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Trouvé dans : Archives
Date : 1810-1819
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 8 sur 8 résultats filtrés
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  1. 1
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    1 objet(s) numérique(s)

    Feuilles de paye des annuités de traités de l'administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135604
    Date :
    1850-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-17-6-F, RG10-B-8-d
    ... au moins en trois copies; l'agent en gardait une et transmettait les autres à l'administration centrale pour vérification et conservation. Comme les copies 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers numérotés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3784679
    Date :
    1818-1941
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R178-31-5-F, RG7-G-21
    ... au Canada, au même titre que le ministère des Colonies et le ministère des Affaires étrangères de Grande-Bretagne. Le gouverneur général détenait en outre 
  3. 3
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    3 objet(s) numérique(s)

    Commission des réclamations pour pertes subies pendant la guerre de 1812 [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163603
    Date :
    1813-1848
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-112-9-F, RG19-E-5-a, RG19M 79003/16, RG19M 76703/7
    ... au côté des troupes de sa Majesté ou combattant au côté de l'ennemi (c'est-à-dire au côté des troupes américaines/des États-Unis), par l'ennemi ou ayant été 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du lieutenant gouverneur du Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161760
    Date :
    1796-1843
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-189-2-F, RG10-A-1-a
    ... au sujet des Affaires indiennes. Les documents couvrent les périodes suivantes, au cours desquelles l'administration des Affaires indiennes relevait des 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Centre de référence du Programme et Centre de la recherche historique et de l'étude des traités [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163085
    Date :
    [ca. 1680-1976]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-661-0-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-s, RG10-B-8-t, RG10-B-8-z, RG10-B-8-aa, RG10-B-8-ad, RG10-B-8-ae, RG10-B-8-ag, RG10-B-8-ab
    ... au moyen de trois transferts différents. Le contenu des volumes 11398 et 11399 a été acquis lors du premier transfert en 1977 de la Section des recherches 
  6. 6
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    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du secrétaire militaire du commandement des forces armées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161814
    Date :
    1816-1827
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-203-3-F, RG10-A-3-b
    ... au cours de laquelle la gestion des Affaires indiennes était du ressort du commandement des forces armées. La série contient également quelques requêtes 
  7. 7
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162546
    Date :
    1786-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-522-8-F, RG10-C-VI
    ... au bureau central d'Ottawa). Les volumes comprennent aussi de nombreuses demandes de terres avec avant-plans. Le volume 1718 comprend une liste de 
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    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du lieutenant gouverneur du Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161761
    Date :
    1801-1815
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-190-9-F, RG10-A-1-b
    ... au sujet des Affaires indiennes dans le Bas-Canada. Le secrétaire civil du Gouverneur général se chargeait d'évaluer ces questions. Pour les copies sur 
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