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Trouvé dans : Archives
Date : 1810-1819
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 50 sur 185 résultats filtrés
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  1. 26
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3784679
    Date :
    1818-1941
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R178-31-5-F, RG7-G-21
    Dossiers numérotés [document textuel]. Cette série comprend les dossiers du système du dépôt central du Cabinet du gouverneur général en fonction de 1909 à 
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents photographiques
    No d'identification :
    163284
    Date :
    1795-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-22-7-F, RG16-A-2, RG16-A-3, RG16-A-4, RG16-B, RG16-A-5
    Douanes et accise [document textuel (quelque microforme)]. La série comprend une grande variété de documents créés et conservés par douanes et accise
  3. 28
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185972
    Date :
    1812-1815
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-5-8-F, RG9-I-A-8, vol. 3
    Notes relativement aux cours martiales [document textuel]. La série comprends les notes relativement à l'arrestation de déserteurs, aux miliciens condamnés 
  4. 29
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193483
    Date :
    1796, 1830-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-65-0-F, RG68
    Ampliations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161846
    Date :
    1700-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-222-7-F, RG10-A-6, RG10-B-8-q, RG10-D-9, RG10-D-12, RG10-D-10-d
    Documents administratifs généraux du ministère des Indiens antérieurs à la Confédération [document textuel]. La série est constituée de documents 
  6. 31
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193516
    Date :
    1817-1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-82-0-F, RG68
    Permis [document textuel]. Cette série est composée de permis provenant du Haut-Canada, du Bas-Canada, du Canada-Est, du Canada-Ouest, de l'Ontario, 
  7. 32
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193557
    Date :
    1810-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-95-9-F, RG68
    Répertoire des notaires [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3959
  8. 33
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841508
    Date :
    [1785 -1950]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11219-1-5-F
    Actes de propriété du Port de Saint John, NB [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  9. 34
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164123
    Date :
    [v. 1800-1969]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-68-5-F, RG3-D, RG3M 87803/16, RG3M 83403/20
    Inspecteurs divisionnaires [document textuel, document cartographique]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par les inspecteurs 
  10. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185981
    Date :
    1805-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-14-9-F, RG9-I-A-8, RG9-I-A-3
    Ordres [document textuel]. La série comprends des ordres étaient émis régulièrement par l'Adjudant général. Cette série renferme des ordres généraux de la 
  11. 36
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163649
    Date :
    1811-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-130-0-F, RG19-D-5-n
    Documents de location des réserves domaniales et cléricales [document textuel]. Cette série se compose de différents documents liés à la location des 
  12. 37
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193512
    Date :
    1765-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-79-0-F, RG68
    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  13. 38
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185994
    Date :
    1814
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-25-3-F, RG9-I-A-8, vol. 4
    Loi du Bas-Canada [document textuel]. La série est un version authentique de 11 pages, sur parchemin, d'une loi du Bas-Canada, 1814, qui visait à faciliter 
  14. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6341711
    Date :
    1800-1849
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-243-9-F, RG68
    Procurations et autorité pour les actes notariés [document textuel]. Cette série est composée de documents concernant les procurations et l'autorité pour 
  15. 40
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193376
    Date :
    1764-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-33-9-F, RG68
    Commissions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  16. 41
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162546
    Date :
    1786-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-522-8-F, RG10-C-VI
    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]. La série comprend divers documents créés et/ou conservés par le ministère des Affaires indiennes et 
  17. 42
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161816
    Date :
    1771-1855
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-205-7-F, RG10-A-3-d
    Documents des postes de l'Ouest [document textuel]. La série est constituée de documents liés à la gestion des Affaires indiennes dont s'occupaient divers 
  18. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6341713
    Date :
    1805-1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-244-0-F, RG68
    Lettres patentes créant des cantons [document textuel]. Cette série est composée de lettres patentes autorisant la création de cantons (townships) au 
  19. 44
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Art
    No d'identification :
    201370
    Date :
    [1534-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1185-71-2-E, RG37
    National Archives art collection [graphic material]. This is a preliminary description, please consult the linked accessions. Series consists of works of 
  20. 45
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161991
    Date :
    1796-1838
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-276-8-F, RG10-D-1-a
    Surintendance de Montréal [document textuel]. La série est constituée de divers documents relatifs aux terres, y compris un registre des baux de Sault St
  21. 46
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161809
    Date :
    1789-1830
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-198-3-F, RG10-A-2-e
    Bureau du surintendant général adjoint [document textuel]. La série est constituée de correspondance créée et conservée par le bureau du surintendant 
  22. 47
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161760
    Date :
    1796-1843
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-189-2-F, RG10-A-1-a
    Bureau du lieutenant gouverneur du Haut-Canada [document textuel]. La série est constituée de courrier reçu par le bureau du lieutenant gouverneur du 
  23. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    202516
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-38-6-F, RG13M 79003/1, RG13M 79003/14, RG13M 78903/48, RG13-A
    Service central de classement [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163167
    Date :
    1805-1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-696-8-F, RG10-B-8-r
    Documents juridiques [document textuel]. La série est constituée de documents juridiques créés et tenus à jour par le ministère, et peut-être même par le 
  25. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193678
    Date :
    1816-1818
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-120-4-F, RG68
    Recueil des documents soumis de Bas-Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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