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Date : 1838
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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  1. 1
    9 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453160
    Date :
    1838, juillet, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... France n'a pas subi un tort qui justifie son interrogation sur le sens des ... (France) vol. 7b
  2. 2
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2457579
    Date :
    1738, décembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9294, F-149
    ... France, d'une difficulté survenue entre lui et le sieur Prevost et demande une compagnie. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 20
  3. 3
    8 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453198
    Date :
    1838, octobre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... France aux Iles Saint-Pierre et Miquelon: depuis longtemps, leurs pêcheurs ont l'usufruit exclusif des eaux et côtes terre-neuviennes, du cap de Raye à Port 
  4. 4
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319184
    Date :
    1838, juillet, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... concernant les recherches effectuées (concession Law) et demande de recherches (concession Bienville). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  5. 5
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319320
    Date :
    1838, mai, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... gouvernement ds Etats-Unis, les droits des héritiers de diverses concessions de la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  6. 6
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319298
    Date :
    1838, février, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... concernant les concessions accordées en Louisiane, entre 1712 et 1725, par Crozat et la Compagnie des Indes. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  7. 7
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319321
    Date :
    [1838]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... . Note sur les concessions éventuellement possédées en Louisiane par Le Blanc (destinée à M. Dulphy). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  8. 8
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319300
    Date :
    1838, mai, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... ministre de Lauriston. Liste des documents communiqués à M. d'Autremont, sur la concession de Jean Law. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  9. 9
    5 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319301
    Date :
    1838, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... été délivrés à MM. d'Autremont et Wethe le 21 mars et en mai 1838. (Documents du XVIII siècle). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  10. 10
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453200
    Date :
    1838, août, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... Saint-Georges. On y enfreindrait moins les traités si chaque été s'y tenait un navire de guerre. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 7b
  11. 11
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319258
    Date :
    1838, août, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... Concession Chaumont: Lettre du ministre à Desmonceaux. Il convoque ce dernier à se présenter à son bureau. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081879
    Date :
    1833-1842
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-B13
    ... Hiers-Bro ...] Répertoire des registres d'état civil de Hiers-Brouage. Volume 1833-1842. Hiers-Brouage. Archives municipales de Hiers-Brouage (France)
  13. 13
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319256
    Date :
    1838, juin, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... au ministre. Il demande des documents d'archives concernant la concession Chaumont en Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  14. 14
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319257
    Date :
    1838, juillet, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... de Chaumont Cuitry à Desmonceaux. Il demande de renseignements sur une concession Chaumont en Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  15. 15
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319299
    Date :
    1838, mars, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... demande de consultation d'archives de M. d'Autremont chargé des intérêts des héritiers de Law. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  16. 16
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453199
    Date :
    1838, novembre, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... . Il a reçu son rapport du 17 octobre 1837 sur Saint-Georges et les pêcheries de Terre-Neuve. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 7b
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