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Date : 1835
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Niveau hiérarchique : Sous-sous-série
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  1. 1
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    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Nouvelle-Écosse [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942426
    Date :
    1820, 1849, 1853, 1861-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2873-9-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  2. 2
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    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Nouveau-Brunswick [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942359
    Date :
    1828, 1838, 1840-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2871-5-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  3. 3
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    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Ontario [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942482
    Date :
    1788, 1797-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2876-4-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  4. 4
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    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Colombie-Britannique [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942353
    Date :
    1800-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2869-7-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  5. 5
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    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Alberta [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942351
    Date :
    1769-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2862-4-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  6. 6
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    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Québec [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942535
    Date :
    1769-2020
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2878-8-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  7. 7
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    Déclarations de recensement du Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194053
    Date :
    1825-1861
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-29-7-F, RG31-C-1
    ... au cours de ces années de recensement. L'instrument de recherche 31-1 est le « Catalogue de recensements sur microfilm, 1666-1891 » qui fournit une liste 
  8. 8
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    Dossiers généraux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137941
    Date :
    1824-1878
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-249-8-F, RG43-C-VI-5-c
    ... au canal et un index des terres et des lots, dans les villages, appartenant à l'administration du canal Welland. Les dossiers généraux existent pour les 
  9. 9
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    Documents de référence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137971
    Date :
    1821-1869
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-252-8-F, RG43-D-I-1
    ... au canal Trent, 1825, 1828, 1840; des relevés d'arpentage des lots pour le canal Lachine, 1844-1845; des documents traitant de diverses questions foncières au 
  10. 10
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    Index des matières [documents textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135563
    Date :
    [ca. 1820-1900]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-262-0-F, RG43-D-II-2
    ... au volume approprié des séries DI3, 4 ou 5 dans lesquelles sont regroupées les transactions. Cet index ressemble au volume 2539 décrit à la sous-sous 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Actes de vente [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137939
    Date :
    1826-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-248-6-F, RG43-C-VI-5-b
    ... au canal Welland qui font partie des archives juridiques du ministère des chemins de fer et canaux série (MIKAN 135560, RG43-D) et du bureau de l'ingénieur 
  12. 12
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    Registre " B " des concessions de terres de la Compagnie de la Baie d'Hudson [document textuel (microforme)] [1835-1858]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164227
    Date :
    Microfilmé [ca. 1948-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-70-2-F, RG15-D-II-11-c
    ... Archives nationales au début des années 1970. Les livres de cartes à fenêtre RG15 étaient disponibles dans la salle de référence de BAC jusqu'en janvier 2023
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Copies de lettres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137882
    Date :
    1824-1843
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R555-10-6-F, RG43-C-VI-1-b
    ... au moins deux contrats différents. Les plans ont été trouvés pliés à la fin du grand livre. Un inventaire détaillé de contenu se trouve dans l'instrument de 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Correspondance reçue [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163456
    Date :
    1803-1915
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-52-6-F, RG19-B-2-a
    ... au Bureau du receveur général du Canada par les maîtres de poste responsables des ports internationaux de l'Ontario dans le cadre de leurs tâches régulières 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Cahiers des devis [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137883
    Date :
    1824-1843
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R555-11-8-F, RG43-C-VI-1-c
    ... au volume 2106. (RG43, vol. 2103-2106) Droits d'auteur détenus par la Couronne. Pour trouver l'instrument de recherche, il faut consulter les descriptions 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Registre des dossiers de lotissements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164353
    Date :
    [entre 1835 et 1961]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-103-2-F, RG15-D-III-23-d
    ... naturelles aux provinces de l'Ouest au début des années 1930. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série
  17. 17
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    Fonds et retours sur ventes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163449
    Date :
    1795-1859
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-48-4-F, RG19-D-5-a
    ... Au nombre de ces documents, figurent des livres de comptes du {Fonds d'administration budgétaire du canal et du territoire, du Fonds de la réserve du clergé 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Registres et index des concessions de terres [document textuel (microforme)] [1835-1961]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164350
    Date :
    1835-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-100-7-F, RG15-D-III-23-a
    ... Archives nationales au début des années 1970. Les livres de cartes à fenêtre RG15 étaient disponibles dans la salle de référence de BAC jusqu'en janvier 2023
  19. 19
    Aucun objet numérique

    General records [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137422
    Date :
    1824-1878
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-249-8-E, RG43-C-VI-5-c
    General records [textual record]. Sub-sub-series consists of a small series of loose legal documents dating from 1824, including two small books in which 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Deeds of sale [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137420
    Date :
    1826-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-248-6-E, RG43-C-VI-5-b
    Deeds of sale [textual record]. Sub-sub-series consists of legal records concerning lands first purchased by the Welland Canal Company and later by the 
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