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Date : 1799
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193560
    Date :
    1792, 1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-96-0-F, RG68
    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur 
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    Aucun objet numérique

    Division de l'immatriculation des navires [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189334
    Date :
    1787-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-54-5-F, RG12-A-1, RG12-B-15-A, RG12-B-15-B, RG42-C-6, RG42-D, RG42-E
    ... au Système de recherche d'information sur l'immatriculation des navires. Les chercheurs devraient savoir qu'il est possible qu'il y ait un retard entre le 
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    Aucun objet numérique

    Recherche [document textuel, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5148567
    Date :
    [ca. 1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-7-X-F, RG33-157
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1997-0316 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
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    Aucun objet numérique

    Correspondance et les rapports du ministère des Douanes et du ministère du Revenu intérieur [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163358
    Date :
    1790-1942
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
    ... au secrétaire du Lieutenant-gouverneur et, en 1841, presque toute la correspondance est adressée à ce dernier. De façon générale, de 1841 à 1882, ces 
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    Aucun objet numérique

    Opérations [document textuel, document sonore, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Documents sonores
    No d'identification :
    5148187
    Date :
    [1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-2-0-F, RG33-157
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1997-0316 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
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    Aucun objet numérique

    Divers documents relatifs aux terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135681
    Date :
    1788-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-84-X-F, RG10-D-13, RG10-D-9-b, RG10-D-12-a, RG10-D-12-b, RG10-D-12-e, RG10-D-12-f, RG10-D-12-h, RG10-D-12-i, RG10-D-12-j, RG10-D-12-m
    ... au lotissement de Adair, Saugeen Peninsula, 1857 (Vol. 1036); au canton de Robinson, île Manitoulin, 1889 (Vol. 1037), à la réserve des Moraves dans les 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    ... Au fil du temps, différentes affaires d'État ont fait l'objet de proclamations : l'entrée en vigueur de lois, d'articles de lois, de conventions, d'accords 
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    Aucun objet numérique

    Divers documents de l'administration centrale des Affaires indiennes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162389
    Date :
    1793-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-649-X-F, RG10-D-12-b, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-b, RG10-B-8-n, RG10-B-8-u, RG10-B-8-y, RG10-B-8-an, RG10-D-12-c, RG10-D-12-d
    ... au moment où ceux-ci ont été transférés de l'administration centrale des Affaires indiennes aux Archives nationales. Les documents qui n'ont pu être 
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    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers de l'administration centrale [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    188035
    Date :
    [ca. 1770-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-1-5-F, RG84-A
    ... au milieu des années 60, malgré le fait que la responsabilité de Parcs Canada a fréquemment été transférée d'un ministère à l'autre. Un nouveau système de 
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    Aucun objet numérique

    Documents des postes de l'Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161816
    Date :
    1771-1855
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-205-7-F, RG10-A-3-d
    ... au sujet du commerce effectué à Michilimackinac, 1786. Pour les copies sur microfilm des documents dans les vols. 1836-1837, voir la bobine C-1224. Les 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Service central de classement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    202516
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-38-6-F, RG13M 79003/1, RG13M 79003/14, RG13M 78903/48, RG13-A
    ... au sein du ministère. La série «Service central de classement» est la plus grande série du fonds du ministère de la Justice. On notera qu'elle comprend 
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    Aucun objet numérique

    Documents juridiques [supports multiples (certain microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135560
    Date :
    1791-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-250-4-F, RG43M 890405, RG43-D
    ... au nombre de 85, les employés de l'administration centrale sont répartis en cinq grandes directions. La Direction du contentieux, formée d'un avocat et de 
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    Aucun objet numérique

    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185952
    Date :
    1770-1847
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-1-0-F, RG9-I-A
    ... au fonctionnement du Bureau de l'adjudant général. Il s'y trouve également de la correspondance qui concerne plusieurs unités. Au milieu de cette 
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    Aucun objet numérique

    Records relating to oaths in Lower Canada and Nova Scotia [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192646
    Date :
    1792, 1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-96-0-E, RG68
    Records relating to oaths in Lower Canada and Nova Scotia [textual record]. Series consists of records relating to oaths in Lower Canada and Nova Scotia
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    Aucun objet numérique

    Brevets des officiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186056
    Date :
    1794-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1022-28-1-F, RG9-I-B-6, vol. 1
    ... au Bureau de l'adjudant général, probablement parce qu'ils avaient été mal remplis ou parce qu'ils ne pouvaient être livrés aux officiers concernés. Droits 
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    Aucun objet numérique

    Documents administratifs généraux du ministère des Indiens antérieurs à la Confédération [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161846
    Date :
    1700-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-222-7-F, RG10-A-6, RG10-B-8-q, RG10-D-9, RG10-D-12, RG10-D-10-d
    ... au fur et à mesure que les divers bureaux en prenaient possession. Quoi qu'il en soit, pour certains des documents antérieurs à la Confédération qui ont été 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Direction du recensement et des statistiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163350
    Date :
    1796-1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-69-5-F, RG17-A-IV
    ... au Bureau d'enregistrement et de statistiques, des dossiers généraux sur les recensements, de la correspondance sur le " livre bleu ", des rapports sur les 
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    Aucun objet numérique

    Listes de la milice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185973
    Date :
    1776-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-6-X-F, RG9-I-A-7, RG9-I-A-2, RG9-I-A-8
    ... au Bas-Canada. Cette série renferme des recensements annuels, des contrôles nominatifs de la milice du district de Québec, et des contrôles nominatifs et 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Direction des transports [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164271
    Date :
    1799-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-73-9-F, RG3-E
    ... au favoritisme. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les 
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    Listes d'approvisionnement des Loyalistes [document textuel] 1783-1802
    5 objet(s) numérique(s)

    Listes d'approvisionnement des Loyalistes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163912
    Date :
    1783-1802
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-203-1-F, RG19-E-5-g
    ... au ravitaillement des Loyalistes du Haut-Canada entre 1783 et 1802. Elle comprend les listes de Loyalistes à qui l'on a fourni de l'aide dans Cataracoui, à 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Cartes manuscrites de la Commission géologique du Canada série sur les cantons [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5269815
    Date :
    1791-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2910-0-F, RG45, RG45M 83403/21
    ... au Québec et en Ontario. Ces plans ont été produits ou conservés par la Commission géologique du Canada. La série compte aussi plusieurs plans de fiefs et 
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