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Trouvé dans : Archives
Date : 1822
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (29)

Date :

1820-1829 (29)

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    Aucun objet numérique

    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193560
    Date :
    1792, 1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-96-0-F, RG68
    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Division de l'immatriculation des navires [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189334
    Date :
    1787-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-54-5-F, RG12-A-1, RG12-B-15-A, RG12-B-15-B, RG42-C-6, RG42-D, RG42-E
    ... au Système de recherche d'information sur l'immatriculation des navires. Les chercheurs devraient savoir qu'il est possible qu'il y ait un retard entre le 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Recherche [document textuel, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5148567
    Date :
    [ca. 1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-7-X-F, RG33-157
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1997-0316 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Correspondance et les rapports du ministère des Douanes et du ministère du Revenu intérieur [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163358
    Date :
    1790-1942
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
    ... au secrétaire du Lieutenant-gouverneur et, en 1841, presque toute la correspondance est adressée à ce dernier. De façon générale, de 1841 à 1882, ces 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Brevets des officiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185991
    Date :
    1803-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-23-X-F, RG9-I-A-6, vols. 1-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Opérations [document textuel, document sonore, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Documents sonores
    No d'identification :
    5148187
    Date :
    [1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-2-0-F, RG33-157
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1997-0316 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Divers documents relatifs aux terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135681
    Date :
    1788-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-84-X-F, RG10-D-13, RG10-D-9-b, RG10-D-12-a, RG10-D-12-b, RG10-D-12-e, RG10-D-12-f, RG10-D-12-h, RG10-D-12-i, RG10-D-12-j, RG10-D-12-m
    ... au lotissement de Adair, Saugeen Peninsula, 1857 (Vol. 1036); au canton de Robinson, île Manitoulin, 1889 (Vol. 1037), à la réserve des Moraves dans les 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Région de Québec [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    194964
    Date :
    [ca. 1821-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-338-3-F, RG11-G
    ... au Pavillon T du pénitencier fédéral à sécurité maximale de Donnacona, au Québec. Les documents textuels du projet se trouvent sous le numéro BAN 2016-00169 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    ... Au fil du temps, différentes affaires d'État ont fait l'objet de proclamations : l'entrée en vigueur de lois, d'articles de lois, de conventions, d'accords 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Divers documents de l'administration centrale des Affaires indiennes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162389
    Date :
    1793-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-649-X-F, RG10-D-12-b, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-b, RG10-B-8-n, RG10-B-8-u, RG10-B-8-y, RG10-B-8-an, RG10-D-12-c, RG10-D-12-d
    ... au moment où ceux-ci ont été transférés de l'administration centrale des Affaires indiennes aux Archives nationales. Les documents qui n'ont pu être 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers de l'administration centrale [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    188035
    Date :
    [ca. 1770-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-1-5-F, RG84-A
    ... au milieu des années 60, malgré le fait que la responsabilité de Parcs Canada a fréquemment été transférée d'un ministère à l'autre. Un nouveau système de 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Documents des postes de l'Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161816
    Date :
    1771-1855
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-205-7-F, RG10-A-3-d
    ... au sujet du commerce effectué à Michilimackinac, 1786. Pour les copies sur microfilm des documents dans les vols. 1836-1837, voir la bobine C-1224. Les 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Service central de classement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    202516
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-38-6-F, RG13M 79003/1, RG13M 79003/14, RG13M 78903/48, RG13-A
    ... au sein du ministère. La série «Service central de classement» est la plus grande série du fonds du ministère de la Justice. On notera qu'elle comprend 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Documents juridiques [supports multiples (certain microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135560
    Date :
    1791-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-250-4-F, RG43M 890405, RG43-D
    ... au nombre de 85, les employés de l'administration centrale sont répartis en cinq grandes directions. La Direction du contentieux, formée d'un avocat et de 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185952
    Date :
    1770-1847
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-1-0-F, RG9-I-A
    ... au fonctionnement du Bureau de l'adjudant général. Il s'y trouve également de la correspondance qui concerne plusieurs unités. Au milieu de cette 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Les sociétés pré-CBDC [documents textuels, cartographiques, et photographiques]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3794529
    Date :
    1803-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12281-16-6-F
    ... au sein du Bureau du président et du chef de la direction, du Conseil d'administration, des cadres supérieurs, des comités de gestion, des actionnaires et 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Records relating to oaths in Lower Canada and Nova Scotia [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192646
    Date :
    1792, 1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-96-0-E, RG68
    Records relating to oaths in Lower Canada and Nova Scotia [textual record]. Series consists of records relating to oaths in Lower Canada and Nova Scotia
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Région de Maisonneuve [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164992
    Date :
    [1817-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-9-6-F, RG52, RG52M 70/7246, RG52M 70/23217, RG52M 72/2305, RG52M 72/5580, RG52M 73/14571, RG52M 85603/67, RG52M 78903/34, RG52M 923015
    ... au dec. 1970 de la bureau à Montréal par le chef de la route des services administratifs dans Cornwall, ON. RG52M 72/2305 et RG52M 72/5580 ont transféré en 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Documents du 'Foreign Office' britannique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162906
    Date :
    1803-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-128-6-F, RG25-E-7
    ... Au début des années 1800, le British Foreign Office décida d'imprimer ces documents après avoir jugé de leur intérêt ou de leur importance. Les documents 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Registres des officiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185977
    Date :
    1808-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-10-1-F, RG9-I-A-5
    ... au Bas-Canada. Cette série renferme des listes des officiers classés par bataillons, les listes d'officiers classés d'après leur grade et leur ancienneté 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Brevets des officiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186056
    Date :
    1794-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-28-1-F, RG9-I-B-6, vol. 1
    ... au Bureau de l'adjudant général, probablement parce qu'ils avaient été mal remplis ou parce qu'ils ne pouvaient être livrés aux officiers concernés. Droits 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Documents administratifs généraux du ministère des Indiens antérieurs à la Confédération [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161846
    Date :
    1700-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-222-7-F, RG10-A-6, RG10-B-8-q, RG10-D-9, RG10-D-12, RG10-D-10-d
    ... au fur et à mesure que les divers bureaux en prenaient possession. Quoi qu'il en soit, pour certains des documents antérieurs à la Confédération qui ont été 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Lettres patentes créant des cantons [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6341713
    Date :
    1805-1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-244-0-F, RG68
    ... au Bas-Canada et dans la Province du Canada. La plupart de ces lettres patentes sont accompagnées d'une carte dudit canton. Un sceau est apposé sur les 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Direction du recensement et des statistiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163350
    Date :
    1796-1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-69-5-F, RG17-A-IV
    ... au Bureau d'enregistrement et de statistiques, des dossiers généraux sur les recensements, de la correspondance sur le " livre bleu ", des rapports sur les 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Listes de la milice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185973
    Date :
    1776-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-6-X-F, RG9-I-A-7, RG9-I-A-2, RG9-I-A-8
    ... au Bas-Canada. Cette série renferme des recensements annuels, des contrôles nominatifs de la milice du district de Québec, et des contrôles nominatifs et 
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