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Trouvé dans : Archives
Date : 1819
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Affichage de 51 - 75 sur 172 résultats filtrés
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  1. 51
    Aucun objet numérique

    Lettres de grâce accordées à individus Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193719
    Date :
    1818-1838
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-142-3-F, RG68
    Lettres de grâce accordées à individus Haut-Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  2. 52
    Registre des licences médicales
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre des permis médicaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193518
    Date :
    1819-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-84-4-F, RG68
    Registre des permis médicaux [document textuel]. Cette sous-série est composée d'un registre de 50 pages contenant la liste des personnes à qui un permis 
  3. 53
    Aucun objet numérique

    Commissions des pilotes de Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193383
    Date :
    1805-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-39-X-F, RG68
    Commissions des pilotes de Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Réclamations et règlements - par numéro de réclamation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5399297
    Date :
    [1813-1848]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-295-X-F, RG19
    Réclamations et règlements - par numéro de réclamation [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives 
  5. 55
    Aucun objet numérique

    Revendications territoriales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161952
    Date :
    1700-1845
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-256-2-F, RG10-D-10-d
    Revendications territoriales [document textuel]. La sous-série est constituée d'un petit nombre de documents qui traitent de revendications territoriales 
  6. 56
    Aucun objet numérique

    T - Trent/Severn (numéros 5336-7001) [dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5257977
    Date :
    [1815-1975]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-61-1-F, RG84M 77803/2
    T - Trent/Severn (numéros 5336-7001) [dessin technique]. Sous-série comprend des plans et dessins relatifs à la construction et l'entretien du canal
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Imprimés du "Foreign Office" [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162907
    Date :
    1803-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-129-8-F, RG25-E-7-a
    Imprimés du "Foreign Office" [document textuel]. La sous-série se compose de documents du "British Foreign Office" conservés par le ministère des Affaires 
  8. 58
    Aucun objet numérique

    Registres de débentures, d'actions et de prêts [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163833
    Date :
    1810-1902
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-191-9-F, RG19-D-4-b
    Registres de débentures, d'actions et de prêts [document textuel]. Cette sous-série contient des grands livres, un journal d'actions, des registres de 
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Walpole Island [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163105
    Date :
    [ca. 1795-1870]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-670-1-F, RG10-B-8-aa
    Walpole Island [document textuel]. La sous-série renferme des résumés de documents qui se rattachent à Walpole Island ainsi qu'un manuscrit et une copie 
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Décisions judiciaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163101
    Date :
    1762-1935
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-667-1-F, RG10-B-8-af, RG10-B-8-s
    Décisions judiciaires [document textuel]. La sous-série renferme les copies de décisions judiciaires sélectionnées qui se rapportent aux Indiens
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Commissions, Québec, Haut et Bas-Canada, Province du Canada et Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193415
    Date :
    1764-1889, 1928, 1931, 1946, 1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-55-8-F, RG68
    Commissions, Québec, Haut et Bas-Canada, Province du Canada et Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus 
  12. 62
    Aucun objet numérique

    Copies de lettres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186025
    Date :
    1818-1847
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-3-7-F, RG9-I-B-1, vols. 42-46
    Copies de lettres [document textuel]. La sous-série renferme la correspondance reliée en copies de lettres. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Mandats et lettres de grâce Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193398
    Date :
    1792-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-51-0-F, RG68
    Mandats et lettres de grâce Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Baux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162803
    Date :
    1789-1880
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-630-0-F, RG10-D-2-f
    Baux [document textuel]. La sous-série renferme la copie officielle des baux fonciers pour la période de 1789 à 1880, que conserve le Bureau des terres de 
  15. 65
    Aucun objet numérique

    R - Rideau (numéros 3849-4788) [dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5257975
    Date :
    [1815-1975]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-59-3-F, RG84M 77803/2
    R - Rideau (numéros 3849-4788) [dessin technique]. Sous-série comprend des plans et dessins relatifs à la construction et l'entretien du canal
  16. 66
    Aucun objet numérique

    L'Index des proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193325
    Date :
    1763-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-10-8-F, RG68
    L'Index des proclamations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine M-1640
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]. La sous-série renferme les instruments de recherche liés au 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Contrôles nominatifs de la milice du district de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185976
    Date :
    1776-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-9-5-F, RG9-I-A-8, vol. 1
    Contrôles nominatifs de la milice du district de Québec [document textuel]. La sous-série renferme les contrôles nominatifs de la milice du district de 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Système central de classification numérique par blocs de Parcs Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    188093
    Date :
    [ca. 1770-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-21-0-F, RG84, RG84M 77803/31, RG84M 85603/37, RG84M 77803/9
    Système central de classification numérique par blocs de Parcs Canada [supports multiples]. La sous-série se compose de documents conservés dans le système 
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Rapports de baptêmes, mariages, enterrements et enquêtes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163471
    Date :
    1796-1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-73-7-F, RG17-A-IV-4
    Rapports de baptêmes, mariages, enterrements et enquêtes [document textuel]. La sous-série se compose de deux dossiers comprenant de la documentation 
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Documents des conseils indiens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161853
    Date :
    1819-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-229-X-F, RG10-A-6-e
    Documents des conseils indiens [document textuel]. La sous-série est constituée de procès-verbaux d'un conseil tenu à Ancaster, Haut-Canada, 
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Traités et cessions [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135676
    Date :
    1680-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-79-6-F, RG10-D-10-a, RG10-D-10-e
    Traités et cessions [supports multiples]. La sous-série est constituée de documents de traités et de cessions. Le volume 1818 contient une copie sur 
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Correspondance et dossiers par sujet non numérotés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3799175
    Date :
    1799-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-46-5-F, RG13-F-14
    Correspondance et dossiers par sujet non numérotés [document textuel]. Cette sous-série comprend de la correspondance non numérotée et des dossiers par 
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Certificats de service durant la guerre de 1812 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186051
    Date :
    [ca 1812-1875]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-24-4-F, RG9-I-B-4, vols. 18-24
    Certificats de service durant la guerre de 1812 [document textuel]. La sous-série renferme des certificats de service durant la guerre de 1812, 
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Copies des notes de service et des lettres expédiées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186026
    Date :
    1807-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-4-9-F, RG9-I-B-1, vols. 47-54
    Copies des notes de service et des lettres expédiées [document textuel]. La sous-série renferme les copies des notes de service et des lettres expédiées 
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