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Trouvé dans : Archives
Date : 1820
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (153)

Date :

1820-1829 (153)

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  1. 51
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    Commissions, Québec, Haut et Bas-Canada, Province du Canada et Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193415
    Date :
    1764-1889, 1928, 1931, 1946, 1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-55-8-F, RG68
    Commissions, Québec, Haut et Bas-Canada, Province du Canada et Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus 
  2. 52
    Aucun objet numérique

    Copies de lettres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186025
    Date :
    1818-1847
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-3-7-F, RG9-I-B-1, vols. 42-46
    Copies de lettres [document textuel]. La sous-série renferme la correspondance reliée en copies de lettres. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  3. 53
    Aucun objet numérique

    Lettres reçues [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161819
    Date :
    1797-1807, 1820-1857
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-207-0-F, RG10-A-3-e-i
    Lettres reçues [document textuel]. La sous-série est essentiellement constituée de lettres et de documents connexes (demandes, requêtes, rapports et autres 
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Mandats et lettres de grâce Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193398
    Date :
    1792-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-51-0-F, RG68
    Mandats et lettres de grâce Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  5. 55
    Aucun objet numérique

    Baux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162803
    Date :
    1789-1880
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-630-0-F, RG10-D-2-f
    Baux [document textuel]. La sous-série renferme la copie officielle des baux fonciers pour la période de 1789 à 1880, que conserve le Bureau des terres de 
  6. 56
    Aucun objet numérique

    L'Index des proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193325
    Date :
    1763-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-10-8-F, RG68
    L'Index des proclamations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine M-1640
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]. La sous-série renferme les instruments de recherche liés au 
  8. 58
    Aucun objet numérique

    Contrôles nominatifs de la milice du district de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185976
    Date :
    1776-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-9-5-F, RG9-I-A-8, vol. 1
    Contrôles nominatifs de la milice du district de Québec [document textuel]. La sous-série renferme les contrôles nominatifs de la milice du district de 
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Système central de classification numérique par blocs de Parcs Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    188093
    Date :
    [ca. 1770-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-21-0-F, RG84, RG84M 77803/31, RG84M 85603/37, RG84M 77803/9
    Système central de classification numérique par blocs de Parcs Canada [supports multiples]. La sous-série se compose de documents conservés dans le système 
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Rapports de baptêmes, mariages, enterrements et enquêtes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163471
    Date :
    1796-1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-73-7-F, RG17-A-IV-4
    Rapports de baptêmes, mariages, enterrements et enquêtes [document textuel]. La sous-série se compose de deux dossiers comprenant de la documentation 
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Documents des conseils indiens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161853
    Date :
    1819-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-229-X-F, RG10-A-6-e
    Documents des conseils indiens [document textuel]. La sous-série est constituée de procès-verbaux d'un conseil tenu à Ancaster, Haut-Canada, 
  12. 62
    Aucun objet numérique

    Traités et cessions [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135676
    Date :
    1680-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-79-6-F, RG10-D-10-a, RG10-D-10-e
    Traités et cessions [supports multiples]. La sous-série est constituée de documents de traités et de cessions. Le volume 1818 contient une copie sur 
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Correspondance et dossiers par sujet non numérotés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3799175
    Date :
    1799-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-46-5-F, RG13-F-14
    Correspondance et dossiers par sujet non numérotés [document textuel]. Cette sous-série comprend de la correspondance non numérotée et des dossiers par 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Certificats de service durant la guerre de 1812 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186051
    Date :
    [ca 1812-1875]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-24-4-F, RG9-I-B-4, vols. 18-24
    Certificats de service durant la guerre de 1812 [document textuel]. La sous-série renferme des certificats de service durant la guerre de 1812, 
  15. 65
    Aucun objet numérique

    Copies des notes de service et des lettres expédiées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186026
    Date :
    1807-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-4-9-F, RG9-I-B-1, vols. 47-54
    Copies des notes de service et des lettres expédiées [document textuel]. La sous-série renferme les copies des notes de service et des lettres expédiées 
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Listes des incorporations du Haut et du Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193473
    Date :
    1816-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-61-3-F, RG68
    Listes des incorporations du Haut et du Bas-Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Livres de comptabilité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163443
    Date :
    1775-1892
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-42-3-F, RG19-B-1
    Livres de comptabilité [document textuel]. Cette sous-série se compose de livres de comptabilité créés et tenus par le Bureau du receveur général
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Ordonnances générales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161791
    Date :
    1791-1828
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-197-1-F, RG10-A-2-d
    Ordonnances générales [document textuel]. La sous-série est constituée d'ordonnances générales transmises à sir John Johnson, à titre de surintendant 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Transcriptions de documents juridiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137966
    Date :
    1791-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-251-6-F, RG43-D-I
    Transcriptions de documents juridiques [document textuel]. Cette sous-série comprend des transcriptions de documents juridiques, y compris des documents de 
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Relevés des permis émis pour les hotels, les salles de billard et les marchés en gros, Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193517
    Date :
    1817-1827
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-83-2-F, RG68
    Relevés des permis émis pour les hotels, les salles de billard et les marchés en gros, Haut-Canada [document textuel]
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Registres classés par bataillons [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185978
    Date :
    1808-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-11-3-F, RG9-I-A-5, vols. 1-17
    Registres classés par bataillons [document textuel]. La sous-série renferme les registres contiennent les noms de tous les officiers de la milice, 
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Contrôles nominatifs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186033
    Date :
    1817-1844
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-10-4-F, RG9-I-B-2, vols. 29-31
    Contrôles nominatifs [document textuel]. La sous-série renferme les contrôles nominatifs de la milice des comtés d'Addington, Carleton, Dundas, Essex, 
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Original proclamations [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192654
    Date :
    1792-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-104-6-E, RG68
    Original proclamations [textual record]. Sub-series consists of original proclamations from Quebec, Upper and Lower Canada, Province of Canada and Canada
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Lower Canada commissions [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192572
    Date :
    1791-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-35-2-E, RG68
    Lower Canada commissions [textual record]. Sub-series consists of registers from Lower Canada containing copies of commissions issued under the Great Seal 
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Foreign Office prints [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    134320
    Date :
    1803-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-129-8-E, RG25-E-7-a
    Foreign Office prints [textual record]. Sub-series consists of records retained by the Department of External Affairs for use in the conduct of Canada's 
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