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Trouvé dans : Archives
Date : 1809
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 50 sur 110 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Relevé des Commissions, Québec, Canada-Est, Canada-Ouest et Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193401
    Date :
    1769-1771, 1849, 1862-1875, 1887-1905
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-53-4-F, RG68
    Relevé des Commissions, Québec, Canada-Est, Canada-Ouest et Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Legal Surveys Division [textual record, cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Art
    No d'identification :
    135045
    Date :
    1809-2020
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-39-0-E, RG88M 59/3395, RG88M 79003/38, RG88M 82303/5, RG88M 956005, RG88-C-2
    Legal Surveys Division [textual record, cartographic material]. Series consists of records created and accumulated by the Legal Surveys Division of the 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Commissions impériales Québec, Haut et Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193390
    Date :
    1775-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-45-5-F, RG68
    Commissions impériales Québec, Haut et Bas-Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Recensements annuels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185974
    Date :
    1793-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-7-1-F, RG9-I-A-2, vols. 1 à 20
    Recensements annuels [document textuel]. La sous-série renferme les recensements annuels qui dressent la liste des officiers dans chaque unité et indiquent 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Documents, requêtes et notes de service des Indiens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161852
    Date :
    [ca. 1750-1810]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-228-8-F, RG10-A-6-b
    Documents, requêtes et notes de service des Indiens [document textuel]. La sous-série est un ensemble hétéroclite de documents, dont la plupart ne sont pas 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Cessions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135680
    Date :
    1781-1878
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-83-8-F, RG10-D-10-b
    Cessions [document textuel]. La sous-série est constituée d'un extrait des cessions de diverses tribus indiennes à la Couronne et des actes et titres de la 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Commissions des pilotes de Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193383
    Date :
    1805-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-39-X-F, RG68
    Commissions des pilotes de Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Revendications territoriales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161952
    Date :
    1700-1845
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-256-2-F, RG10-D-10-d
    Revendications territoriales [document textuel]. La sous-série est constituée d'un petit nombre de documents qui traitent de revendications territoriales 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Imprimés du "Foreign Office" [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162907
    Date :
    1803-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-129-8-F, RG25-E-7-a
    Imprimés du "Foreign Office" [document textuel]. La sous-série se compose de documents du "British Foreign Office" conservés par le ministère des Affaires 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Walpole Island [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163105
    Date :
    [ca. 1795-1870]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-670-1-F, RG10-B-8-aa
    Walpole Island [document textuel]. La sous-série renferme des résumés de documents qui se rattachent à Walpole Island ainsi qu'un manuscrit et une copie 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Décisions judiciaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163101
    Date :
    1762-1935
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-667-1-F, RG10-B-8-af, RG10-B-8-s
    Décisions judiciaires [document textuel]. La sous-série renferme les copies de décisions judiciaires sélectionnées qui se rapportent aux Indiens
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Commissions, Québec, Haut et Bas-Canada, Province du Canada et Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193415
    Date :
    1764-1889, 1928, 1931, 1946, 1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-55-8-F, RG68
    Commissions, Québec, Haut et Bas-Canada, Province du Canada et Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Mandats et lettres de grâce Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193398
    Date :
    1792-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-51-0-F, RG68
    Mandats et lettres de grâce Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Baux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162803
    Date :
    1789-1880
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-630-0-F, RG10-D-2-f
    Baux [document textuel]. La sous-série renferme la copie officielle des baux fonciers pour la période de 1789 à 1880, que conserve le Bureau des terres de 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    L'Index des proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193325
    Date :
    1763-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-10-8-F, RG68
    L'Index des proclamations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine M-1640
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]. La sous-série renferme les instruments de recherche liés au 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Contrôles nominatifs de la milice du district de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185976
    Date :
    1776-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-9-5-F, RG9-I-A-8, vol. 1
    Contrôles nominatifs de la milice du district de Québec [document textuel]. La sous-série renferme les contrôles nominatifs de la milice du district de 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Système central de classification numérique par blocs de Parcs Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    188093
    Date :
    [ca. 1770-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-21-0-F, RG84, RG84M 77803/31, RG84M 85603/37, RG84M 77803/9
    Système central de classification numérique par blocs de Parcs Canada [supports multiples]. La sous-série se compose de documents conservés dans le système 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Rapports de baptêmes, mariages, enterrements et enquêtes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163471
    Date :
    1796-1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-73-7-F, RG17-A-IV-4
    Rapports de baptêmes, mariages, enterrements et enquêtes [document textuel]. La sous-série se compose de deux dossiers comprenant de la documentation 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Traités et cessions [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135676
    Date :
    1680-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-79-6-F, RG10-D-10-a, RG10-D-10-e
    Traités et cessions [supports multiples]. La sous-série est constituée de documents de traités et de cessions. Le volume 1818 contient une copie sur 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Correspondance et dossiers par sujet non numérotés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3799175
    Date :
    1799-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-46-5-F, RG13-F-14
    Correspondance et dossiers par sujet non numérotés [document textuel]. Cette sous-série comprend de la correspondance non numérotée et des dossiers par 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Copies des notes de service et des lettres expédiées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186026
    Date :
    1807-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-4-9-F, RG9-I-B-1, vols. 47-54
    Copies des notes de service et des lettres expédiées [document textuel]. La sous-série renferme les copies des notes de service et des lettres expédiées 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Livres de comptabilité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163443
    Date :
    1775-1892
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-42-3-F, RG19-B-1
    Livres de comptabilité [document textuel]. Cette sous-série se compose de livres de comptabilité créés et tenus par le Bureau du receveur général
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Transcriptions de documents juridiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137966
    Date :
    1791-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-251-6-F, RG43-D-I
    Transcriptions de documents juridiques [document textuel]. Cette sous-série comprend des transcriptions de documents juridiques, y compris des documents de 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Registres classés par bataillons [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185978
    Date :
    1808-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-11-3-F, RG9-I-A-5, vols. 1-17
    Registres classés par bataillons [document textuel]. La sous-série renferme les registres contiennent les noms de tous les officiers de la milice, 
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