Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Archives
Date : 1798
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels

Limiter à

Limiter à

Trouvé dans :

Archives (3)

Date :

1790-1799 (3)

Genre de documents :

Niveau hiérarchique :

Consultables en ligne  :

Contenu Co-Lab  :

Source :

Affichage de 1 - 3 sur 3 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 1
    Aucun objet numérique

    [Réplique du demandeur, Jean-Baptiste Couillard, aux défendeurs Romain Couillard, Jean-Baptiste ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081149
    Date :
    1798, novembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 111, Numéro de bobine de microfilm : M-1624, M-1621
    ... Jean-Baptiste Couillard, aux défendeurs Romain Couillard, Jean-Baptiste Fortin, et Isidore Pascal Bernier et au mis en cause, James McCallum, dans la 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Répertoire du greffe du notaire Jean-Baptiste Desè ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078103
    Date :
    1785-1805
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 42
    [Répertoire du greffe du notaire Jean-Baptiste Desè ...] Répertoire du greffe du notaire Jean-Baptiste Desève. Comprend 2157 résumés de documents
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Décision de la cour du banc du roi lors d'un ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3047933
    Date :
    1798, avril, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 14, Numéro de bobine de microfilm : C-14005
    ... roi lors d'un ...] Décision de la cour du banc du roi lors d'un procès entre Jean-Baptiste Durocher et Pierre Thierry, Jean Brassier, Michel Pothier
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :