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Date : 1792
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 62 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193560
    Date :
    1792, 1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-96-0-F, RG68
    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    Proclamations [document textuel]. Cette série est composée de proclamations et de registres de copies de proclamations du Québec, du Haut et du Bas-Canada, 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Correspondance et les rapports du ministère des Douanes et du ministère du Revenu intérieur [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163358
    Date :
    1790-1942
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
    Correspondance et les rapports du ministère des Douanes et du ministère du Revenu intérieur [document textuel, document cartographique, 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Documents navals du port de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193684
    Date :
    1760-1771, 1775, 1864-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-124-1-F, RG68
    Documents navals du port de Québec [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Documents juridiques des seigneuries [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138963
    Date :
    1650-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-29-0-F, RG19-A-2-a
    Documents juridiques des seigneuries [document textuel]. La série comprend des copies de divers documents juridiques qui ont été intégrés aux archives pour 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Surintendance des Six-Nations [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161999
    Date :
    1763-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-284-7-F, RG10M 86703/25, RG10-C-I-3, RG10-A-6-h, RG10-D-3
    Surintendance des Six-Nations [document textuel, document cartographique]. La série est constituée de documents créés et conservés par la surintendance des 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Opérations [document textuel, document sonore, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Documents sonores
    No d'identification :
    5148187
    Date :
    [1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-2-0-F, RG33-157
    Opérations [document textuel, document sonore, document iconographique]. Ceci est une notice descriptive préliminaire; veuillez consulter les notices 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers de l'administration centrale [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    188035
    Date :
    [ca. 1770-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-1-5-F, RG84-A
    Service central des dossiers de l'administration centrale [supports multiples]. La série se compose de dossiers tenus dans le service central des dossiers 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Recherche [document textuel, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5148567
    Date :
    [ca. 1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-7-X-F, RG33-157
    Recherche [document textuel, images en mouvement]. Ceci est une notice descriptive préliminaire; veuillez consulter les notices d'acquisition reliées pour 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Cartes manuscrites de la Division de l'information géologique [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5269798
    Date :
    1791-[1952]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2916-1-F, RG45, RG45M 83403/21, RG45M 81203/52
    Cartes manuscrites de la Division de l'information géologique [document cartographique]. RG45M 81203/52 - Transféré par les Services de cartographie, 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Division de l'immatriculation des navires [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189334
    Date :
    1787-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-54-5-F, RG12-A-1, RG12-B-15-A, RG12-B-15-B, RG42-C-6, RG42-D, RG42-E
    Division de l'immatriculation des navires [document textuel (quelque microforme)]. La série se compose de dossiers portant sur l'immatriculation des navires 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Documents administratifs généraux du ministère des Indiens antérieurs à la Confédération [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161846
    Date :
    1700-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-222-7-F, RG10-A-6, RG10-B-8-q, RG10-D-9, RG10-D-12, RG10-D-10-d
    Documents administratifs généraux du ministère des Indiens antérieurs à la Confédération [document textuel]. La série est constituée de documents 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Actes de propriété du Port de Saint John, NB [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841508
    Date :
    [1785 -1950]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11219-1-5-F
    Actes de propriété du Port de Saint John, NB [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Documents des postes de l'Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161816
    Date :
    1771-1855
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-205-7-F, RG10-A-3-d
    Documents des postes de l'Ouest [document textuel]. La série est constituée de documents liés à la gestion des Affaires indiennes dont s'occupaient divers 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    National Archives art collection [graphic material]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Art
    No d'identification :
    201370
    Date :
    [1534-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1185-71-2-E, RG37
    National Archives art collection [graphic material]. This is a preliminary description, please consult the linked accessions. Series consists of works of 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Bureau du surintendant général adjoint [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161809
    Date :
    1789-1830
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-198-3-F, RG10-A-2-e
    Bureau du surintendant général adjoint [document textuel]. La série est constituée de correspondance créée et conservée par le bureau du surintendant 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Brevets des pilotes du fleuve St-Laurent [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193261
    Date :
    1762-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1191-13-9-F, RG42-A-1-a
    Brevets des pilotes du fleuve St-Laurent [document textuel]. La série se compose de brevets des pilotes du fleuve St-Laurent, 1762-1840. Le volume no
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Cartes manuscrites de la Commission géologique du Canada série sur les cantons [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5269815
    Date :
    1791-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2910-0-F, RG45, RG45M 83403/21
    Cartes manuscrites de la Commission géologique du Canada série sur les cantons [document cartographique]. Ce document PDF est un guide des cartes 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Divers documents relatifs aux terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135681
    Date :
    1788-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-84-X-F, RG10-D-13, RG10-D-9-b, RG10-D-12-a, RG10-D-12-b, RG10-D-12-e, RG10-D-12-f, RG10-D-12-h, RG10-D-12-i, RG10-D-12-j, RG10-D-12-m
    Divers documents relatifs aux terres [document textuel]. Aucune classification ou provenance de ces dossiers n'était apparente lors de leur transfère aux 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Relevé des proclamations, des lettres de grace et de mandats, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193682
    Date :
    1792-1843
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-122-8-F, RG68
    Relevé des proclamations, des lettres de grace et de mandats, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Indexes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193322
    Date :
    1651-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-7-8-F, RG68
    Indexes [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Documents juridiques [supports multiples (certain microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135560
    Date :
    1791-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-250-4-F, RG43M 890405, RG43-D
    Documents juridiques [supports multiples (certain microforme)]. La série comprend des archives juridiques créées et maintenues par le ministère des Chemins 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185952
    Date :
    1770-1847
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-1-0-F, RG9-I-A
    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]. La série comprends la correspondance qui touche tout l'éventail des responsabilités de 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Listes de la milice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185973
    Date :
    1776-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-6-X-F, RG9-I-A-7, RG9-I-A-2, RG9-I-A-8
    Listes de la milice [document textuel]. La série comprends les listes de la milice au Bas-Canada. Cette série renferme des recensements annuels, 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Bureau du receveur général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163426
    Date :
    1775-1901
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-41-1-F, RG19
    Bureau du receveur général [document textuel]. Cette série se compose de livres de comptabilité et de correspondance écrite et tenue par le Bureau du 
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