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Date : 1800-1809
Niveau hiérarchique : Dossier
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 34 résultats filtrés
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2714603
    Date :
    1800 18 avr
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 38, Numéro de bobine de microfilm : C-14011
    De M. Chaumont. Peu de prêtres, réfugiés en Angleterre rentrent en France. L'exercice du culte catholique est libre en France. L'affaire des évêques de Québec
  2. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107397
    Date :
    1764, 1822, 1866, 1871, 1886, 1916
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 11
    France - Canada, relation - correspondance. Comprend copies de documents des relations conservés entre le Canada-français et la France après la conquête 
  3. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4124276
    Date :
    1764, 1822, 1866, 1871, 1886, 1916
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7484-254-X-F, MG30-D95, Numéro de volume : 11
    France - Canada, relation - correspondance. Comprend copies de documents des relations conservés entre le Canada-français et la France après la conquête 
  4. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4124266
    Date :
    1707-1750, 1851
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7484-244-7-F, MG30-D95, Numéro de volume : 4
    Nouvelle-France - tenure seigneuriale. Comprend des copies dactylographiées des édits et ordonnances gouvernant les obligations seigneuriales
  5. 8
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4124326
    Date :
    1750, 1926
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7484-304-X-F, MG30-D95, Numéro de volume : 13
    Nouvelle-France - milice. Comprend la récapitulation des milices du gouvernement général du Canada pour l'année 1750 et ordonnance des droits des capitaines 
  6. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107457
    Date :
    1667, 1704, 1956
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 14
    Nouvelle-France - religion, missionnaires, les Jésuites. Comprend une copie dactylographiée de 'Mémoire de la Conduite des Jésuites en Canada' et des 
  7. 10
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4124298
    Date :
    s.d., 1533, 1927
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7484-276-9-F, MG30-D95, Numéro de volume : 12
    Nouvelle-France - Cartier, Jacques. Comprend des photocopies sur la noblesse de Cartier, copies manuscrites des chartes données à Cartier et aux autres 
  8. 12
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2714620
    Date :
    1802 15 juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 38, Numéro de bobine de microfilm : C-14011
    Lettre de M. Chaumont. Des conditions de leur rétablissement en France. "L'essentiel pour le moment est de subsister."
  9. 14
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4124297
    Date :
    1708, 1717, 1914
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7484-275-7-F, MG30-D95, Numéro de volume : 12
    Nouvelle-France - la bourse. Comprend des lettres et règlements ainsi qu'une photocopie de l'article 'La bourse de Montréal sous le régime français' par EF 
  10. 15
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2714929
    Date :
    1802 7 août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 222, Numéro de bobine de microfilm : C-14012
    Messieurs D. Doiret, JJ Descourvières et Ed. Lamotte à M. Chaumont. Les déportés qui ne rentrent pas en France seront considérés comme des émigrés
  11. 16
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4124336
    Date :
    1667, 1704, 1956
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7484-314-2-F, MG30-D95, Numéro de volume : 14
    Nouvelle-France - religion, missionnaires, les Jésuites. Comprend une copie dactylographiée de 'Mémoire de la Conduite des Jésuites en Canada' et des 
  12. 17
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2714949
    Date :
    1808 29 mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 223, Numéro de bobine de microfilm : C-14012
    ... M. Langlois à messieurs Bilhère et Alary. Encore dans l'incertitude sur leur sort et ne savent s'ils ne seront pas obligés de retourner en France
  13. 19
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  14. 20
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107418
    Date :
    1708, 1717, 1914
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 12
    Nouvelle-France - la bourse. Comprend des lettres et règlements ainsi qu'une photocopie de l'article 'La bourse de Montréal sous le régime français' par EF 
  15. 21
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2714650
    Date :
    1804 27 juill
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 39, Numéro de bobine de microfilm : C-14011
    M. Denis Chaumont à M. Boiret. Les conditions des missions à Paris. Bonaparte demande que le pape vienne en France le sacrer empereur
  16. 22
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107436
    Date :
    s.d., 1695-1716, 1953
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 13
    Nouvelle-France - habitants, les moeurs des. Comprend des notes, photocopies et l'article 'Louis Jolliet et son dernier historien' par Archange Godbout, Culture 
  17. 23
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107419
    Date :
    s.d., 1533, 1927
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 12
    Nouvelle-France - Cartier, Jacques. Comprend des photocopies sur la noblesse de Cartier, copies manuscrites des chartes données à Cartier et aux autres 
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