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Date : 1770-1779
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    [Extrait des registres du Parlement supprimant deux imprimés intitulés "Très ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575388
    Date :
    13 juillet 1770
    Source :
    Privé
    ... Très humbles et très respectueuses représentations du Parlement au roi sur les lettres patentes du 27 juin 1770" et "Discours de monsieur le chancelier et 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant un intitulé Très ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577289
    Date :
    3 janvier 1777
    Source :
    Privé
    ... Très humbles et très respectueuses représentations des élus généraux des États de Bourgogne au roi. Paris. Imprimerie Royale, 1777. vol. 124. 2 pages
  3. 3
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    [Convention entre le roi Très Chrétien et la République de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577075
    Date :
    2 avril 1776
    Source :
    Privé
    [Convention entre le roi Très Chrétien et la République de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Convention entre le roi Très Chrétien et 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Convention entre le Roi Trés Chrétien et son Altesse l'Évêque ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577175
    Date :
    13 août 1776
    Source :
    Privé
    [Convention entre le Roi Trés Chrétien et son Altesse l'Évêque ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Convention entre le Roi Trés Chrétien 
  7. 7
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    Fonds de la paroisse catholique de Saint-Joachim de Châteauguay, Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97994
    Date :
    1727-1849
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14132-0-X-F, MG8-G6
    ... très difficile à lire dans son format électronique. L'instrument de recherche est un index nominal en ordre alphabétique des mariages de la paroisse 
  8. 8
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    Minutier central des notaires de Paris [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100207
    Date :
    1493-1786
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11627-4-0-F, MG3-III
    ... très utile pour identifier le nom exact du notaire ayant signé un acte précis. Tous les documents de cette série, photocopiés, transcrits ou reproduits sur 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Extrait des registres de la Cour des aides supprimant un ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577702
    Date :
    29 avril 1778
    Source :
    Privé
    ... Très humbles et très respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très honoré et souverain seigneur les gens tenant sa Cour des aides à Paris 
  10. 10
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    Carte gé[né]ralle du voyage que Monsr. De Meulles intendant de la justice, police et finances de la Nouvelle France a fait par ordre du roy, et commencé le 9e novembre, et finy le 6e juillet 1686 ensu ... [Voir le titre complet] ivant; comprenant toutes les terres de l'Accadie, isle du Cap Breton, golfe et riviere St. Laurens [document cartographique] depuis la riviere St. Georges limittes de la Nlle. France, et de la Nouvelle Angletere jusqu'a la ville de Quebec, avec toutes les bayes, isles, ports, havres et rivières qui si trouvent, selon les remarques et observations qui en ont été faires pendant ledit voyage.

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4160564
    Date :
    1686 (1853)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : 900/1686(1852-1853) See/Voir: G3400 1783 .M67 #31, Numéro de boîte : 2001125785
    ... très-humbe et très-obéissant et très-obligé serviteur Jean Baptiste Louis Franquelin, Me, d'idrographie pour le roy a Quebec. Microfiche : NMC18473 (4 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Fonds de la famille Gradis [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    190525
    Date :
    1724-1824
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11190-0-4-F, MG18-H63
    ... créés au XVIIIe siècle par les membres de la famille Gradis, établie à Bordeaux, et qui était très impliquée dans le commerce avec les colonies françaises 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi validant l'emploi fait par participation, dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577385
    Date :
    26 avril 1777
    Source :
    Privé
    ... créés dans les conseils supérieurs, établis en 1771 et approuvant le paiement des gages et droits attribués aux offices créés sans finance tant dans les 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Documents iconographiques [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents photographiques
    No d'identification :
    185571
    Date :
    [ca. 1860-1972]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R1333-1-6-E, MG31-E18
    ... créés avant le 1 janvier 1949, les droits d'auteurs sont périmés. Les documents créés après et le jour du 1 janvier 1949, les droits d'auteurs varient. L 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Extrait des registres de la Cour des aides supprimant un ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576862
    Date :
    8 juillet 1775
    Source :
    Privé
    ... Très humbles et très respectueuses remontrances. Paris. Imprimerie Knapen, 1775. vol. 120. 2 pages
  15. 15
    Aucun objet numérique

