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Date : 1789
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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  1. 26
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3966347
    Date :
    [1776-1847]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 1
    Promotions 2nd battalion of Beauharnois - Beauharnois
  2. 27
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    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579723
    Date :
    30 septembre 1789
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant suppression de la ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant 
  3. 28
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3966343
    Date :
    [1776-1847]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 1
    Réclamations de la Baie Verte
  4. 29
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3037532
    Date :
    1789, septembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de volume : 159 (1789), Numéro de bobine de microfilm : K-179
    [CG/5. Rel.: Carpineo. La CG du 23 juin [1788] a ...] Même contenu que Varia 412 (avec différents renvois). Renvois: SOCG 606; Lettere 364-365; 
  5. 30
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3966395
    Date :
    [1776-1847]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 1
    Return of Officers attached to the 1st, 2nd and 4th Battalions of St. Maurice - Saint-Maurice
  6. 31
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    Documents textuels
    No d'identification :
    2395901
    Date :
    1787, 1791
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F73, Numéro de volume : 1
    [Extrait de baptême de Jean-Baptiste Athanase, fils de Jean-Baptiste Athanase ...] Extrait de baptême de Jean-Baptiste Athanase, fils de Jean-Baptiste 
  7. 32
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    No d'identification :
    3156100
    Date :
    26 oct. 1789
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21737, Numéro de volume : B.77-1, Numéro de bobine de microfilm : H-1441, A-670
    " Lettres au général Haldimand après qu'il eut cessé d'être gouverneur de Québec, 1788 à 1790." Recommandant le sous-lieutenant Forneret à une promotion
  8. 33
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3156106
    Date :
    28 nov. 1789
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21737, Numéro de volume : B.77-1, Numéro de bobine de microfilm : H-1441, A-670
    " Lettres au général Haldimand après qu'il eut cessé d'être gouverneur de Québec, 1788 à 1790." "Concernant les terres du général Haldimand, en Pennsylvanie 
  9. 34
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    No d'identification :
    2509848
    Date :
    [1789]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-573, F-573
    1789; Saint-Pierre et Miquelon; Les armateurs pour la pêche. Lettre de M. le comte de la Luzerne, ministre de la Marine à M. Necker, ministre des Finances
  10. 35
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3085022
    Date :
    1789, mai, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1566
    Soumissions de capitaines de navire. Nom et type de navire: Diane de Bordeaux. Tonnage: 120 tx. Engagés: 6. Lieu du voyage: Miquelon
  11. 36
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    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579722
    Date :
    27 septembre 1789
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi portant sanction du décret de l'Assemblée nationale ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi portant 
  12. 37
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    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579691
    Date :
    7 août 1789
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant le sieur Toussaint-Auguste ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  13. 38
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    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579758
    Date :
    6 novembre 1789
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi sur le décret de l'Assemblée nationale, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi sur le décret 
  14. 39
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    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3177133
    Date :
    1764-1789
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1
    [Carton comprenant 41 pièces sur Cuba, l'île Dominique, la Grenade, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Carton comprenant 41 pièces sur Cuba 
  15. 40
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3039062
    Date :
    1789, juillet, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-245
    [On remercie le destinataire pour sa lettre [14 avril 1789; ...] Renvois: Acta 217; SOCG 605. On remercie le destinataire pour sa lettre [14 avril 1789; 
  16. 41
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3085024
    Date :
    1789, avril, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1566
    Soumissions de capitaines de navire. Nom et type de navire: Saint-Jean-Baptiste de Bordeaux. Tonnage: 180 tx. Engagés: 6. Lieu du voyage: Miquelon
  17. 42
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3966327
    Date :
    [1776-1847]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 1
    Commissions cancelled of Lt. Col. Louis Bourdages, 2nd Batt. Richelieu County and Major Vallieres de St. Real, 4th Batt. Quebec County. Appointment of Lt
  18. 43
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3156109
    Date :
    1789
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21737, Numéro de volume : B.77-1, Numéro de bobine de microfilm : H-1441, A-670
    " Lettres au général Haldimand après qu'il eut cessé d'être gouverneur de Québec, 1788 à 1790." "Certificats des nominations du capitaine Tonge, 
  19. 44
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    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2924386
    Date :
    late 17th century
    Source :
    Privé
    Noble Indien de la Nation Ottawa. Indian SUBJ. - Natives, Tribes: Algonquian, Ottawas Costume. Colour transparency available Credit: Library and Archives 
  20. 45
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579643
    Date :
    27 avril 1789
    Source :
    Privé
    [Lettre du roi pour la convocation des États généraux à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  21. 46
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579594
    Date :
    7 mars 1789
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une ordonnance du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une 
  22. 47
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510952
    Date :
    1789, novembre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-576
    1789; Pêches. Tableau. État des bâtiments armés en France pour faire la traite et la pêche, et du produit de leurpêche pendant l'année 1789
  23. 48
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3045499
    Date :
    1789, mars, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-14001
    [Lettre de A. Panet, avocat, au père Joseph Borneuf ...] Lettre de A. Panet, avocat, au père Joseph Borneuf. Sujet: Greffe de Montréal; seigneurie du lac 
  24. 49
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579732
    Date :
    9 octobre 1789
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi portant sanction du décret de l'Assemblée nationale ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi portant 
  25. 50
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2509856
    Date :
    1789, septembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-573, F-573
    1789; Saint-Pierre et Miquelon; Rapports. Rapport concernant l'inquiétude des armateurs de Saint-Malo et Granville des hostilités commises par les corsaires 
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