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Date : 1800-1809
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  1. 26
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    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510793
    Date :
    [1802, novembre, 19]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-575, F-575
    ... Saint-Pierre etMiquelon. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 18. 1802-1805; Îles Saint-Pierre et Miquelon; Minutes et notes des Bureaux
  2. 27
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    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510770
    Date :
    [1802, mars]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-575, F-575
    ... Saint-Pierre et Miquelon. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 18. 1802-1805; Îles Saint-Pierre et Miquelon; Minutes et notes des Bureaux
  3. 28
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    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510792
    Date :
    [1802, novembre, 19]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-575, F-575
    ... Saint-Pierre et Miquelon. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 18. 1802-1805; Îles Saint-Pierre et Miquelon; Minutes et notes des Bureaux
  4. 29
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    Îles Saint-Pierre et Miquelon; 1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510030
    Date :
    [1802, août, 30]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    ... Pierre etMiquelon, à M. Decrès, ministre de la Marine et des Colonies. Détails de la remise des îles parles Anglais. Venue de bâtiments américains pour 
  6. 31
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    Îles Saint-Pierre et Miquelon; 1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510032
    Date :
    [1802, août, 30]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    ... Pierre et Miquelonpendant l'An 10de la République [1801-1802]. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 13. Correspondance générale; 1793-1803; Îles 
  7. 32
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    Îles Saint-Pierre et Miquelon; 1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510037
    Date :
    [1802, août, 20]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    Îles Saint-Pierre et Miquelon; 1802. Daté du 02 fructidor de l'An 10 de la République [20 août 1802]. Acte de la réception des Îles Saint-Pierre et Miquelon 
  8. 33
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    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510787
    Date :
    [1802, août, 20]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-575, F-575
    ... Pierre, après la remise de cette colonie par lesAnglais. Centre des archives ... Pierre et Miquelon; Minutes et notes des Bureaux
  9. 34
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    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510779
    Date :
    [1802, juillet, 10]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-575, F-575
    ... Saint-Pierre etMiquelon. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 18. 1802-1805; Îles Saint-Pierre et Miquelon; Minutes et notes des Bureaux
  10. 35
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    1802; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510762
    Date :
    [1802]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-575, F-575
    ... Pierre et Miquelon, de son climat et dela pêche à la morue. Centre des ... Pierre et Miquelon; Minutes et notes des Bureaux
  11. 36
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    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510777
    Date :
    [1802, mai]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-575, F-575
    ... Pierre et Miquelon etdes pêcheriesfrançaises. Centre des archives d'outre ... Pierre et Miquelon; Minutes et notes des Bureaux
  12. 37
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    Îles Saint-Pierre et Miquelon; 1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510042
    Date :
    [1802, août, 30]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    ... Pierre etMiquelon, à M. Decrès, ministre de la Marine et des Colonies. Détails de la remise des îles parles Anglais. Venue de bâtiments américains pour 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Îles Saint-Pierre et Miquelon; 1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510039
    Date :
    1802, June, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    ... Pierre & Miquelon Isles to the French. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 13. Correspondance générale; 1793-1803; Îles Saint-Pierre et Miquelon
  14. 39
    Aucun objet numérique

    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510775
    Date :
    [1802, mai, 04]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-575, F-575
    ... Pierre et Miquelon en ce moment. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 18. 1802-1805; Îles Saint-Pierre et Miquelon; Minutes et notes des Bureaux
  15. 40
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    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510764
    Date :
    [1802, février]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-575, F-575
    ... deSaint-Pierre etMiquelon. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 18. 1802-1805; Îles Saint-Pierre et Miquelon; Minutes et notes des Bureaux
  16. 41
    Aucun objet numérique

    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510785
    Date :
    [1802, octobre, 12]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-575, F-575
    ... Saint-Pierre et Miquelon. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 18. 1802-1805; Îles Saint-Pierre et Miquelon; Minutes et notes des Bureaux
  17. 42
    Aucun objet numérique

    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510778
    Date :
    [1802]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-575, F-575
    ... Saint-Pierre et Miquelon. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 18. 1802-1805; Îles Saint-Pierre et Miquelon; Minutes et notes des Bureaux
  18. 43
    Aucun objet numérique

    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510784
    Date :
    [1802, novembre, 19]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-575, F-575
    ... Saint-Pierre et Miquelon. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 18. 1802-1805; Îles Saint-Pierre et Miquelon; Minutes et notes des Bureaux
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Îles Saint-Pierre et Miquelon; 1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510040
    Date :
    1802, août, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    Îles Saint-Pierre et Miquelon; 1802. Duplicata de la traduction située au vol. 13, ff 69-69v. Acte de la remise des Îles Saint-Pierre et Miquelon aux 
  20. 45
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    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510773
    Date :
    [1802, mai, 01]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-575, F-575
    ... Pierre et Miquelon en 1783. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 18. 1802-1805; Îles Saint-Pierre et Miquelon; Minutes et notes des Bureaux
  21. 46
    Aucun objet numérique

    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510797
    Date :
    [1802, décembre, 23]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-575, F-575
    ... Saint-Pierre et Miquelon. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 18. 1802-1805; Îles Saint-Pierre et Miquelon; Minutes et notes des Bureaux
  22. 47
    Aucun objet numérique

    1802; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510763
    Date :
    [1801, octobre, 19]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-575, F-575
    ... Saint-Pierre et Miquelon. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 18. 1802-1805; Îles Saint-Pierre et Miquelon; Minutes et notes des Bureaux
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Îles Saint-Pierre et Miquelon; An 6 [1797-1798]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510020
    Date :
    [1802, août, 20]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    ... Pierre, après la remise de la colonie par lesAnglais. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 13. Correspondance générale; 1793-1803; Îles Saint 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510794
    Date :
    [1802, octobre, 09]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-575, F-575
    ... Pierre et Miquelon,de ceux de lacolonie et de leurs expéditions en Europe et aux colonies de l'Amérique. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 18 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Îles Saint-Pierre et Miquelon; 1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510041
    Date :
    1802, August, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    Îles Saint-Pierre et Miquelon; 1802. Acte of transfert of the Isles of St. Pierre et Miquelon to the French delivred by Henry F.Edgett, Commander of HMS 
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