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Date : 1838
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 19 sur 19 résultats filtrés
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  1. 1
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    98656
    Date :
    1550-1751, 1919-1926
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7393-0-3-F, MG18-H3
    ... France, 1654 Gilbert Barbier, 1650 Propriété foncière - Nouvelle-France, 1654 Jean de Saint-Père, 1650 Contrats - Nouvelle-France, 1654 Associés de Montréal 
  2. 2
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    98572
    Date :
    1713-1989, surtout 1713-1733
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8204-0-8-F, MG18-E32
    ... France, 1713 Église catholique - Mandements et lettres pastorales, 1713 Louis XV, roi de France, 1728 Église catholique - Évêques, 1713-1733 Église 
  3. 3
    9 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453160
    Date :
    1838, juillet, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... France n'a pas subi un tort qui justifie son interrogation sur le sens des ... (France) vol. 7b
  4. 4
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2457579
    Date :
    1738, décembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9294, F-149
    ... France, d'une difficulté survenue entre lui et le sieur Prevost et demande une compagnie. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 20
  5. 5
    8 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453198
    Date :
    1838, octobre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... France aux Iles Saint-Pierre et Miquelon: depuis longtemps, leurs pêcheurs ont l'usufruit exclusif des eaux et côtes terre-neuviennes, du cap de Raye à Port 
  6. 6
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112308
    Date :
    1559-1913, surtout 1559-1828
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54
    ... France de Claude de Ramezay signé par Louis XIV (28 mai 1699) ainsi que l'extrait de baptême de Jean-Baptiste-Nicolas-Roch de Ramezay (4 septembre 1708) 
  7. 7
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319184
    Date :
    1838, juillet, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... concernant les recherches effectuées (concession Law) et demande de recherches (concession Bienville). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  8. 8
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319320
    Date :
    1838, mai, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... gouvernement ds Etats-Unis, les droits des héritiers de diverses concessions de la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  9. 9
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319298
    Date :
    1838, février, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... concernant les concessions accordées en Louisiane, entre 1712 et 1725, par Crozat et la Compagnie des Indes. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  10. 10
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319321
    Date :
    [1838]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... . Note sur les concessions éventuellement possédées en Louisiane par Le Blanc (destinée à M. Dulphy). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  11. 11
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319300
    Date :
    1838, mai, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... ministre de Lauriston. Liste des documents communiqués à M. d'Autremont, sur la concession de Jean Law. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  12. 12
    5 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319301
    Date :
    1838, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... été délivrés à MM. d'Autremont et Wethe le 21 mars et en mai 1838. (Documents du XVIII siècle). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  13. 13
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453200
    Date :
    1838, août, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... Saint-Georges. On y enfreindrait moins les traités si chaque été s'y tenait un navire de guerre. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 7b
  14. 14
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319258
    Date :
    1838, août, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... Concession Chaumont: Lettre du ministre à Desmonceaux. Il convoque ce dernier à se présenter à son bureau. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  15. 15
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319256
    Date :
    1838, juin, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... au ministre. Il demande des documents d'archives concernant la concession Chaumont en Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  16. 16
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319257
    Date :
    1838, juillet, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... de Chaumont Cuitry à Desmonceaux. Il demande de renseignements sur une concession Chaumont en Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  17. 17
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319299
    Date :
    1838, mars, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... demande de consultation d'archives de M. d'Autremont chargé des intérêts des héritiers de Law. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  18. 18
    5 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99566
    Date :
    1781-1875
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7471-0-1-F, MG23-B19
    ... France afin d'obtenir des dédommagements pour ses pertes, Québec, 8 avril 1782; Paris, 6 février 1787, 20 mai 1788 et 22 avril 1791. On trouve également une 
  19. 19
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453199
    Date :
    1838, novembre, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... . Il a reçu son rapport du 17 octobre 1837 sur Saint-Georges et les pêcheries de Terre-Neuve. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 7b
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