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Date : 1803
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510765
    Date :
    [1803, mars, 05]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-575, F-575
    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon. En date du 14 ventose, An 11 [05 mars 1803]. Notes concernant l'annonce du maire de Granville que 
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078115
    Date :
    1789-1822
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 53--54
    [Répertoire du greffe du notaire Jean-Pierre Gauthi ...] Répertoire du greffe du notaire Jean-Pierre Gauthier. Comprend 4797 résumés de documents
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3048504
    Date :
    1803, octobre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 24, Numéro de bobine de microfilm : C-14007
    [Lettre annonçant la suspension temporaire de la vente du terrain ...] Lettre annonçant la suspension temporaire de la vente du terrain du collège, 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    113035
    Date :
    18--
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11638-7-1-F, MG4-A, Numéro de bobine de microfilm : F-735--F-736
    Précis de l'histoire militaire du Canada sous la domination française [document textuel (microforme)]. "Précis de l'histoire militaire du Canada sous la 
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510798
    Date :
    [1803, janvier]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-575, F-575
    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon. Observations au sein du ministère au sujet du projet de rétablissement dela colonie deSaint-Pierre et 
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078165
    Date :
    1799-1829
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 102--103
    [Répertoire du greffe du notaire Pierre-Gédéon Vall ...] Répertoire du greffe du notaire Pierre-Gédéon Vallée. Comprend 4234 résumés de documents
  7. 7
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078143
    Date :
    1780-1841
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 80--82
    [Répertoire du greffe du notaire Joseph Papineau. ...] Répertoire du greffe du notaire Joseph Papineau. Comprend 5341 résumés de documents
  8. 8
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2403704
    Date :
    1803, décembre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-9163
    [Lettre de Charlotte Boucher de La Broquerie à son père, ...] Lettre de Charlotte Boucher de La Broquerie à son père, Joseph Boucher de La Broquerie
  9. 9
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081875
    Date :
    [1796-26 mai 1825]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-B13
    [Répertoire des registres d'état civil de Hiers-Bro ...] Répertoire des registres d'état civil de Hiers-Brouage. Volume An 5-1825. Brouage: Du 1 vendemiaire 
  10. 10
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3047954
    Date :
    1803, décembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : C-14005
    [Cessions par Joseph Perinault et Jean-Baptiste Durocher, écuyers, à messieurs ...] Cessions par Joseph Perinault et Jean-Baptiste Durocher, écuyers, 
  11. 11
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4170703
    Date :
    21 novembre 1803
    Source :
    Privé
    Référence :
    R13958-11-7-F, Numéro de volume : 1
    Extrait de l'acte de baptême de Placide Langevin. Extrait de l'acte de baptême de Placide, fils de Godfroy Langevin, meunier, et de Charlotte Hudon dite 
  12. 12
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2395830
    Date :
    1803, novembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F66, Numéro de volume : 1
    [Billet d'Étienne et de François Hudon dit Beaulieu en faveur ...] Billet d'Étienne et de François Hudon dit Beaulieu en faveur de Jean-Baptiste Bonnenfant
  13. 13
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4000849
    Date :
    7 octobre 1803
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12039-2318-9-F, MG8-F99, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : H-2931
    [Acte de vente de terre (Seigneurie de Bleury) par François Paquet...] Acte de vente de terre (Seigneurie de Bleury) par François Paquet, 
  14. 14
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078136
    Date :
    1794-1842
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 74--75
    [Répertoire du greffe du notaire Jean-Marie Mondele ...] Répertoire du greffe du notaire Jean-Marie Mondelet. Comprend 7761 résumés de documents
  15. 15
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078079
    Date :
    1787-1813
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 27--31
    [Répertoire du greffe du notaire Louis Chaboillez. ...] Répertoire du greffe du notaire Louis Chaboillez. Comprend 10812 résumés de documents
  16. 16
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510061
    Date :
    [1803, avril-mai]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    1803-An XI. Daté du mois floréal de l'An 11 [avril-mai 1803]. Mémoire intitulé "Pour le rétablissement de la colonie des Îles Saint-Pierre et 
  17. 17
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078163
    Date :
    1793-1822
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 100--101
    [Répertoire du greffe du notaire Louis Thibaudeau. ...] Répertoire du greffe du notaire Louis Thibaudeau. Comprend 5334 résumés de documents
  18. 18
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2396131
    Date :
    1637-1864
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A11, Numéro de bobine de microfilm : C-14017
    [Répertoires des titres, actes et papiers déposés dans les Archives ...] Répertoires des titres, actes et papiers déposés dans les Archives de 
  19. 19
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3048503
    Date :
    1803, October, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 24, Numéro de bobine de microfilm : C-14007
    [Letter concerning the property of the late college ...] Letter concerning the property of the late college
  20. 20
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401535
    Date :
    1803, janvier, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Vente de terre par Jean-Baptiste Baudriau à Toussa ...] Vente de terre par Jean-Baptiste Baudriau à Toussaint Litlefield. Leguay, notaire
  21. 21
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510022
    Date :
    [1803, mars, 01]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    Îles Saint-Pierre et Miquelon; 1802. Daté du 10 ventôse de l'An 11 de la République [01 mars 1803]. Imprimé. Tableau de la distribution des havres et places 
  22. 22
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3048506
    Date :
    1803, décembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 24, Numéro de bobine de microfilm : C-14007
    [Vente par les marguilliers de Montréal, à messieurs Joseph-Henri Perinault ...] Vente par les marguilliers de Montréal, à messieurs Joseph-Henri Perinault 
  23. 23
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401470
    Date :
    1803, juillet, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Concession de terre à François Pattenode (Patenaude) par Jean-Baptiste-Melchior Hertel ...] Concession de terre à François Pattenode (Patenaude) par 
  24. 24
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4005801
    Date :
    [1756-1816]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6935-364-8-F, MG18-K8, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-363
    "Papiers brouillons ..." Papiers brouillons, peut-être rédigés par un secrétaire de Lévis, Joseph-Antoine Jardinier
  25. 25
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3047948
    Date :
    1803, janvier, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 14, Numéro de bobine de microfilm : C-14005
    [Contrat de mariage entre Joseph Paré et Marie-Josette Cantin. Fait ...] Contrat de mariage entre Joseph Paré et Marie-Josette Cantin
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