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Trouvé dans : Archives
Date : 1834
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
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  1. 26
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    3 objet(s) numérique(s)

    Commission des réclamations pour pertes subies pendant la guerre de 1812 [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163603
    Date :
    1813-1848
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-112-9-F, RG19-E-5-a, RG19M 79003/16, RG19M 76703/7
    Commission des réclamations pour pertes subies pendant la guerre de 1812 [document textuel, dessin d'architecture]. Cette série contient des documents 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers de l'administration centrale [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    188035
    Date :
    [ca. 1770-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-1-5-F, RG84-A
    Service central des dossiers de l'administration centrale [supports multiples]. La série se compose de dossiers tenus dans le service central des dossiers 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Documents sur les concessions de terre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202868
    Date :
    1796-1912
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-68-4-F, RG13-F-9
    Documents sur les concessions de terre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche est une liste de dossiers
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Archives des bureaux locaux et régionaux [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164359
    Date :
    1807-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-93-4-F, RG3-H
    Archives des bureaux locaux et régionaux [document textuel (quelque microforme)]. La série se compose de diverses archives des bureaux de poste locaux et 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Brevets des officiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185991
    Date :
    1803-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-23-X-F, RG9-I-A-6, vols. 1-3
    Brevets des officiers [document textuel]. La série comprends des brevets des officiers. certificates known as officer's commissions which were issued to 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Recherche [document textuel, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5148567
    Date :
    [ca. 1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-7-X-F, RG33-157
    Recherche [document textuel, images en mouvement]. Ceci est une notice descriptive préliminaire; veuillez consulter les notices d'acquisition reliées pour 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Cartes manuscrites de la Division de l'information géologique [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5269798
    Date :
    1791-[1952]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2916-1-F, RG45, RG45M 83403/21, RG45M 81203/52
    Cartes manuscrites de la Division de l'information géologique [document cartographique]. RG45M 81203/52 - Transféré par les Services de cartographie, 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Division de l'immatriculation des navires [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189334
    Date :
    1787-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-54-5-F, RG12-A-1, RG12-B-15-A, RG12-B-15-B, RG42-C-6, RG42-D, RG42-E
    Division de l'immatriculation des navires [document textuel (quelque microforme)]. La série se compose de dossiers portant sur l'immatriculation des navires 
  9. 34
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers numérotés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3784679
    Date :
    1818-1941
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R178-31-5-F, RG7-G-21
    Dossiers numérotés [document textuel]. Cette série comprend les dossiers du système du dépôt central du Cabinet du gouverneur général en fonction de 1909 à 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Douanes et accise [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents photographiques
    No d'identification :
    163284
    Date :
    1795-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-22-7-F, RG16-A-2, RG16-A-3, RG16-A-4, RG16-B, RG16-A-5
    Douanes et accise [document textuel (quelque microforme)]. La série comprend une grande variété de documents créés et conservés par douanes et accise
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Région de Québec [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    194964
    Date :
    [ca. 1821-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-338-3-F, RG11-G
    Région de Québec [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, s'il vous plaît consulter les acquisitions reliées et les descriptions de 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Actes de vente, de transfert d'indemnités et de "lods et ventes" [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138967
    Date :
    [ca. 1828-1889]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-31-9-F, RG19-A-2-c
    Actes de vente, de transfert d'indemnités et de "lods et ventes" [document textuel]. La série comprend des copies de divers documents juridiques, 
  13. 38
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents opérationnels de la direction des pénitenciers [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202747
    Date :
    1834-1962
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-59-3-F, RG13-D-1
    Documents opérationnels de la direction des pénitenciers [document textuel, document iconographique]. Volumes 1047 à 1050 et la rapport du professeur dans 
  14. 39
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    1 objet(s) numérique(s)

    Ampliations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193483
    Date :
    1796, 1830-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-65-0-F, RG68
    Ampliations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Documents administratifs généraux du ministère des Indiens antérieurs à la Confédération [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161846
    Date :
    1700-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-222-7-F, RG10-A-6, RG10-B-8-q, RG10-D-9, RG10-D-12, RG10-D-10-d
    Documents administratifs généraux du ministère des Indiens antérieurs à la Confédération [document textuel]. La série est constituée de documents 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Système de classification des chemises [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    194195
    Date :
    1826-1880
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-241-X-F, RG11-B-1
    Système de classification des chemises [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Rapports de la milice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185970
    Date :
    1826-1847
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-4-6-F, RG9-I-A-8, vol. 5
    Rapports de la milice [document textuel]. La série comprends les rapports de la milice au Bas-Canada. La série renferme les rapports d'inspection des unités 
  18. 43
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Permis [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193516
    Date :
    1817-1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-82-0-F, RG68
    Permis [document textuel]. Cette série est composée de permis provenant du Haut-Canada, du Bas-Canada, du Canada-Est, du Canada-Ouest, de l'Ontario, 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Coffre-fort des documents, avec les trois clefs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163925
    Date :
    1826-1852
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-208-0-F, RG19-D-7-c
    Coffre-fort des documents, avec les trois clefs [document textuel]. Cette série consiste en documents touchant aux mesures prises pour veiller à la sécurité 
  20. 45
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers du bureau du Registraire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193648
    Date :
    1824-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-112-5-F, RG68
    Dossiers du bureau du Registraire [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  21. 46
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Répertoire des notaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193557
    Date :
    1810-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-95-9-F, RG68
    Répertoire des notaires [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3959
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Actes de propriété du Port de Saint John, NB [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841508
    Date :
    [1785 -1950]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11219-1-5-F
    Actes de propriété du Port de Saint John, NB [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Brevets des pilotages de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193263
    Date :
    1832, 1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1191-15-2-F, RG42-A-2
    Brevets des pilotages de Montréal [document textuel]. La série comprends des brevets des pilotages de la "Trinity House", 1832; lettre écrite par ED David à 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Inspecteurs divisionnaires [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164123
    Date :
    [v. 1800-1969]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-68-5-F, RG3-D, RG3M 87803/16, RG3M 83403/20
    Inspecteurs divisionnaires [document textuel, document cartographique]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par les inspecteurs 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Ordres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185981
    Date :
    1805-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-14-9-F, RG9-I-A-8, RG9-I-A-3
    Ordres [document textuel]. La série comprends des ordres étaient émis régulièrement par l'Adjudant général. Cette série renferme des ordres généraux de la 
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