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Trouvé dans : Archives
Date : 1817
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
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  1. 51
    Aucun objet numérique

    Registre des arrivées des navires à Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193262
    Date :
    1817-1834
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1191-14-0-F, RG42-A-1-b
    Registre des arrivées des navires à Québec [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  2. 52
    Aucun objet numérique

    Direction du recensement et des statistiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163350
    Date :
    1796-1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-69-5-F, RG17-A-IV
    Direction du recensement et des statistiques [document textuel]. La série se compose de dossiers créés et conservés par la Direction du recensement et des 
  3. 53
    Aucun objet numérique

    Brevets des pilotes du fleuve St-Laurent [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193261
    Date :
    1762-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1191-13-9-F, RG42-A-1-a
    Brevets des pilotes du fleuve St-Laurent [document textuel]. La série se compose de brevets des pilotes du fleuve St-Laurent, 1762-1840. Le volume no
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Cartes manuscrites de la Commission géologique du Canada série sur les cantons [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5269815
    Date :
    1791-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2910-0-F, RG45, RG45M 83403/21
    Cartes manuscrites de la Commission géologique du Canada série sur les cantons [document cartographique]. Ce document PDF est un guide des cartes 
  5. 55
    Aucun objet numérique

    Divers documents relatifs aux terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135681
    Date :
    1788-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-84-X-F, RG10-D-13, RG10-D-9-b, RG10-D-12-a, RG10-D-12-b, RG10-D-12-e, RG10-D-12-f, RG10-D-12-h, RG10-D-12-i, RG10-D-12-j, RG10-D-12-m
    Divers documents relatifs aux terres [document textuel]. Aucune classification ou provenance de ces dossiers n'était apparente lors de leur transfère aux 
  6. 56
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du secrétaire militaire du commandement des forces armées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161814
    Date :
    1816-1827
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-203-3-F, RG10-A-3-b
    Bureau du secrétaire militaire du commandement des forces armées [document textuel]. La série est constituée de courrier reçu par le bureau du secrétaire 
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Pensions et concessions de terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186045
    Date :
    1812-1875
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-19-0-F, RG9-I-B-4, 1-3
    Pensions et concessions de terres [document textuel]. La série se compose de documents relatifs aux pensions et concessions de terres
  8. 58
    Aucun objet numérique

    Procès-verbaux et des décrets du conseil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186059
    Date :
    1815-1823
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-31-1-F, RG9-I-B-8, vol. 1
    Procès-verbaux et des décrets du conseil [document textuel]. La série se compose de copies des procès-verbaux et des décrets du conseil, 
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Relevé des proclamations, des lettres de grace et de mandats, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193682
    Date :
    1792-1843
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-122-8-F, RG68
    Relevé des proclamations, des lettres de grace et de mandats, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Ordres généraux de la milice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186044
    Date :
    1809-1852
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-18-9-F, RG9-I-B-3, vol. 1-10
    Ordres généraux de la milice [document textuel]. La série se compose de copies reliées d'ordonnances manuscrites et imprimées provenant du Bureau de 
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Recensements, contrôles nominatifs et états de solde [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186027
    Date :
    1795-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-5-0-F, RG9-I-B-7, RG9-I-B-2
    Recensements, contrôles nominatifs et états de solde [document textuel]. La série se compose de recensements, contrôles nominatifs et états de solde créés 
  12. 62
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Feuilles de paye des annuités de traités de l'administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135604
    Date :
    1850-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-17-6-F, RG10-B-8-d
    Feuilles de paye des annuités de traités de l'administration centrale [document textuel]. La série est constituée principalement de copies de feuilles de 
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Enquête demandée par les comptes de payeur du district de London [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186058
    Date :
    1814-1825
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-30-X-F, RG9-I-B-8, vol. 1
    Enquête demandée par les comptes de payeur du district de London [document textuel]. La série se compose de documentation, 1814-1825, relative à une enquête 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Indexes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193322
    Date :
    1651-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-7-8-F, RG68
    Indexes [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements 
  15. 65
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Surintendance du Nord, Division 1 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162034
    Date :
    1809-1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-2-4-F, RG10-C-I-6-e, RG10-C-I-6-c, RG10-D-5-a
    Surintendance du Nord, Division 1 [document textuel]. La série est constituée de livres de copies de lettres, de documents généraux d'exploitation et de 
  16. 66
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Documents fonciers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    798404
    Date :
    1763-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-147-2-F, RG68
    Documents fonciers [document textuel]. La série comprend des originaux et des copies des baux, des quittances, des contrats, des dons, des abandons, 
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de la quarantaine et Direction de la santé publique, ministère de l'Agriculture [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200837
    Date :
    1815-1939
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-23-7-F, RG29-1
    Dossiers du service central de la quarantaine et Direction de la santé publique, ministère de l'Agriculture [document textuel]
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Pensions et concessions de terrains pour les vétérans de la guerre de 1812 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185985
    Date :
    1817-1850
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-17-4-F, RG9-I-A-4
    Pensions et concessions de terrains pour les vétérans de la guerre de 1812 [document textuel]. La série comprends des documents relatifs aux pensions et 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Documents sur Terre-Neuve [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202862
    Date :
    1814-1825, 1890-1893, 1946-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-64-7-F, RG13-F-5
    Documents sur Terre-Neuve [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir (MIKAN 133986, RG13-F-4, Vols. 886-887) et (MIKAN 186982, 
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Documents juridiques [supports multiples (certain microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135560
    Date :
    1791-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-250-4-F, RG43M 890405, RG43-D
    Documents juridiques [supports multiples (certain microforme)]. La série comprend des archives juridiques créées et maintenues par le ministère des Chemins 
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185952
    Date :
    1770-1847
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-1-0-F, RG9-I-A
    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]. La série comprends la correspondance qui touche tout l'éventail des responsabilités de 
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Listes de la milice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185973
    Date :
    1776-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-6-X-F, RG9-I-A-7, RG9-I-A-2, RG9-I-A-8
    Listes de la milice [document textuel]. La série comprends les listes de la milice au Bas-Canada. Cette série renferme des recensements annuels, 
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Les sociétés pré-CBDC [documents textuels, cartographiques, et photographiques]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3794529
    Date :
    1803-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12281-16-6-F
    Les sociétés pré-CBDC [documents textuels, cartographiques, et photographiques]. L'instrument de recherche 12281-8 est une liste non-vérifiée qui indique 
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Direction des transports [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164271
    Date :
    1799-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-73-9-F, RG3-E
    Direction des transports [document textuel (quelque microforme)]. La série se compose de documents créés et conservés par la Direction des transports et ses 
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Projets de loi et lois adoptées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193331
    Date :
    1817-1884
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-16-9-F, RG68
    Projets de loi et lois adoptées [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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