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Trouvé dans : Archives
Date : 1780-1789
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 2 sur 2 résultats filtrés
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  1. 1
    Proclamation de guerre contre le Reich allemand.
    2 objet(s) numérique(s)

    Registres de copies de proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193630
    Date :
    1777-1791, 1818-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-106-X-F, RG68
    ... au bureau du Registraire du Haut et du Bas-Canada, de la province du Canada et du Canada. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les 
  2. 2
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Livres comptables [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161848
    Date :
    1780-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-224-0-F, RG10-A-6-c
    ... au sujet de dettes impayées, 1850-1859 (vol. 784); un livre de quittances du ministère, 1848-1856 (vol. 786); des rapports financiers de comptes indiens 
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