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Trouvé dans : Archives
Date : 1770-1779
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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    [Arrêt contradiction de la Cour des aides entre Jean-Jacques Prévost, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577071
    Date :
    30 mars 1776
    Source :
    Privé
    ... Jacques Prévost, adjudicataire général des fermes unies d'une part et Jacques Brisset, ancien contrôleur ambulant dans les fermes d'autre part, infirmant la 
  2. 2
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    [Échange de propriétés dans la seigneurie de Boucherville entre Jacques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2403509
    Date :
    1771, mai, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-9162
    [Échange de propriétés dans la seigneurie de Boucherville entre Jacques ...] Échange de propriétés dans la seigneurie de Boucherville entre Jacques 
  3. 3
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    [Vente de deux propriétés dans le faubourg St-Laurent par Jacques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401280
    Date :
    1776, janvier, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F57, Numéro de volume : 1
    ... faubourg St-Laurent par Jacques ...] Vente de deux propriétés dans le faubourg St-Laurent par Jacques Sarreau à son frère Pierre. Sanguinet, notaire
  4. 4
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant Jacques Ameline, boucher ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576265
    Date :
    27 avril 1773
    Source :
    Privé
    ... Jacques Ameline, boucher à Saint-Christophe, de son opposition à l'ordonnance de monsieur l'intendant d'Alençon,du 21 septembre 1772; ordonne l'exécution de 
  5. 5
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    [Certificat d'arpentage d'une terre de Jacques Labombarde dans la seigneurie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401432
    Date :
    1775, juillet, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    ... Jacques Labombarde dans la seigneurie ...] Certificat d'arpentage d'une terre de Jacques Labombarde dans la seigneurie de Rouville. Cerrot, arpenteur
  6. 6
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    [Lettre de Jacques Prevost au contrôleur général de la Marine ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2482126
    Date :
    1er février 1771
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1107
    [Lettre de Jacques Prevost au contrôleur général de la Marine ...] Lettre de Jacques Prevost au contrôleur général de la Marine - il demande la croix de 
  7. 7
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    [Testament de l'abbé Jacques Degeay. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3047875
    Date :
    1774, août, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 14, Numéro de bobine de microfilm : C-14004
    [Testament de l'abbé Jacques Degeay. ...] Testament de l'abbé Jacques Degeay
  8. 8
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant le nommé Jacques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576497
    Date :
    25 janvier 1774
    Source :
    Privé
    ... Jacques Pavy, meunier de Bretoncelles, de sa requête en cassation d'un arrêt de Parlement de Paris sur du 13 mai 1772; faisant défense audit Pavy et à tous 
  9. 9
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    [Supplique adressée par Étienne, Jacques et Abraham Mius d'Entremont à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3084675
    Date :
    1775, décembre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A15, Numéro de bobine de microfilm : F-849, F-849
    [Supplique adressée par Étienne, Jacques et Abraham Mius d'Entremont à ...] Supplique adressée par Étienne, Jacques et Abraham Mius d'Entremont à M
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    Recommandations pour la nouvelle compagnie du Capitaine Ls. Piquette de la paroisse St. Jacques - Rocher, Barth. à Vassal de Monviel

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3966440
    Date :
    [1776-1847]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 1
    Recommandations pour la nouvelle compagnie du Capitaine Ls. Piquette de la paroisse St. Jacques - Rocher, Barth. à Vassal de Monviel
  13. 13
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    [L'ÉLIZABETH pour le Canada, 1756, (François Gazan). L'HEUREUX pour Québec, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041940
    Date :
    1756-1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-469
    ... (Jacques Garesché). L'AIMABLE MARTHE à la Louisiane, 1756, (Laurent ... JACQUES à la Martinique, 1756, (Le Griel). LA FIDÈLE à Saint-Domingue, 1756 
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    [Supplique d'Étienne, Pierre, Philippe et Jacques Mius d'Entremont à M. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3084665
    Date :
    1775, octobre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A15, Numéro de bobine de microfilm : F-849, F-849
    [Supplique d'Étienne, Pierre, Philippe et Jacques Mius d'Entremont à M. ...] Supplique d'Étienne, Pierre, Philippe et Jacques Mius d'Entremont à M
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Deux arrêts du Conseil d'État du Roi cassant et annulant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575607
    Date :
    18 juin 1771
    Source :
    Privé
    ... Jacques Prévost, ci-devant adjudicataire des fermes générales, pendant le fait et cause de ses employés et tous autres, des condamnations prononcées contre 
  16. 16
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    [Arrêt contradictoire du conseil supérieur d'Arras infirmant une sentence des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576377
    Date :
    20 août 1773
    Source :
    Privé
    ... Jacques Couplet, traiteur audit Boulogne, par procès-verbal du 28 juillet 1772, le condamnant au paiement de la somme de 100 livres, pour la valeur d'iceux 
  17. 17
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    [Réception comme capitaine, maître ou patron et pilote de Jean ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3034081
    Date :
    1772, février, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1650
    ... Jacques Maurice et Jacques Villeur, pour Saint-Domingue et Québec, pendant 47 mois 17 jours de 1753 à 1758. 1er enseigne sur la Marie, capitaine Cornillot 
  18. 18
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    [Deux arrêts contradictoires du Conseil d'État du Roi dont le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575564
    Date :
    7 juin 1768 et 7 mai 1771
    Source :
    Privé
    ... Jacques Prévost, adjudicataire des Fermes générales, Michel Crevel, François et Jacques Muller, Guillaume Fresnel, Jean Desjardins, Germain Grégy, Yves 
  19. 19
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    [Deux arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier, avant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575737
    Date :
    6 septembre 1768 et 24 septembre 1771
    Source :
    Privé
    ... Jacques Prévost, adjudicataire des Fermes générales, sera communiqué aux nommé Marguerite, Portier et Pilastre, pour y répondre dans le délai du règlement 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Deux arrêts du Conseil d'État du roi: le premier ordonnant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575679
    Date :
    3 avril 1770 et 13 août 1771
    Source :
    Privé
    ... Jacques Prévost, ancien adjudicataire des fermes générales, sera communiqué à Nicolas Renault, et à Guillaume Le Chartier, bouilleurs d'eau-de-vie de la 
  22. 22
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    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576376
    Date :
    19 août 1773
    Source :
    Privé
    ... Jacques Durand, autre carrier de ladite forêt, absent, ordonnant que la coutumace sera instruite. Paris. Imprimerie Royale, 1773. vol. 116. 3 pages
  23. 23
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    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3087496
    Date :
    1771, janvier, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1577
    ... Jacques Le Comte. Cargaison: Morues vertes. Archives départementales de la Gironde (Bordeaux, France) vol. 278. Rapports à l'entrée des navires dans le port 
  24. 24
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    Procédures

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3086793
    Date :
    1776, février, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1742
    ... Jacques, capitaine Pierre Laborde Dondat, du 16 juin 1768 au 8 mars 1769, pour Saint-Pierre et Miquelon. 6 pièces. Archives départementales de la Gironde 
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    Procédures

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3086659
    Date :
    1770, mai, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1741
    ... Jacques Philippe Jacquelin, venant de Louisiane, et chargé entre autres de pelleteries. 1 pièce. Archives départementales de la Gironde (Bordeaux, France) 
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