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Trouvé dans : Archives
Date : 1790-1799
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : sourcecode_-1
Affichage de 26 - 50 sur 116 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Recensements annuels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185974
    Date :
    1793-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-7-1-F, RG9-I-A-2, vols. 1 à 20
    Recensements annuels [document textuel]. La sous-série renferme les recensements annuels qui dressent la liste des officiers dans chaque unité et indiquent 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Documents, requêtes et notes de service des Indiens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161852
    Date :
    [ca. 1750-1810]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-228-8-F, RG10-A-6-b
    Documents, requêtes et notes de service des Indiens [document textuel]. La sous-série est un ensemble hétéroclite de documents, dont la plupart ne sont pas 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Cessions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135680
    Date :
    1781-1878
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-83-8-F, RG10-D-10-b
    Cessions [document textuel]. La sous-série est constituée d'un extrait des cessions de diverses tribus indiennes à la Couronne et des actes et titres de la 
  4. 29
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Rivière Grand réclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162004
    Date :
    1788-1844
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-289-6-F, RG10-D-3-c
    Rivière Grand réclamations [document textuel]. La sous-série est constituée de réclamations relatives aux terres de la rivière Grand qui découlent de baux 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Revendications territoriales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161952
    Date :
    1700-1845
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-256-2-F, RG10-D-10-d
    Revendications territoriales [document textuel]. La sous-série est constituée d'un petit nombre de documents qui traitent de revendications territoriales 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Walpole Island [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163105
    Date :
    [ca. 1795-1870]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-670-1-F, RG10-B-8-aa
    Walpole Island [document textuel]. La sous-série renferme des résumés de documents qui se rattachent à Walpole Island ainsi qu'un manuscrit et une copie 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Décisions judiciaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163101
    Date :
    1762-1935
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-667-1-F, RG10-B-8-af, RG10-B-8-s
    Décisions judiciaires [document textuel]. La sous-série renferme les copies de décisions judiciaires sélectionnées qui se rapportent aux Indiens
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Commissions, Québec, Haut et Bas-Canada, Province du Canada et Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193415
    Date :
    1764-1889, 1928, 1931, 1946, 1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-55-8-F, RG68
    Commissions, Québec, Haut et Bas-Canada, Province du Canada et Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Mandats et lettres de grâce Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193398
    Date :
    1792-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-51-0-F, RG68
    Mandats et lettres de grâce Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Baux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162803
    Date :
    1789-1880
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-630-0-F, RG10-D-2-f
    Baux [document textuel]. La sous-série renferme la copie officielle des baux fonciers pour la période de 1789 à 1880, que conserve le Bureau des terres de 
  11. 36
    Proclamation de guerre contre le Reich allemand.
    2 objet(s) numérique(s)

    Registres de copies de proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193630
    Date :
    1777-1791, 1818-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-106-X-F, RG68
    Registres de copies de proclamations [document textuel]. La sous-série est constituée de registres contenant des copies de proclamations enregistrées au 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    L'Index des proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193325
    Date :
    1763-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-10-8-F, RG68
    L'Index des proclamations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine M-1640
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]. La sous-série renferme les instruments de recherche liés au 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Commissions Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193377
    Date :
    1764-1791
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-34-0-F, RG68
    Commissions Québec [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3921
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Contrôles nominatifs de la milice du district de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185976
    Date :
    1776-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-9-5-F, RG9-I-A-8, vol. 1
    Contrôles nominatifs de la milice du district de Québec [document textuel]. La sous-série renferme les contrôles nominatifs de la milice du district de 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Système central de classification numérique par blocs de Parcs Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    188093
    Date :
    [ca. 1770-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-21-0-F, RG84, RG84M 77803/31, RG84M 85603/37, RG84M 77803/9
    Système central de classification numérique par blocs de Parcs Canada [supports multiples]. La sous-série se compose de documents conservés dans le système 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Rapports de baptêmes, mariages, enterrements et enquêtes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163471
    Date :
    1796-1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-73-7-F, RG17-A-IV-4
    Rapports de baptêmes, mariages, enterrements et enquêtes [document textuel]. La sous-série se compose de deux dossiers comprenant de la documentation 
  18. 43
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Livres comptables [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161848
    Date :
    1780-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-224-0-F, RG10-A-6-c
    Livres comptables [document textuel]. La sous-série est constituée de documents qui traitent des livres comptables du ministère des Indiens avant la 
  19. 44
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161810
    Date :
    1789-1830
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-199-5-F, RG10-A-2-e-i
    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]. La sous-série est constituée de lettres reçues par le surintendant général et par d'autres 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Traités et cessions [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135676
    Date :
    1680-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-79-6-F, RG10-D-10-a, RG10-D-10-e
    Traités et cessions [supports multiples]. La sous-série est constituée de documents de traités et de cessions. Le volume 1818 contient une copie sur 
  21. 46
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Index-clé pour l'index général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193323
    Date :
    1651-1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-8-X-F, RG68
    Index-clé pour l'index général [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines M-1629, 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Correspondance et dossiers par sujet non numérotés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3799175
    Date :
    1799-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-46-5-F, RG13-F-14
    Correspondance et dossiers par sujet non numérotés [document textuel]. Cette sous-série comprend de la correspondance non numérotée et des dossiers par 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Livres de comptabilité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163443
    Date :
    1775-1892
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-42-3-F, RG19-B-1
    Livres de comptabilité [document textuel]. Cette sous-série se compose de livres de comptabilité créés et tenus par le Bureau du receveur général
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Transcriptions de documents juridiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137966
    Date :
    1791-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-251-6-F, RG43-D-I
    Transcriptions de documents juridiques [document textuel]. Cette sous-série comprend des transcriptions de documents juridiques, y compris des documents de 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Original proclamations [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192654
    Date :
    1792-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-104-6-E, RG68
    Original proclamations [textual record]. Sub-series consists of original proclamations from Quebec, Upper and Lower Canada, Province of Canada and Canada
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