président de la Commission des travaux et des Commissaires des Travaux publics [document textuel]
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Registres et index des concessions de terres [document textuel (microforme)] [1835-1961]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164350
    Date :
    1835-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-100-7-F, RG15-D-III-23-a
    Registres et index des concessions de terres [document textuel (microforme)] [1835-1961]. Cette sous-série contient deux exemplaires des cartes à fenêtre 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Actes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137977
    Date :
    1791-1900
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-255-3-F, RG43-D-I-4
    Actes [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend des transcriptions d'actes et de documents connexes, notamment des plans et des lettres, 1791-1900
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Dossiers des contrats [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137522
    Date :
    1830-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-180-9-F, RG43-B-IV-8
    Dossiers des contrats [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend comprend des dossiers sur les contrats concernant l'agrandissement, l'amélioration 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Registre des dossiers de lotissements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164353
    Date :
    [entre 1835 et 1961]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-103-2-F, RG15-D-III-23-d
    Registre des dossiers de lotissements [document textuel]. La sous-sous-série est composée d'un registre documentant l'aliénation de lots de canton 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Baux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    137978
    Date :
    1822-1900
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-256-5-F, RG43-D-I-5
    Baux [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend des transcriptions de baux et de documents connexes, y compris des plans pour l'affermage de 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Registres comptables [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137885
    Date :
    1824-1842
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R555-12-X-F, RG43-C-VI-1-d
    Registres comptables [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend une série de grands livres, 1824-1842; des livres de caisse, 1836-1842; 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Nouveau-Brunswick [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942359
    Date :
    1828, 1838, 1840-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2871-5-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Nouveau-Brunswick [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Correspondance expédiée [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163457
    Date :
    1820-1878
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-53-8-F, RG19-B-2-b
    Correspondance expédiée [document textuel]. Cette sous-sous-série contient deux ensembles de correspondance expédiée reliés en registres de copies de 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Série 40 - dossiers 3000 à 3999 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5694815
    Date :
    1826-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-248-5-F, RG25-A-3-b
    Série 40 - dossiers 3000 à 3999 [document textuel]. La sous-sous-série se compose des dossiers 3000 à 3999 du système de classification général datés de 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Registre des décrets du conseil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194156
    Date :
    1831-1858
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-222-6-F, RG11-A-2-f
    Registre des décrets du conseil [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-12918
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Fonds et retours sur ventes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163449
    Date :
    1795-1859
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-48-4-F, RG19-D-5-a
    Fonds et retours sur ventes [document textuel]. Cette sous-sous-série se compose de livres de comptabilité portant sur divers fonds administrés par le 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Despatches from the Lieutenant Governor in Upper Canada [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192851
    Date :
    1799-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R178-57-1-E, RG7-G-12
    Despatches from the Lieutenant Governor in Upper Canada [textual record]. Custodial and reference questions related to these records should be directed to 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Canada Land Survey Records for Ontario [cartographic material, textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4941734
    Date :
    1788, 1797-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2876-4-E, RG88
    Canada Land Survey Records for Ontario [cartographic material, textual record]. Canada Lands Survey Records (CLSR) were transferred to Library and Archives 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Subject index [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    134608
    Date :
    [ca. 1820-1900]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-262-0-E, RG43-D-II-2
    Subject index [textual record]. Sub-sub-series consists of an index to the contracts, deeds and leases arranged in alphabetical order by subject from 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Estimate books [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137303
    Date :
    1824-1843
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R555-11-8-E, RG43-C-VI-1-c
    Estimate books [textual record]. Sub-sub-series consists of record books detailing the expenditures estimated for various works associated with the 
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