    " Correspondance avec le brigadier général Taylor et autres au sujet des affaires des sauvages, de 1765 à 1774. Vol. 2"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3148294
    Date :
    2 mars 1770
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21672, Numéro de volume : B 12, Numéro de bobine de microfilm : H-1429, A-612
    ... très resserrée du côté de Pensacola. Les Creeks sont très opiniâtres ; ne peut tenir de congrès sans les ordres du roi. La diversité des lois relatives aux 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Fonds Charles-Joseph Doherty [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    103103
    Date :
    1770-2008 [surtout 1868-1952]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R4647-0-9-F, MG27-IID6
    ... créés par Charles Joseph Doherty durant ses activités comme de juge à la Cour supérieure du Québec entre 1891 et 1906 et comme Ministre de la justice pour 
  17. 17
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    Fonds de la Chambre de commerce de Bayonne [document textuel (microformes)] [France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99995
    Date :
    1641-1871
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14570-0-4-F, MG6-B17
    ... très riches en documents concernant le Canada sous la colonisation française, mais aussi sous le régime anglais. En effet, une des activités principales de 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Fonds des Colonies [document textuel (quelques microformes), document cartographique (microforme)]. [France] Archives des colonies

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    141204
    Date :
    1540-1898
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-0-5-F, MG1
    ... très importante et très riche de lettres échangées entre les autorités métropolitaines et les gouverneurs, intendants et autres personnalités des colonies d 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Fonds John Diefenbaker [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Documents photographiques, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    106712
    Date :
    1761-1987, surtout 1888-1987
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5770-0-1-F, MG26-M
    ... très honorable John G. Diefenbaker. Il inclut des documents sur sa carrière comme avocat respecté de la défense et comme treizième premier ministre du 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les contrats ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575813
    Date :
    22 décembre 1771
    Source :
    Privé
    ... réels et les actes portant obligation, ne pourront être mis à exécution, signifiés ni insinués et que les exploits faits en conséquence et les jugements et 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    "Lettres à diverses personnes, 1778"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3153156
    Date :
    7 dec. 1778
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21722, Numéro de volume : B 62, Numéro de bobine de microfilm : H-1437, A-663
    ... réels seront redreseés. L'intendant des casernes devra faire rapport." National Library (London, Great Britain) vol. 21722. "Lettres à diverses personnes, 1778"
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant création de conservateurs des hypothèques sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575582
    Date :
    juin 1771
    Source :
    Privé
    ... de conservateurs des hypothèques sur les immeubles réels et fictifs et abrogation des décrets volontaires. Paris. Imprimerie Royale, 1771. vol. 111. 14 pages
  23. 23
    Aucun objet numérique

    «Aliéné» Fonds Lucien Lemieux [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents photographiques
    No d'identification :
    99146
    Date :
    [ca 1761-1963]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7891-0-4-F, MG30-C49
    ... créés ou accumulés par Lucien Lemieux au cours de ses activités de bibliothécaire et de généalogiste de la famille Lemieux. Il est constitué des séries 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Fonds de la famille Mathurin Gagnon et familles alliées [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3692702
    Date :
    1650-1880
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12009-0-7-F
    ... créés entre 1650 et 1880, qui concernent la paroisse de Château-Richer dans la seigneurie de Beaupré et les familles qui y sont établies. On trouve surtout 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant le droit de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576311
    Date :
    6 juin 1773
    Source :
    Privé
    ... droit de marc d'or à payer pour les offices du parlement de Besançon créés par édit du mois de juillet 1771. Paris. Imprimerie Royale, 1773. vol. 115. 2 pages
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