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Trouvé dans : Archives
Date : 1810-1819
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Affichage de 51 - 75 sur 226 résultats filtrés
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  1. 51
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137833
    Date :
    1819-1821
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R555-4-0-F, RG43-C-III-1
    Lachine Navigation Company, [document textuel]. Cette sous-série comprend des procès-verbaux des réunions du conseil d'administration et des copies des 
  2. 52
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193390
    Date :
    1775-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-45-5-F, RG68
    Commissions impériales Québec, Haut et Bas-Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  3. 53
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5257960
    Date :
    [1815-1975]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-53-2-F, RG84M 77803/2
    A - Apparatus [Appareil] (numéros 1-97) [dessin technique]. Sous-série comprend des plans et dessins relatifs à la construction et l'entretien du canal
  4. 54
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185974
    Date :
    1793-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-7-1-F, RG9-I-A-2, vols. 1 à 20
    Recensements annuels [document textuel]. La sous-série renferme les recensements annuels qui dressent la liste des officiers dans chaque unité et indiquent 
  5. 55
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5257973
    Date :
    [1815-1975]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-58-1-F, RG84M 77803/2
    O - Ottawa River [Rivière des Outaouais] (numéros 3177-3848) [dessin technique]. Sous-série comprend des plans et dessins relatifs à la construction et 
  6. 56
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161852
    Date :
    [ca. 1750-1810]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-228-8-F, RG10-A-6-b
    Documents, requêtes et notes de service des Indiens [document textuel]. La sous-série est un ensemble hétéroclite de documents, dont la plupart ne sont pas 
  7. 57
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135680
    Date :
    1781-1878
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-83-8-F, RG10-D-10-b
    Cessions [document textuel]. La sous-série est constituée d'un extrait des cessions de diverses tribus indiennes à la Couronne et des actes et titres de la 
  8. 58
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162004
    Date :
    1788-1844
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-289-6-F, RG10-D-3-c
    Rivière Grand réclamations [document textuel]. La sous-série est constituée de réclamations relatives aux terres de la rivière Grand qui découlent de baux 
  9. 59
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161847
    Date :
    1809-1860
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-223-9-F, RG10-A-6-a, RG10-A-6-f
    Structure et enquêtes ministérielles [document textuel]. La sous-série est constituée de divers documents (correspondance, ordonnances générales, etc.) 
  10. 60
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193719
    Date :
    1818-1838
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-142-3-F, RG68
    Lettres de grâce accordées à individus Haut-Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  11. 61
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193518
    Date :
    1819-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-84-4-F, RG68
    Registre des permis médicaux [document textuel]. Cette sous-série est composée d'un registre de 50 pages contenant la liste des personnes à qui un permis 
  12. 62
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193383
    Date :
    1805-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-39-X-F, RG68
    Commissions des pilotes de Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  13. 63
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5399297
    Date :
    [1813-1848]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-295-X-F, RG19
    Réclamations et règlements - par numéro de réclamation [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives 
  14. 64
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161952
    Date :
    1700-1845
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-256-2-F, RG10-D-10-d
    Revendications territoriales [document textuel]. La sous-série est constituée d'un petit nombre de documents qui traitent de revendications territoriales 
  15. 65
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5257977
    Date :
    [1815-1975]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-61-1-F, RG84M 77803/2
    T - Trent/Severn (numéros 5336-7001) [dessin technique]. Sous-série comprend des plans et dessins relatifs à la construction et l'entretien du canal
  16. 66
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162907
    Date :
    1803-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-129-8-F, RG25-E-7-a
    Imprimés du "Foreign Office" [document textuel]. La sous-série se compose de documents du "British Foreign Office" conservés par le ministère des Affaires 
  17. 67
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163833
    Date :
    1810-1902
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-191-9-F, RG19-D-4-b
    Registres de débentures, d'actions et de prêts [document textuel]. Cette sous-série contient des grands livres, un journal d'actions, des registres de 
  18. 68
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162000
    Date :
    1809-1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-285-9-F, RG10-C-I-3-a
    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]. La sous-série est constituée de lettres reçues par les surintendants des Six-Nations, 
  19. 69
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163105
    Date :
    [ca. 1795-1870]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-670-1-F, RG10-B-8-aa
    Walpole Island [document textuel]. La sous-série renferme des résumés de documents qui se rattachent à Walpole Island ainsi qu'un manuscrit et une copie 
  20. 70
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163101
    Date :
    1762-1935
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-667-1-F, RG10-B-8-af, RG10-B-8-s
    Décisions judiciaires [document textuel]. La sous-série renferme les copies de décisions judiciaires sélectionnées qui se rapportent aux Indiens
  21. 71
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193415
    Date :
    1764-1889, 1928, 1931, 1946, 1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-55-8-F, RG68
    Commissions, Québec, Haut et Bas-Canada, Province du Canada et Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus 
  22. 72
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186025
    Date :
    1818-1847
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-3-7-F, RG9-I-B-1, vols. 42-46
    Copies de lettres [document textuel]. La sous-série renferme la correspondance reliée en copies de lettres. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  23. 73
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164124
    Date :
    [v. 1800-1969]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-71-5-F, RG3-D-3
    Rapports [document textuel, document iconographique]. La sous-série comprend des rapports des inspecteurs divisionnaires et démontre à quel point 
  24. 74
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193398
    Date :
    1792-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-51-0-F, RG68
    Mandats et lettres de grâce Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  25. 75
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162803
    Date :
    1789-1880
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-630-0-F, RG10-D-2-f
    Baux [document textuel]. La sous-série renferme la copie officielle des baux fonciers pour la période de 1789 à 1880, que conserve le Bureau des terres de 
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