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Date : 1800
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 50 sur 88 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Walpole Island [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163105
    Date :
    [ca. 1795-1870]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-670-1-F, RG10-B-8-aa
    Walpole Island [document textuel]. La sous-série renferme des résumés de documents qui se rattachent à Walpole Island ainsi qu'un manuscrit et une copie 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Décisions judiciaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163101
    Date :
    1762-1935
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-667-1-F, RG10-B-8-af, RG10-B-8-s
    Décisions judiciaires [document textuel]. La sous-série renferme les copies de décisions judiciaires sélectionnées qui se rapportent aux Indiens
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Commissions, Québec, Haut et Bas-Canada, Province du Canada et Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193415
    Date :
    1764-1889, 1928, 1931, 1946, 1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-55-8-F, RG68
    Commissions, Québec, Haut et Bas-Canada, Province du Canada et Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Mandats et lettres de grâce Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193398
    Date :
    1792-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-51-0-F, RG68
    Mandats et lettres de grâce Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Baux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162803
    Date :
    1789-1880
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-630-0-F, RG10-D-2-f
    Baux [document textuel]. La sous-série renferme la copie officielle des baux fonciers pour la période de 1789 à 1880, que conserve le Bureau des terres de 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    L'Index des proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193325
    Date :
    1763-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-10-8-F, RG68
    L'Index des proclamations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine M-1640
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]. La sous-série renferme les instruments de recherche liés au 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Contrôles nominatifs de la milice du district de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185976
    Date :
    1776-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-9-5-F, RG9-I-A-8, vol. 1
    Contrôles nominatifs de la milice du district de Québec [document textuel]. La sous-série renferme les contrôles nominatifs de la milice du district de 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Système central de classification numérique par blocs de Parcs Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    188093
    Date :
    [ca. 1770-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-21-0-F, RG84, RG84M 77803/31, RG84M 85603/37, RG84M 77803/9
    Système central de classification numérique par blocs de Parcs Canada [supports multiples]. La sous-série se compose de documents conservés dans le système 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Rapports de baptêmes, mariages, enterrements et enquêtes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163471
    Date :
    1796-1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-73-7-F, RG17-A-IV-4
    Rapports de baptêmes, mariages, enterrements et enquêtes [document textuel]. La sous-série se compose de deux dossiers comprenant de la documentation 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Traités et cessions [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135676
    Date :
    1680-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-79-6-F, RG10-D-10-a, RG10-D-10-e
    Traités et cessions [supports multiples]. La sous-série est constituée de documents de traités et de cessions. Le volume 1818 contient une copie sur 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Correspondance et dossiers par sujet non numérotés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3799175
    Date :
    1799-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-46-5-F, RG13-F-14
    Correspondance et dossiers par sujet non numérotés [document textuel]. Cette sous-série comprend de la correspondance non numérotée et des dossiers par 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Livres de comptabilité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163443
    Date :
    1775-1892
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-42-3-F, RG19-B-1
    Livres de comptabilité [document textuel]. Cette sous-série se compose de livres de comptabilité créés et tenus par le Bureau du receveur général
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Transcriptions de documents juridiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137966
    Date :
    1791-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-251-6-F, RG43-D-I
    Transcriptions de documents juridiques [document textuel]. Cette sous-série comprend des transcriptions de documents juridiques, y compris des documents de 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Original proclamations [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192654
    Date :
    1792-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-104-6-E, RG68
    Original proclamations [textual record]. Sub-series consists of original proclamations from Quebec, Upper and Lower Canada, Province of Canada and Canada
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Lower Canada commissions [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192572
    Date :
    1791-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-35-2-E, RG68
    Lower Canada commissions [textual record]. Sub-series consists of registers from Lower Canada containing copies of commissions issued under the Great Seal 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Matheson's Blue Books [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    159416
    Date :
    [ca. 1680-1935]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-674-9-E, RG10-B-8-ah
    Matheson's Blue Books [textual record]. Sub-series consists of Indian Affairs historical background notes known as "Blue Books"
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Treaties and surrenders [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    133621
    Date :
    1680-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-79-6-E, RG10-D-10-a, RG10-D-10-e
    Treaties and surrenders [multiple media]. Sub-series consists of records of treaties and surrenders. Vol. 1818 contains a parchment copy of IT (Indian 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Imperial commissions from Quebec, Upper and Lower Canada [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192583
    Date :
    1775-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-45-5-E, RG68
    Imperial commissions from Quebec, Upper and Lower Canada [textual record]. Sub-series consists of registers from Quebec, Upper and Lower Canada containing 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Annual returns [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    183626
    Date :
    1793-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-7-1-E, RG9-I-A-2, vols. 1 to 20
    Annual returns [textual record]. Sub-series consists of annual returns listing the officers in each unit and indicating the number of men present at the 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Returns of baptisms, marriages, burials and inquests [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    156276
    Date :
    1796-1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-73-7-E, RG17-A-IV-4
    Returns of baptisms, marriages, burials and inquests [textual record]. Sub-series consists of two files containing materials related to the work of the 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Civil Secretary to the Governor at Quebec [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    105400
    Date :
    1790-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R178-92-3-E, RG7-G-15-C, RG7-G-15-D
    Civil Secretary to the Governor at Quebec [textual record]. Custodial and reference questions related to these records should be directed to the Canadian 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Postal history record cards [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    160681
    Date :
    1800-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-91-0-E, RG3-D-3
    Postal history record cards [textual record]. Sub-series consists of postal history record cards documenting changes of postmasters at individual post 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Returns of commissions from Quebec, Canada East, Canada West and Canada [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192593
    Date :
    1769-1771, 1849, 1862-1875, 1887-1905
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-53-4-E, RG68
    Returns of commissions from Quebec, Canada East, Canada West and Canada [textual record]. Sub-series consists of returns of commissions from Quebec, 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Index to proclamations [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192542
    Date :
    1763-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-10-8-E, RG68
    Index to proclamations [textual record]. Sub-series consists of an index to Proclamations containing a subject listing for all Proclamations issued during 
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