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Trouvé dans : Archives
Date : 1787
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (6)

Date :

1780-1789 (6)

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  1. 1
    folio 43
    8 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Français dans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses époques; 1712-1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114449
    Date :
    [entre 1783-1787]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    ... au sud du Cap de Saint-Jean, et en conséquent hors des limites de la pêche française. Les Français réclament l'exclusivité de la pêche dans cette région 
  2. 2
    folio 166
    1 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114576
    Date :
    1787, juin, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
    ... au maréchal de Castries] Lui envoie la traduction d'une lettre que le duc de Dorset lui a fait parvenir relativement aux instructions de la Cour de Londres au 
  3. 3
    folio 167
    1 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114577
    Date :
    1787, juin, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
    ... au maréchal de Castries). Recommande d'utiliser tous les moyens possible pour empêcher les pêcheurs anglais d'aller dans les zones où les Français sont 
  4. 4
    folio 31
    11 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Françaisdans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses époques; 1712-1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114446
    Date :
    [après 1787]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    ... au large de Terre-Neuve. Donne des exemples de pertes de navires. Risqueset périls pour les équipages. Cette précipitation dans les départs est due à la 
  5. 5
    folio 47
    2 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Français dans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses époques; 1712-1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114450
    Date :
    [entre 1783-1787]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    ... fut communiqué au comte de Vergennes. La demande du Sieur Letourneurpour une présence navale est sous étude. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 1
  6. 6
    page 1
    334 objet(s) numérique(s)

    [Paroisse Saint-Pierre. Registre des actes de baptême, mariage et sépulture. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318774
    Date :
    1763-1787
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-600
    ... au début de ce cahier, concernant les registres de Saint-Pierre, de 1783 à 1786; 1787 seconde minute, 32 pages. Centre des archives d'outre-mer (France) vol
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