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Trouvé dans : Archives
Date : 1820-1829
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 27 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Division de l'immatriculation des navires [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189334
    Date :
    1787-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-54-5-F, RG12-A-1, RG12-B-15-A, RG12-B-15-B, RG42-C-6, RG42-D, RG42-E
    ... ou perdu, qui a été conçu à partir des notations sur les fiches. Le fichier a été introduit dans le Système de recherche d'information sur l'immatriculation 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Cartes manuscrites de la Commission géologique du Canada série sur les cantons [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5269815
    Date :
    1791-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2910-0-F, RG45, RG45M 83403/21
    ... ou l'intervalle de numéros d'article, et l'ancien numéro de classement (tiroir ou tablette). Pour commander un document, indiquer le numéro et l'ancien 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Vérificateur général des comptes publics du Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136268
    Date :
    1827-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-24-2-F, RG58-A-1
    ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Documents du 'Foreign Office' britannique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162906
    Date :
    1803-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-128-6-F, RG25-E-7
    ... ou d'un nombre de dépêches, télégrammes, notes de service, rapports ou autres documents regroupés ensemble et concernant un sujet ou un pays en particulier 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    ... ou la suppression de ministères, la convocation et la dissolution du Parlement, l'émission de brefs d'élection, la désignation de jours ou de semaines 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Divers documents de l'administration centrale des Affaires indiennes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162389
    Date :
    1793-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-649-X-F, RG10-D-12-b, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-b, RG10-B-8-n, RG10-B-8-u, RG10-B-8-y, RG10-B-8-an, RG10-D-12-c, RG10-D-12-d
    ... ou aucun classement préarchivistiques des documents au moment où ceux-ci ont été transférés de l'administration centrale des Affaires indiennes aux Archives 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Brevets des officiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186056
    Date :
    1794-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-28-1-F, RG9-I-B-6, vol. 1
    ... ou qui n'ont pu être envoyés à l'officier désigné. La série contient des brevets d'officiers, qui sont des certificats envoyés aux officiers confirmant leur 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Service central de classement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    202516
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-38-6-F, RG13M 79003/1, RG13M 79003/14, RG13M 78903/48, RG13-A
    ... ou à l'objet de celui-ci. Le numéro de dossier ne reflète aucunement la structure de l'entité responsable des dossiers au sein du ministère. La série 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Documents du recensement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Art, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    194051
    Date :
    1825-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-15-7-F, RG31-C
    ... ou conservés en lien avec les activités des recensements de Statistique Canada et de ses prédécesseurs. Tous les documents - le plus vieux datant de 1825 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Recherche [document textuel, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5148567
    Date :
    [ca. 1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-7-X-F, RG33-157
    ... ou maintenus par la Commission royale sur les peuples autochtones. Plus précisément, la série inclut les documents classifiés sous le bloc 7000 - Recherche 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Correspondance et les rapports du ministère des Douanes et du ministère du Revenu intérieur [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163358
    Date :
    1790-1942
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
    ... ou simplement par ordre chronologique. Les volumes 792 à 795 comprennent les ... où ils ont été arrangés par sujet. Droits d'auteur détenus par la 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Région de Maisonneuve [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164992
    Date :
    [1817-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-9-6-F, RG52, RG52M 70/7246, RG52M 70/23217, RG52M 72/2305, RG52M 72/5580, RG52M 73/14571, RG52M 85603/67, RG52M 78903/34, RG52M 923015
    ... ou conservés par le bureau de Saint-Lambert de l'Administration de la voie maritime du Saint-Laurent. Ces documents proviennent du service central des 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186023
    Date :
    1802-1847
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-1-3-F, RG9-I-B-1
    ... ou conservés par le Bureau de l'adjudant général, Haut-Canada. La majeure partie de la correspondance porte sur la nomination, la promotion et la retraite 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers de l'administration centrale [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    188035
    Date :
    [ca. 1770-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-1-5-F, RG84-A
    ... où un différent système central de gestion des dossiers a été adopté. On a continué à utiliser ce système jusqu'au milieu des années 60, malgré le fait que 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Archives des bureaux locaux et régionaux [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164359
    Date :
    1807-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-93-4-F, RG3-H
    ... ou des directives provenant de tous les districts. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Région de l'Ouest [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    194955
    Date :
    [1826-1997]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-50-3-F, RG11-G
    ... ou conservés par le bureau régional de l'Ouest du ministère des Travaux publics / Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, mais ces documents 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Recensements, contrôles nominatifs et états de solde [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186027
    Date :
    1795-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-5-0-F, RG9-I-B-7, RG9-I-B-2
    ... ou conservés par le Bureau de l'adjudant général, Haut-Canada. L'adjudant général servait d'intermédiaire privilégié entre le Gouverneur et les officiers de 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Agence de St. Regis [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162645
    Date :
    1812-1965, microfilmé en 1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-570-8-F, RG10-C-VI
    ... ou tenus par l'Agence de St. Regis. Elle comprend les registres de courrier, les grands livres de caisse, les registres de rente et les grands livres, les 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Traités, cessions et ententes [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    135675
    Date :
    1680-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-78-4-F, RG10-D-10
    ... ou les descriptions de niveaux inférieurs pour plus de détails. Documents textuels: Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Inspecteurs divisionnaires [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164123
    Date :
    [v. 1800-1969]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-68-5-F, RG3-D, RG3M 87803/16, RG3M 83403/20
    ... ou conservés par les inspecteurs divisionnaires. Compte tenu de la croissance du ministère et du rendement visé, on décida de nommer des inspecteurs 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Brevets des officiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185991
    Date :
    1803-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-23-X-F, RG9-I-A-6, vols. 1-3
    ... ou qu'ils n'avaient pu être envoyés à l'officier concerné. Les documents sont classés par ordre chronologique. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Opérations [document textuel, document sonore, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Documents sonores
    No d'identification :
    5148187
    Date :
    [1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-2-0-F, RG33-157
    ... ou maintenus par la Commission royale sur les peuples autochtones. Plus précisément, la série inclut les documents classifiés sous le bloc 1000 - Opérations 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Région de Québec [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    194964
    Date :
    [ca. 1821-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-338-3-F, RG11-G
    ... ou conservés par le Bureau régional du Québec du ministère des Travaux publics et concernent la conception, la construction, l'hébergement, la gestion et l 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Cartes manuscrites de la Division de l'information géologique [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5269798
    Date :
    1791-[1952]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2916-1-F, RG45, RG45M 83403/21, RG45M 81203/52
    ... ou notes de rédaction. Ces plaques renferment de l'information géologique et topographique; la Commission géologique du Canada les utilisait pour produire 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Divers documents relatifs aux terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135681
    Date :
    1788-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-84-X-F, RG10-D-13, RG10-D-9-b, RG10-D-12-a, RG10-D-12-b, RG10-D-12-e, RG10-D-12-f, RG10-D-12-h, RG10-D-12-i, RG10-D-12-j, RG10-D-12-m
    ... ou provenance de ces dossiers n'était apparente lors de leur transfère aux Archives nationale. De ce fait, il est préférable de retourner à une 
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