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Trouvé dans : Archives
Date : 1834
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Affichage de 51 - 75 sur 270 résultats filtrés
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  1. 51
    Aucun objet numérique

    Documents du canal Welland [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163654
    Date :
    1829-1852
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-132-4-F, RG19-D-6-a
    Documents du canal Welland [document textuel]. Cette série contient de la correspondance, différents relevés, des listes de paye, des listes d'actionnaires, 
  2. 52
    Aucun objet numérique

    Documents de location des réserves domaniales et cléricales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163649
    Date :
    1811-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-130-0-F, RG19-D-5-n
    Documents de location des réserves domaniales et cléricales [document textuel]. Cette série se compose de différents documents liés à la location des 
  3. 53
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193512
    Date :
    1765-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-79-0-F, RG68
    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Inspecteur général des comptes publics du Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136270
    Date :
    1832-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-28-X-F, RG58-2-a
    Inspecteur général des comptes publics du Haut-Canada [document textuel]. La série est constituée d'un livre comprenant les remarques de l'inspecteur 
  5. 55
    Aucun objet numérique

    Procurations et autorité pour les actes notariés

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6341711
    Date :
    1800-1849
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-243-9-F, RG68
    Procurations et autorité pour les actes notariés. Cette série est composée de documents concernant les procurations et l'autorité pour les actes notariés
  6. 56
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    1 objet(s) numérique(s)

    Commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193376
    Date :
    1764-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-33-9-F, RG68
    Commissions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  7. 57
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162546
    Date :
    1786-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-522-8-F, RG10-C-VI
    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]. La série comprend divers documents créés et/ou conservés par le ministère des Affaires indiennes et 
  8. 58
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents du recensement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135591
    Date :
    1830-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-5-X-F, RG10-A-6-d, RG10-B-8-l
    Documents du recensement [document textuel]. La série est constituée de documents du recensement créés et tenus à jour par le ministère
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Documents des postes de l'Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161816
    Date :
    1771-1855
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-205-7-F, RG10-A-3-d
    Documents des postes de l'Ouest [document textuel]. La série est constituée de documents liés à la gestion des Affaires indiennes dont s'occupaient divers 
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Lettres patentes créant des cantons

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6341713
    Date :
    1800-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-244-0-F, RG68
    Lettres patentes créant des cantons. Cette série est composée de lettres patentes autorisant la création de cantons (townships)
  11. 61
    Aucun objet numérique

    National Archives art collection [graphic material]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Art
    No d'identification :
    201370
    Date :
    [1534-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1185-71-2-E, RG37
    National Archives art collection [graphic material]. This is a preliminary description, please consult the linked accessions. Series consists of works of 
  12. 62
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Surintendance de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161991
    Date :
    1796-1838
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-276-8-F, RG10-D-1-a
    Surintendance de Montréal [document textuel]. La série est constituée de divers documents relatifs aux terres, y compris un registre des baux de Sault St
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Direction des terrains de l'ordonnance, de l'amirauté et de chemins de fer [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164365
    Date :
    1821-1966
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-109-3-F, RG15M 9019, RG15-D-IV, RG15-D-VII, RG15M 77803/37
    Direction des terrains de l'ordonnance, de l'amirauté et de chemins de fer [document textuel, document cartographique]
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Direction de l'administration [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164445
    Date :
    1831-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-85-5-F, RG3-F
    Direction de l'administration [document textuel (quelque microforme)]. La série se compose de divers documents, se rapportant principalement à des questions 
  15. 65
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du lieutenant gouverneur du Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161760
    Date :
    1796-1843
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-189-2-F, RG10-A-1-a
    Bureau du lieutenant gouverneur du Haut-Canada [document textuel]. La série est constituée de courrier reçu par le bureau du lieutenant gouverneur du 
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Service central de classement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    202516
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-38-6-F, RG13M 79003/1, RG13M 79003/14, RG13M 78903/48, RG13-A
    Service central de classement [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Registres de l'effectif [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163137
    Date :
    1832-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-687-7-F, RG10-B-8-c
    Registres de l'effectif [document textuel]. La série est principalement constituée des registres de l'effectif auxquels sont consignés les nominations et le 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Vérificateur général des comptes publics du Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136268
    Date :
    1827-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-24-2-F, RG58-A-1
    Vérificateur général des comptes publics du Bas-Canada [document textuel]. La série est constituée de la correspondance échangée entre Thomas Ainslie Young 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Documents juridiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163167
    Date :
    1805-1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-696-8-F, RG10-B-8-r
    Documents juridiques [document textuel]. La série est constituée de documents juridiques créés et tenus à jour par le ministère, et peut-être même par le 
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Office des terres fédérales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164128
    Date :
    1821-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-33-7-F, RG15-D
    Office des terres fédérales [document textuel]. La série est composée de dossiers administratifs généraux qui reflètent l'unification de 1923-1930 de 
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Documents sur les débentures, les actions, les obligations et les prêts [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163824
    Date :
    1810-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-188-9-F, RG19-E-3, RG19-D-4, RG19-D-7
    Documents sur les débentures, les actions, les obligations et les prêts [document textuel]. Cette série comprend divers documents sur des débentures, 
  22. 72
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Cautionnements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193343
    Date :
    1821-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-17-0-F, RG68
    Cautionnements [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Région de l'Atlantique [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    194968
    Date :
    1826-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-331-0-F, RG11-G-2
    Région de l'Atlantique [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. Cette notice descriptive est préliminaire
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Bureau de la région de l'Ontario [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    188331
    Date :
    1815-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-9-X-F, RG84-B-3-a
    Bureau de la région de l'Ontario [supports multiples]. Cette série regroupe les dossiers créés et conservés par le Bureau de la région de l'Ontario de Parcs 
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Bureau du Procureur général Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202713
    Date :
    1800-1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-36-2-F, RG13-F-1
    Bureau du Procureur général Canada-Ouest [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche est une liste de 
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