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Trouvé dans : Archives
Date : 1770-1779
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Privé
Affichage de 1 151 - 1 165 sur 1 165 résultats filtrés
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  1. 1151
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'à l'avenir les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575724
    Date :
    11 septembre 1771
    Source :
    Privé
    ... pierres à arquebuses, à fusil et à briquet, acquitteront uniformément à leur sortie du royaumepour l'étranger, les droits de cinq pour cent de leur valeur 
  2. 1152
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi portant confirmation des privilèges des trésoriers de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575386
    Date :
    12 juillet 1770
    Source :
    Privé
    ... de ce document. Déclaration du roi portant confirmation des privilèges des trésoriers de France. Paris. Imprimerie Pierres, 1770. vol. 110. 4 pages
  3. 1153
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil, les semestres assemblés, qui en s'abstenant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577129
    Date :
    28 juin 1776
    Source :
    Privé
    ... ordonne que les arrêts du conseil du 26 avril et 28 juin 1775, seront exécutés selon leur forme et teneur. Paris. Imprimerie Pierres, 1776. vol. 122. 4 pages
  4. 1154
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil du roi annulant les décrets décernés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577404
    Date :
    15 mai 1777
    Source :
    Privé
    ... décernés par le parlement de Bordeaux contre un procureur et un huissier au présidial de Saintes. Paris. Imprimerie Pierres, 1777. vol. 124. 3 pages
  5. 1155
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que conformément à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576447
    Date :
    21 novembre 1773
    Source :
    Privé
    ... pierres qu'il conduisait à Rouen, à acquitter ceux par lui, dûs pour lesdits bateaux et pour avoir refusé de payer à son dit passage sous le pont du Pecq 
  6. 1156
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul et de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577422
    Date :
    4 juin 1777
    Source :
    Privé
    ... nul effet, comme donné sans pouvoir ni juridiction, un arrêt du parlement de Nancy, du 14 mai 1777. Paris. Imprimerie Pierres, 1777. vol. 124. 4 pages
  7. 1157
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul et incompétemment ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577239
    Date :
    1er octobre 1776
    Source :
    Privé
    ... Conseil du roi déclarant nul et incompétemment rendu un arrêt du parlement de Metz du 20 août 1776. Paris. Imprimerie Pierres, 1776. vol. 123. 4 pages
  8. 1158
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul et incompétemment ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577167
    Date :
    7 août 1776
    Source :
    Privé
    ... Conseil du roi déclarant nul et incompétemment rendu un arrêt du parlement de Nancy du 5 juillet 1776. Paris. Imprimerie Pierres, 1776. vol. 122. 4 pages
  9. 1159
    Aucun objet numérique

    " Correspondance et documents relatifs à Détroit, 1772-1784. Vol. 1."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3161340
    Date :
    13 mars 1779
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21782, Numéro de volume : B 122, Numéro de bobine de microfilm : H-1451, A-687
    ... pierres à fusil, etc., qui manquent." National Library (London, Great Britain) vol. 21782. " Correspondance et documents relatifs à Détroit, 1772-1784. Vol. 1."
  10. 1160
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides contre les carriers, plâtriers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577210
    Date :
    7 septembre 1776
    Source :
    Privé
    ... , plâtriers et voituriers de pierres et moellons de la ville, banlieue et faubourg de la ville de Paris. Paris. Imprimerie Knapen, 1776. vol. 123. 16 pages
  11. 1161
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi en forme d'édit confirmatives de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577705
    Date :
    mai 1778
    Source :
    Privé
    ... Lettres patentes du roi en forme d'édit confirmatives de la bulle d'érection d'un évêché à Nancy. Paris. Imprimerie Pierres, 1778. vol. 126. 8 pages
  12. 1162
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul et comme ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577087
    Date :
    25 avril 1776
    Source :
    Privé
    ... dernier et ordonnant que l'arrêt du conseil du 13du même mois, sera exécuté selon sa forme et teneur. Paris. Imprimerie Pierres, 1776. vol. 121. 4 pages
  13. 1163
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil du roi déclarant nul et attentatoire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577088
    Date :
    25 avril 1776
    Source :
    Privé
    ... tenus de procéder à l'enregistrement de tous édits qui leur auront été adressés par le conseil. Paris. Imprimerie Pierres, 1776. vol. 121. 4 pages
  14. 1164
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Grand Conseil du roi pour l'exécution de l'édit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577101
    Date :
    11 mai 1776
    Source :
    Privé
    ... de copie de ce document. Arrêt du Grand Conseil du roi pour l'exécution de l'édit des présidiaux. Paris. Imprimerie Pierres, 1776. vol. 122. 24 pages
  15. 1165
    Page 1
    444 objet(s) numérique(s)

    [1763-1771. Copie certifiée par Paradis, vice-préfet apostolique. 65 f. Quelques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318772
    Date :
    1763-1789
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-598
    ... Pierre. 1779-1782 Manquent. 1783. Extraits par Jean Longueville, prêtre (2 pages). 2 pages. 1784. Copie certifiée par Jean Longueville, prêtre. 11 pages 
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