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Trouvé dans : Archives
Date : 1835
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 51 - 75 sur 220 résultats filtrés
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  1. 51
    Aucun objet numérique

    Registres de l'effectif [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163137
    Date :
    1832-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-687-7-F, RG10-B-8-c
    Registres de l'effectif [document textuel]. La série est principalement constituée des registres de l'effectif auxquels sont consignés les nominations et le 
  2. 52
    Aucun objet numérique

    Vérificateur général des comptes publics du Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136268
    Date :
    1827-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-24-2-F, RG58-A-1
    Vérificateur général des comptes publics du Bas-Canada [document textuel]. La série est constituée de la correspondance échangée entre Thomas Ainslie Young 
  3. 53
    Aucun objet numérique

    Documents juridiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163167
    Date :
    1805-1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-696-8-F, RG10-B-8-r
    Documents juridiques [document textuel]. La série est constituée de documents juridiques créés et tenus à jour par le ministère, et peut-être même par le 
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Office des terres fédérales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164128
    Date :
    1821-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-33-7-F, RG15-D
    Office des terres fédérales [document textuel]. La série est composée de dossiers administratifs généraux qui reflètent l'unification de 1923-1930 de 
  5. 55
    Aucun objet numérique

    Documents sur les débentures, les actions, les obligations et les prêts [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163824
    Date :
    1810-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-188-9-F, RG19-E-3, RG19-D-4, RG19-D-7
    Documents sur les débentures, les actions, les obligations et les prêts [document textuel]. Cette série comprend divers documents sur des débentures, 
  6. 56
    Aucun objet numérique

    Région de l'Atlantique [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    194968
    Date :
    1826-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-331-0-F, RG11-G-2
    Région de l'Atlantique [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. Cette notice descriptive est préliminaire
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Bureau de la région de l'Ontario [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    188331
    Date :
    1815-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-9-X-F, RG84-B-3-a
    Bureau de la région de l'Ontario [supports multiples]. Cette série regroupe les dossiers créés et conservés par le Bureau de la région de l'Ontario de Parcs 
  8. 58
    Aucun objet numérique

    Bureau du Procureur général Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202713
    Date :
    1800-1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-36-2-F, RG13-F-1
    Bureau du Procureur général Canada-Ouest [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche est une liste de 
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Système central de gestion des dossiers de l'administration centrale [supports multiples (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157814
    Date :
    1833-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-241-0-F, RG10-B-3, RG10M 1979-00001-8, RG10M 78903/16, RG10M 76703/1, RG10M 84503/23, RG10M 78903/78, RG10M 78903/45, RG10M 88967, RG10M 90110, RG10M 79003/19
    Système central de gestion des dossiers de l'administration centrale [supports multiples (quelque microforme)]. La série est constituée de documents 
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Direction du recensement et des statistiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163350
    Date :
    1796-1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-69-5-F, RG17-A-IV
    Direction du recensement et des statistiques [document textuel]. La série se compose de dossiers créés et conservés par la Direction du recensement et des 
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Surintendance de Coldwater [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162014
    Date :
    1833-1837
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-299-9-F, RG10-C-I-5
    Surintendance de Coldwater [document textuel]. La série est constituée d'un livre comptable de TG Anderson, surintendant à Coldwater
  12. 62
    Aucun objet numérique

    Brevets des pilotes du fleuve St-Laurent [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193261
    Date :
    1762-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1191-13-9-F, RG42-A-1-a
    Brevets des pilotes du fleuve St-Laurent [document textuel]. La série se compose de brevets des pilotes du fleuve St-Laurent, 1762-1840. Le volume no
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Cartes manuscrites de la Commission géologique du Canada série sur les cantons [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5269815
    Date :
    1791-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2910-0-F, RG45, RG45M 83403/21
    Cartes manuscrites de la Commission géologique du Canada série sur les cantons [document cartographique]. Ce document PDF est un guide des cartes 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Région de l'Ouest [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    194955
    Date :
    [1826-1997]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-50-3-F, RG11-G
    Région de l'Ouest [document textuel, dessin d'architecture]. Cette série comprend des documents créés et / ou conservés par le bureau régional de l'Ouest du 
  15. 65
    Aucun objet numérique

    Divers documents relatifs aux terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135681
    Date :
    1788-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-84-X-F, RG10-D-13, RG10-D-9-b, RG10-D-12-a, RG10-D-12-b, RG10-D-12-e, RG10-D-12-f, RG10-D-12-h, RG10-D-12-i, RG10-D-12-j, RG10-D-12-m
    Divers documents relatifs aux terres [document textuel]. Aucune classification ou provenance de ces dossiers n'était apparente lors de leur transfère aux 
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Prévisions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163765
    Date :
    1822-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-167-1-F, RG19-E-4-a, RG19-E-4-m
    Prévisions [document textuel]. Cette série se compose de documents de référence, de correspondance et de documents d'étude liés à la préparation des 
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Direction des concessions de terrains [document textuel (quelque microforme), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164246
    Date :
    1835-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-48-9-F, RG15M 78903/3, RG15M 79003/41, RG15-D-III
    Direction des concessions de terrains [document textuel (quelque microforme), document cartographique]. La série est composée de documents créés et 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Documents de la Commission des travaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    194123
    Date :
    1827-1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-46-1-F, RG11-A
    Documents de la Commission des travaux [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Surintendance du Nord [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157819
    Date :
    1822-1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-307-4-F, RG10M 923014, RG10-C-I-6-a, RG10-C-I-6-d
    Surintendance du Nord [document textuel, document cartographique]. La série est constituée de correspondance et de livres comptables créés et conservés par 
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Pensions et concessions de terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186045
    Date :
    1812-1875
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-19-0-F, RG9-I-B-4, 1-3
    Pensions et concessions de terres [document textuel]. La série se compose de documents relatifs aux pensions et concessions de terres
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Registre des Indiens et registres et listes des membres [document textuel (certains informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135608
    Date :
    1835-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-21-8-F, RG10-B-8-j, RG10-B-8-al
    Registre des Indiens et registres et listes des membres [document textuel (certains informatiques)]. Donnés d'ordinateur (35 fichiers : 5955047 
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Relevé des proclamations, des lettres de grace et de mandats, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193682
    Date :
    1792-1843
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-122-8-F, RG68
    Relevé des proclamations, des lettres de grace et de mandats, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Ordres généraux de la milice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186044
    Date :
    1809-1852
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-18-9-F, RG9-I-B-3, vol. 1-10
    Ordres généraux de la milice [document textuel]. La série se compose de copies reliées d'ordonnances manuscrites et imprimées provenant du Bureau de 
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Recensements, contrôles nominatifs et états de solde [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186027
    Date :
    1795-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-5-0-F, RG9-I-B-7, RG9-I-B-2
    Recensements, contrôles nominatifs et états de solde [document textuel]. La série se compose de recensements, contrôles nominatifs et états de solde créés 
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Lieux historiques nationaux [supports multiples (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    188094
    Date :
    1835-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-2-7-F, RG84-A-4-d
    Lieux historiques nationaux [supports multiples (quelque microforme)]. La série se compose de rapports de Lieux historiques nationaux en copies manuscrites 
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