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Date : 1780-1789
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 397 résultats filtrés
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  1. 1
    122 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2459668
    Date :
    1776-1806, (1814)
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1472
    ... France et de l'Ile de Bourdon (fol. 1-131), précédé d'une table alphabétique du registre (10 pages) et d'une table selon les grades (1 page). Centre des 
  2. 2
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3076095
    Date :
    1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-127
    ... France (secours reçus, demandes, installation d'un certain nombre d'entre ... (France) vol. 125
  3. 3
    1 objet(s) numérique(s)
  4. 4
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114582
    Date :
    1786, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... ; Il reste à la France l'Ile du Cap-Breton et les autres situées à l'embouchure et dans le Golfe Saint-Laurent. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 3
  5. 5
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114714
    Date :
    1783, septembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    ... France pour céder la place aux pêcheurs français pour qu'ils puissent pêcher ... France sur les Iles Saint-Pierre & Miquelon. Centre des archives d 
  6. 6
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2459749
    Date :
    1784, août, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1474
    ... France. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 15. Volontaires étrangers de la Marine-Matricules, revues, situations et mutations, 1778-1785
  7. 7
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3063583
    Date :
    1786, janvier, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H64, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : H-2818
    ... France et je souhaite que sa fortune lui permette de s'y établir à demeure. Je crois qu'il pourrait se défaire avantageusement de ses biens en Canada mais 
  8. 8
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2460593
    Date :
    1784, décembre, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1485
    ... France à titre d'avance sur des appointements et soldes des officiers, bas-officiers et soldats servant aux Iles Saint-Pierre et Miquelon pendant l'année 
  9. 9
    39 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2469338
    Date :
    1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-559
    ... France. (1 mémoire) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 6. Canada
  10. 10
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2410546
    Date :
    1784, avril, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11D, Numéro de bobine de microfilm : C-11361, F-175
    ... France. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 8
  11. 11
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2476193
    Date :
    1784, décembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-632
    ... France ses affaires relatives à l'armement des goélettes la Jeanne Louise et l'Elisabeth Charlotte. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 478 
  12. 12
    16 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114731
    Date :
    [1785]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    ... France pour approvisionner ses colonies, même en temps de paix. Projection des quantités de morue nécessaires pour nourrir les colonies ainsi que du nombre 
  13. 13
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114712
    Date :
    1783, [septembre, 03]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    ... France consent à renoncer à l'article 13 du traité d'Utrecht sur les côtes situées entre le Cap Bonavista jusqu'au Cap Saint-Jean en échange de celles 
  14. 14
    9 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2459740
    Date :
    1782, juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1474
    ... France. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 15. Volontaires étrangers de la Marine-Matricules, revues, situations et mutations, 1778-1785
  15. 15
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114717
    Date :
    1783, mai, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    ... France les Iles Saint-Pierre & Miquelon ainsi les droits de pêche exclusive sur les côtes de Terre-Neuve, telles que décrites aux article 3 et 4 du traité 
  16. 16
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114715
    Date :
    1783, février, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    ... France sur la question de la pêche à Terre-Neuve.Échange de territoire et reconnaissance du droit de pêche exclusive sur les côtes au delà du Cap Saint-Jean 
  17. 17
    9 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114764
    Date :
    près de 1786, juillet, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    ... France; 2) Les engagements des pêcheurs envers les armateurs; 3) Les relations entre les pêcheurs engagés et les habitants; 4) La quantité de vivres 
  18. 18
    13 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114761
    Date :
    1785, décembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-523
    ... France, n'hésitent pas à envoyer leurs navires très tôtau printemps, au risque et péril de l'équipage. Suggère aussi une meilleure règlementation de l 
  19. 19
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3076092
    Date :
    1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 125/2, Numéro de bobine de microfilm : F-126
    ... France et sollicitent à cet effet leur passage à Boston" (commentaires). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 125
  20. 20
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2459733
    Date :
    1781, octobre, 1
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1474
    ... vétérans. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 15. Volontaires étrangers de la Marine-Matricules, revues, situations et mutations, 1778-1785
  21. 21
    9 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2476189
    Date :
    1784, octobre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-632
    ... Henry, Jean Mainville et Pierre Saint-Martin. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 478. Notariat de Saint-Pierre et Miquelon (Notaire François Bordot)
  22. 22
    6 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2460637
    Date :
    1788, juin, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1485
    ... (France) vol. 50. Troupes des colonies Louisiane - État majors généraux 1717-1803. Saint-Pierre et Miquelon - États majors généraux 1763-1773. Compagnies 
  23. 23
    5 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318848
    Date :
    1787, février, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-697
    ... retirés dans le département de Rochefort qui demandent des secours ou augmentation de secours. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 459
  24. 24
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318841
    Date :
    1785
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-697
    ... de jouir d'une pension soit qu'ils sont décédés ou atteint l'âge auquel ils cessent d'être employés. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 459
  25. 25
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2459744
    Date :
    1783, septembre, 6
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1474
    ... à Saint-Domingue. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 15. Volontaires étrangers de la Marine-Matricules, revues, situations et mutations, 1778-1785
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