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Trouvé dans : Archives
Date : 1790-1799
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (2)

Date :

1790-1799 (2)

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    [Échange de terres entre Nicolas Vincelette et Marie Vennes, son ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401509
    Date :
    1792, septembre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Échange de terres entre Nicolas Vincelette et Marie Vennes, son ...] Échange de terres entre Nicolas Vincelette et Marie Vennes, son épouse, et François 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Îles Saint-Pierre et Miquelon; Ordonnances rendues à Saint-Pierre de Terre-Neuve pendant les années 1785-1786-1787-1788-1789-1790

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3132187
    Date :
    1790, octobre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-571, F-571
    ... Nicolas Dandasne Danseville, Commandant et ordonnateur aux Îles Saint-Pierre et Miquelon. Réaffirmation de l'ordonnance des 14 et 15 octobre 1790, émise par 
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