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Date : 1820
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Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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  1. 26
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185953
    Date :
    1770-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-2-2-F, RG9-I-A-1
    Lettres reçues [document textuel]. La sous-série renferme la correspondance reçue au Bureau de l'adjudant général (Bas-Canada) entre 1770 et 1846
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161790
    Date :
    1791-1828
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-196-X-F, RG10-A-2-c
    Documents administratifs généraux [document textuel]. La sous-série est composée de la correspondance de sir John Johnson à titre de surintendant général et 
  3. 28
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193627
    Date :
    1792-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-104-6-F, RG68
    Proclamations originales [document textuel]. Cette sous-série se compose de proclamations originales du Québec, du Haut et du Bas-Canada, de la Province du 
  4. 29
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185969
    Date :
    1777-1833
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-3-4-F, RG9-I-A-1, vol. 60A à 84
    Correspondance expédiée [document textuel]. La sous-série renferme la correspondance expédiée du Bureau de l'adjudant général, classés comme la 
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162038
    Date :
    1809-1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-4-8-F, RG10-C-I-6-e
    Documents généraux d'exploitation [document textuel]. La sous série est constituée de documents généraux d'exploitation, notamment des documents relattifs à 
  6. 31
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161849
    Date :
    1717-1853
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-225-2-F, RG10-A-6-k, RG10-A-6-g
    Documents généraux d'exploitation du Québec et du Bas-Canada [document textuel]. La sous-série est constituée de documents généraux d'exploitation provenant 
  7. 32
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193326
    Date :
    1700-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-11-X-F, RG68
    L'Index des concessions et des baux spéciaux, des concessions de la Compagnie du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  8. 33
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164751
    Date :
    1800-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-91-0-F, RG3-D-3
    Cartes historiques [document textuel]. La sous-série se compose de cartes historiques sur les différents maîtres de poste qui se sont succédés dans les 
  9. 34
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163325
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-34-3-F, RG16-A-3
    Commissaire des douanes [document textuel, document iconographie]. La sous-série comprend des documents créés et conservés par le Commissaire des douanes
  10. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193401
    Date :
    1769-1771, 1849, 1862-1875, 1887-1905
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-53-4-F, RG68
    Relevé des Commissions, Québec, Canada-Est, Canada-Ouest et Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus 
  11. 36
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185986
    Date :
    1817-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-18-6-F, RG9-I-A-4, vol. 1
    Pétitions pour des pensions [document textuel]. La sous-série renferme les pétitions pour des pensions soumises par des miliciens qui furent blessés ou 
  12. 37
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192609
    Date :
    1816-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-61-3-E, RG68
    Upper and Lower Canada incorporation list [textual record]. Copyright belongs to the Crown. Finding aid 68-9 is a handwritten file list
  13. 38
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137833
    Date :
    1819-1821
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R555-4-0-F, RG43-C-III-1
    Lachine Navigation Company, [document textuel]. Cette sous-série comprend des procès-verbaux des réunions du conseil d'administration et des copies des 
  14. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135561
    Date :
    [ca. 1820-1937]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-260-7-F, RG43-D-II
    Registres et index [document textuel]. Cette sous-série comprend des index généraux et des matières, des registres des contrats et des ententes, 
  15. 40
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193390
    Date :
    1775-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-45-5-F, RG68
    Commissions impériales Québec, Haut et Bas-Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  16. 41
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185974
    Date :
    1793-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-7-1-F, RG9-I-A-2, vols. 1 à 20
    Recensements annuels [document textuel]. La sous-série renferme les recensements annuels qui dressent la liste des officiers dans chaque unité et indiquent 
  17. 42
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135680
    Date :
    1781-1878
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-83-8-F, RG10-D-10-b
    Cessions [document textuel]. La sous-série est constituée d'un extrait des cessions de diverses tribus indiennes à la Couronne et des actes et titres de la 
  18. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193719
    Date :
    1818-1838
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-142-3-F, RG68
    Lettres de grâce accordées à individus Haut-Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  19. 44
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193383
    Date :
    1805-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-39-X-F, RG68
    Commissions des pilotes de Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  20. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5399297
    Date :
    [1813-1848]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-295-X-F, RG19
    Réclamations et règlements - par numéro de réclamation [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives 
  21. 46
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161952
    Date :
    1700-1845
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-256-2-F, RG10-D-10-d
    Revendications territoriales [document textuel]. La sous-série est constituée d'un petit nombre de documents qui traitent de revendications territoriales 
  22. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162907
    Date :
    1803-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-129-8-F, RG25-E-7-a
    Imprimés du "Foreign Office" [document textuel]. La sous-série se compose de documents du "British Foreign Office" conservés par le ministère des Affaires 
  23. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163833
    Date :
    1810-1902
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-191-9-F, RG19-D-4-b
    Registres de débentures, d'actions et de prêts [document textuel]. Cette sous-série contient des grands livres, un journal d'actions, des registres de 
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163105
    Date :
    [ca. 1795-1870]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-670-1-F, RG10-B-8-aa
    Walpole Island [document textuel]. La sous-série renferme des résumés de documents qui se rattachent à Walpole Island ainsi qu'un manuscrit et une copie 
  25. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163101
    Date :
    1762-1935
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-667-1-F, RG10-B-8-af, RG10-B-8-s
    Décisions judiciaires [document textuel]. La sous-série renferme les copies de décisions judiciaires sélectionnées qui se rapportent aux Indiens
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