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Trouvé dans : Archives
Date : 1790-1799
Contenu Co-Lab : Non
Source : Gouvernement
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Ontario [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942482
    Date :
    1788, 1797-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2876-4-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Alberta [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942351
    Date :
    1769-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2862-4-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Québec [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942535
    Date :
    1769-2020
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2878-8-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Correspondance et les rapports du ministère des Douanes et du ministère du Revenu intérieur [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163358
    Date :
    1790-1942
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
    ... au secrétaire du Lieutenant-gouverneur et, en 1841, presque toute la correspondance est adressée à ce dernier. De façon générale, de 1841 à 1882, ces 
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    Aucun objet numérique

    Fonds Cour de vice-amirauté de Québec [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4607004
    Date :
    1780-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14667-0-6-F
    ... au palais de justice de Québec a fait disparaître à jamais 30 ans de dossiers de causes et de registres de la Cour de la vice-amirauté de Québec. Les 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Traités et cessions [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135676
    Date :
    1680-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-79-6-F, RG10-D-10-a, RG10-D-10-e
    ... au 28 août 1876. Les volumes 1840-1853 et 11964 contiennent le corpus principal de traités du gouvernement fédéral, de cessions de terres et d'adhésions, de 
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    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers de l'administration centrale [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    188035
    Date :
    [ca. 1770-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-1-5-F, RG84-A
    ... au milieu des années 60, malgré le fait que la responsabilité de Parcs Canada a fréquemment été transférée d'un ministère à l'autre. Un nouveau système de 
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    Aucun objet numérique

    Service central de classement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    202516
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-38-6-F, RG13M 79003/1, RG13M 79003/14, RG13M 78903/48, RG13-A
    ... au sein du ministère. La série «Service central de classement» est la plus grande série du fonds du ministère de la Justice. On notera qu'elle comprend 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Documents juridiques [supports multiples (certain microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135560
    Date :
    1791-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-250-4-F, RG43M 890405, RG43-D
    ... au nombre de 85, les employés de l'administration centrale sont répartis en cinq grandes directions. La Direction du contentieux, formée d'un avocat et de 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Cartes [document cartographique, document iconographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Art, Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    142358
    Date :
    [1899-1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-112-2-F, RG24-G-3-1, RG24M 1997-02033-5, RG24M 71/8708, RG24M 84502/8
    ... au sujet du Lt. Day, référez-vous aux William Richard Day fonds. RG24M 71/8708: Échelle [1:480]. RG24M 84502/8: Échelles multiples. RG24M 1997-02033-5 
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    Aucun objet numérique

    Cartes manuscrites de la Commission géologique du Canada série sur les cantons [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5269815
    Date :
    1791-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2910-0-F, RG45, RG45M 83403/21
    ... au Québec et en Ontario. Ces plans ont été produits ou conservés par la Commission géologique du Canada. La série compte aussi plusieurs plans de fiefs et 
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