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Trouvé dans : Archives
Date : 1820-1829
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 14 sur 14 résultats filtrés
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  1. 1
    page 1
    9 objet(s) numérique(s)

    [Horace Twiss, du ministère anglais des Colonies. «A return of ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453217
    Date :
    1829
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    [Horace Twiss, du ministère anglais des Colonies. «A return of ...] Horace Twiss, du ministère anglais des Colonies. «A return of the Number of Civil 
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    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    [Au ministre des Affaires étrangères. Ont correspondu les officiels anglais ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453207
    Date :
    1826, octobre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    [Au ministre des Affaires étrangères. Ont correspondu les officiels anglais ...] Au ministre des Affaires étrangères. Ont correspondu les officiels anglais 
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    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Proclamation de sir Charles Hamilton, baronet, vice-amiral du White et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453163
    Date :
    1822, août, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... anglais signé le 30 mai 1814, les droits de pêche de la France à Terre-Neuve restèrent pareils à ceux qu'elle y détenait en 1792. Les confirma une entente 
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    Letter from Lord Dalhousie to Lord Bathurst (copy) 19 June 1826
    7 objet(s) numérique(s)

    Letter from Lord Dalhousie to Lord Bathurst (copy)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4004287
    Date :
    19 June 1826
    Source :
    Privé
    Référence :
    R977-549-6-E, Numéro de volume : 43
    Letter from Lord Dalhousie to Lord Bathurst (copy). Difficulties with regard to announced commutation
  6. 6
    Letter from Lord Bathurst to Lord Dalhousie (copy) August 1825
    4 objet(s) numérique(s)

    Letter from Lord Bathurst to Lord Dalhousie (copy)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4004286
    Date :
    August 1825
    Source :
    Privé
    Référence :
    R977-548-4-E, Numéro de volume : 43
    Letter from Lord Bathurst to Lord Dalhousie (copy). Instructions concerning extinction of feudal services in Lower Canada; commutation of feudal rights of 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Mémoire présenté par le père Thavenet à La Propaga ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3045827
    Date :
    fin 1827
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-14002
    ... ...] Mémoire présenté par le père Thavenet à La Propagande. Sujet: Arrangement proposé entre le Séminaire de Montréal et le gouvernement anglais
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    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Feillet à Saint-Hilaire. Autres informations sur les susdites prises; Gardiner, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453210
    Date :
    1826, septembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... anglais, at-il ajouté, qui font venir dans leurs ports les Français dont ils achètent des produits moins cher qu'à Saint-Jean. Centre des archives d'outre 
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    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Séguier à Chabrol. Les Américains projettent légiférer sur leurs échanges ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453223
    Date :
    1827, février, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... anglais s'ouvrent aux navires américains. Pareil bill ferait contrepoids aux récentes mesures londoniennes touchant les Indes occidentales. Centre des 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Testament de Henry Loedel ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4027690
    Date :
    3 mars 1829
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12320-124-1-F, Numéro de volume : 42
    ... notaire Arnoldi et l'autre en anglais devant les notaires NBDoucet et Arnoldi. One contemporary manuscipt copy, some manuscript and typed transcripts
  11. 11
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    [Séguier, baron et consul général de France à Londres, à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453219
    Date :
    1829, juillet, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... anglais. Il redéfinit, de Terre-Neuve, la gestion idéale, notamment ses relations avec Saint-Pierre et Miquelon. Centre des archives d'outre-mer (France) 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Law Officers' reports on colonial Acts of Upper Ca ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3097420
    Date :
    1828
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG11-CO323, Numéro de bobine de microfilm : B-1703
    ... reports on colonial Acts of Upper Canada. Act to ensure to and confer upon certain inhabitants the civil and political rights of natural born British subjects
  13. 13
    Committee Report sent by Francis Burton to Lord Dalhousie (copy) 12 May 1823
    6 objet(s) numérique(s)

    Committee Report sent by Francis Burton to Lord Dalhousie (copy)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4004285
    Date :
    12 May 1823
    Source :
    Privé
    Référence :
    R977-547-2-E, Numéro de volume : 43
    Committee Report sent by Francis Burton to Lord Dalhousie (copy). "Report of a Committee of the whole Council ... On the Indemnity to be paid to His Majesty 
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    Aucun objet numérique

    [Law Officer's Opinions on Cases ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3097830
    Date :
    1828
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG11-CO323, Numéro de bobine de microfilm : B-1707
    [Law Officer's Opinions on Cases ...] Law Officer's Opinions on Cases Removal of children of a domestic female slave from one British colony to another
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