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Date : 1802
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Archives (147)

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1800-1809 (147)

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    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510766
    Date :
    [1802, avril]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-575, F-575
    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon. En date du floréal, An 10 [avril-mai 1802]. Notes sur le projet du citoyen Pésée, pour la reprise de 
  2. 2
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    [Répertoire du greffe du notaire Jean-Pierre Gauthi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078115
    Date :
    1789-1822
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 53--54
    [Répertoire du greffe du notaire Jean-Pierre Gauthi ...] Répertoire du greffe du notaire Jean-Pierre Gauthier. Comprend 4797 résumés de documents
  3. 3
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    Précis de l'histoire militaire du Canada sous la domination française [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    113035
    Date :
    18--
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11638-7-1-F, MG4-A, Numéro de bobine de microfilm : F-735--F-736
    Précis de l'histoire militaire du Canada sous la domination française [document textuel (microforme)]. "Précis de l'histoire militaire du Canada sous la 
  4. 4
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    1803-An XI

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510050
    Date :
    [1802, septembre, 30]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    1803-An XI. Datée du 08 vendémiaire de l'An 11 de la République [30 septembre 1803]. Lettre de M. Jean-Philippe Bourilhon, chef de l'administration des Îles 
  5. 5
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    [Lettre du père Marchand au père Joseph Borneuf, procureur du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3045583
    Date :
    1802, août, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-14001
    [Lettre du père Marchand au père Joseph Borneuf, procureur du ...] Lettre du père Marchand au père Joseph Borneuf, procureur du Séminaire de Saint-Sulpice
  6. 6
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    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510771
    Date :
    [1802, mars]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-575, F-575
    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon. Observation, au sein du ministère, des notes que le citoyen Pérée a adressées au ministrede la Marine 
  7. 7
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    Îles Saint-Pierre et Miquelon; 1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510024
    Date :
    [1802]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    Îles Saint-Pierre et Miquelon; 1802. Note au sien du ministère de la Marine annonçant la promotion du citoyen ServantMalvilain au grade de lieutenant de 
  8. 8
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    [Lettre du père Marchand au /père Joseph Borneuf, procureur du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3045582
    Date :
    1802, mai, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-14001
    [Lettre du père Marchand au /père Joseph Borneuf, procureur du ...] Lettre du père Marchand au /père Joseph Borneuf, procureur du Séminaire de Montreal/
  9. 9
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    [Répertoire du greffe du notaire Pierre-Gédéon Vall ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078165
    Date :
    1799-1829
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 102--103
    [Répertoire du greffe du notaire Pierre-Gédéon Vall ...] Répertoire du greffe du notaire Pierre-Gédéon Vallée. Comprend 4234 résumés de documents
  10. 10
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    [Testament solennel de dame Thérèse Viger veuve de feu sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3047943
    Date :
    1802, avril, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 14, Numéro de bobine de microfilm : C-14005
    [Testament solennel de dame Thérèse Viger veuve de feu sieur ...] Testament solennel de dame Thérèse Viger veuve de feu sieur Jean Orillat
  11. 11
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    Îles Saint-Pierre et Miquelon; 1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510031
    Date :
    [1802, septembre, 15]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    Îles Saint-Pierre et Miquelon; 1802. Daté du 28 fructidor de l'An 10 de la République. Duplicata du document situé au vol. 13, f 58
  12. 12
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    1803-An XI

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510059
    Date :
    [1802, septembre, 24]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    1803-An XI. Daté du 02 vendémiaire de l'An 11 [24 septembre 1802]. Permis émis par M. Jean-Philippe Bourilhon, chef de l'administration aux Îles 
  13. 13
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    1803-An XI

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510047
    Date :
    1802, July, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    1803-An XI. For the French translation see vol. 13, f 81. Letter from Mr. Thomas Coote, Public Notory, to Capitain Henry Folkes Edgett,Commander of HMS 
  14. 14
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    [Répertoire du greffe du notaire Joseph Papineau. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078143
    Date :
    1780-1841
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 80--82
    [Répertoire du greffe du notaire Joseph Papineau. ...] Répertoire du greffe du notaire Joseph Papineau. Comprend 5341 résumés de documents
  15. 15
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    [Répertoire des registres d'état civil de Hiers-Bro ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081875
    Date :
    [1796-26 mai 1825]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-B13
    [Répertoire des registres d'état civil de Hiers-Bro ...] Répertoire des registres d'état civil de Hiers-Brouage. Volume An 5-1825. Brouage: Du 1 vendemiaire 
  16. 16
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    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510801
    Date :
    [1802, décembre, 06]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-575, F-575
    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon. En date du 15 frimaire, An 11 [06 décembre 1802]. Lettre du ministre de la Marine et des Colonies au 
  17. 17
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    Îles Saint-Pierre et Miquelon; 1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510038
    Date :
    1802, juin, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    Îles Saint-Pierre et Miquelon; 1802. Duplicata de la traduction située au vol. 13, f 68. Lettre du vice-amiral James Gambier à Mr. Henry F
  18. 18
    Aucun objet numérique

    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510788
    Date :
    [1802, octobre, 12]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-575, F-575
    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon. En date du 20 vendémiaire, An 11 [12 octobre 1802]. État des bâtiments marchands français arrivés à 
  19. 19
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    Îles Saint-Pierre et Miquelon; 1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510033
    Date :
    [1802, septembre, 17]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    Îles Saint-Pierre et Miquelon; 1802. Duplicata de la lettre située vol. 13, ff 56-57v. Datée du 30 fructidor de l'an 10 de laRépublique [17 septembre 1802]
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Lettre de [Joseph] Boucher de La Broquerie à son fils, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2403703
    Date :
    1802, mars, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-9163
    [Lettre de [Joseph] Boucher de La Broquerie à son fils, ...] Lettre de [Joseph] Boucher de La Broquerie à son fils, [Joseph] Boucher de La Broquerie
  21. 21
    Aucun objet numérique

    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510793
    Date :
    [1802, novembre, 19]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-575, F-575
    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon. En date du 28 brumaire, An 11 [19 novembre 1802]. Compte rendu de la mission du citoyen Bourrilhon aux 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Répertoire du greffe du notaire Jean-Marie Mondele ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078136
    Date :
    1794-1842
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 74--75
    [Répertoire du greffe du notaire Jean-Marie Mondele ...] Répertoire du greffe du notaire Jean-Marie Mondelet. Comprend 7761 résumés de documents
  23. 23
    Aucun objet numérique

    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510770
    Date :
    [1802, mars]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-575, F-575
    1803 [1802]; Terre-Neuve; Saint-Pierre et Miquelon. Joint à la lettre du citoyen Pérée au ministre de la Marine en date du 08germinal An 10[28 mars 1802]
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Répertoire du greffe du notaire Louis Chaboillez. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078079
    Date :
    1787-1813
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 27--31
    [Répertoire du greffe du notaire Louis Chaboillez. ...] Répertoire du greffe du notaire Louis Chaboillez. Comprend 10812 résumés de documents
  25. 25
    Aucun objet numérique

    1803-An XI

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510057
    Date :
    [1802, octobre]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    1803-An XI. Lettre de M. François d'Auvergne à M. Jean LeGresley concernant son retour immédiat àSaint-Pierre suite à l'ordre de quitter les côtes de la 
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