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Trouvé dans : Archives
Date : 1793
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (9)

Date :

1790-1799 (9)

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    [Vente par Jean-Baptiste Hébert de la Baronnie paroisse de Varennes, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2398800
    Date :
    1793, septembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5850-24-7-F, Numéro de volume : 1
    [Vente par Jean-Baptiste Hébert de la Baronnie paroisse de Varennes, ...] Vente par Jean-Baptiste Hébert de la Baronnie paroisse de Varennes, procureur 
  2. 2
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    [Marché entre le Séminaire de Saint-Sulpice, et Jean-Baptiste Saint-Louis pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3047910
    Date :
    1793, juin, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 14, Numéro de bobine de microfilm : C-14005
    [Marché entre le Séminaire de Saint-Sulpice, et Jean-Baptiste Saint-Louis pour ...] Marché entre le Séminaire de Saint-Sulpice, et Jean-Baptiste Saint-Louis 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Cession d'un terrain par Véronique Guindon, veuve de Jean-Baptiste Boyer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2396238
    Date :
    1793, mai, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F92, Numéro de volume : 1
    [Cession d'un terrain par Véronique Guindon, veuve de Jean-Baptiste Boyer ...] Cession d'un terrain par Véronique Guindon, veuve de Jean-Baptiste Boyer 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Accord entre le Séminaire de Saint-Sulpice et Jean-Baptiste Saint-Louis pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3047912
    Date :
    1793, septembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 14, Numéro de bobine de microfilm : C-14005
    [Accord entre le Séminaire de Saint-Sulpice et Jean-Baptiste Saint-Louis pour ...] Accord entre le Séminaire de Saint-Sulpice et Jean-Baptiste Saint-Louis 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Protêt du Séminaire de Saint-Sulpice contre Jean-Baptiste Saint-Louis pour ouvrage ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3047911
    Date :
    1793, août, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 14, Numéro de bobine de microfilm : C-14005
    [Protêt du Séminaire de Saint-Sulpice contre Jean-Baptiste Saint-Louis pour ouvrage ...] Protêt du Séminaire de Saint-Sulpice contre Jean-Baptiste 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Contrat de mariage de Jean-Baptiste Texier dit Lavigne et Marie-Anne ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3047913
    Date :
    1793, août, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 14, Numéro de bobine de microfilm : C-14005
    [Contrat de mariage de Jean-Baptiste Texier dit Lavigne et Marie-Anne ...] Contrat de mariage de Jean-Baptiste Texier dit Lavigne et Marie-Anne Jeannot
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Répertoire du greffe du notaire Jean-Baptiste Desè ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078103
    Date :
    1785-1805
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 42
    [Répertoire du greffe du notaire Jean-Baptiste Desè ...] Répertoire du greffe du notaire Jean-Baptiste Desève. Comprend 2157 résumés de documents
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Cour des Plaidoyers communs, district de Trois-Rivières: James Walker, procureur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2403562
    Date :
    1793, août, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H6, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-9162
    ... Jean-Baptiste Legras, contre François-Joseph Lemaître Duaime, fils, défendeur. Sentence de la Cour condamnant le défendeur à payer au demandeur la somme de 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Divers, Inde et Amérique

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3177130
    Date :
    1793, février, 5
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-733
    Divers, Inde et Amérique. Le citoyen JB Nairac de La Rochelle au Comité de Salut Public: projet de conquête du Canada. Service historique de l'Armée (France) 
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