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Trouvé dans : Archives
Date : 1770-1779
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 299 résultats filtrés
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  1. 1
    page 1
    122 objet(s) numérique(s)

    [Registre matricule de l'Ile de France et de l'Ile de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2459668
    Date :
    1776-1806, (1814)
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1472
    ... France et de l'Ile de Bourdon (fol. 1-131), précédé d'une table alphabétique du registre (10 pages) et d'une table selon les grades (1 page). Centre des 
  2. 2
    folio 287
    11 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire concernant certaines familles canadiennes et acadiennes réfugiées en France ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2410541
    Date :
    1774, mars, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11D, Numéro de bobine de microfilm : C-11361, F-175
    ... et acadiennes réfugiées en France après la cession du Canada, de l'Acadie et de l'Île Royale à l'Angleterre. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 8
  4. 4
    folio 166
    12 objet(s) numérique(s)

    1774; Échange de la côte litigieuse contre une partie où la pêche serait exclusive et incontestée; Lettre de Garnier

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114705
    Date :
    1774, juillet, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-522
    ... France, incapable de rivaliser avec l'Angleterre sur mer. Malgré les ... France d'en arriver à un accord. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 4
  5. 5
    folio 126
    2 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114559
    Date :
    1775, mai, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
    ... France tient au droit de la pêche exclusive selon le traité d'Utrecht et non concurrentielle telle que pratiquée par les Anglais depuis le traité de Paris 
  6. 6
    page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    [Numéro 78. Mémoire concernant la vérification des rôles de subsistance ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319430
    Date :
    1774, mars, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-768
    ... France et observations sur un certain nombre de cas particuliers. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 466
  7. 7
    folio 127
    4 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114560
    Date :
    1775, mai, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-520
    ... France par le traité d'Utrecht et n'avait aucunement l'intention de laisser tomber les négociations. Le gros des discussions avec les Anglais consiste à 
  8. 8
    page 1
    5 objet(s) numérique(s)

    Troupes des colonies - États majors 1672-1774

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2459997
    Date :
    1773
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1477
    ... France et de Bourbon et l'Inde). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 18. Troupes des colonies - États majors 1672-1774
  9. 9
    folio 141
    1 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114565
    Date :
    [1775], juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-520
    ... France n'est pas recommandée car l'Angleterre se refuserait à toute discussion en ce sens. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 2
  10. 10
    folio 260
    3 objet(s) numérique(s)

    [Pensions des Acadiens. Document énumérant les noms, les services et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2410531
    Date :
    [1775]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11D, Numéro de bobine de microfilm : C-11361, F-175
    ... France. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 8
  11. 11
    page 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Troupes des colonies. Louisiane - Compagnies détachées. Revues, mutations, etc. 1758-1770

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2461368
    Date :
    1770, octobre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1486
    ... France et qui ont été proposés pour la demie solde. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 52. Troupes des colonies. Louisiane - Compagnies détachées 
  12. 12
    folio 182
    3 objet(s) numérique(s)

    1774; Échange de la côte litigieuse contre une partie où la pêche serait exclusive et incontestée; Lettre de Garnier

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114710
    Date :
    1774, avril
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    ... France échangerait avec l'Angleterre pour une autre section au delà de la Pointe-Riche, où le droit d'exclusivité serait reconnu. Brève description des 
  13. 13
    folio 85
    1 objet(s) numérique(s)

    1773; Mémoire de Bretel

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114753
    Date :
    1773, octobre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    ... France. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 5
  14. 14
    folio 129
    7 objet(s) numérique(s)

    1772; Bretel; Duc d'Aiguillon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114691
    Date :
    1772, avril, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    ... France de la réponse de l'ambassadeur de Londres au sujet d'incidents survenus entre les pêcheurs français et anglais le 13 août 1771 dans le canal qui 
  15. 15
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Volontaires étrangers de la Marine-Matricules, revues, situations et mutations, 1778-1785

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2459696
    Date :
    1779, octobre, 1
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1474
    ... France et de l'Ile de Bourbon. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 15. Volontaires étrangers de la Marine-Matricules, revues, situations et 
  17. 17
    folio 31
    10 objet(s) numérique(s)

    Terre-Neuve; Préliminaires 1699; Antécédents de la question et extraits de Raynal

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114593
    Date :
    [1779, janvier, 11]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... France depuis 1775 pour favoriser le commerce de la morue. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 3
  18. 18
    folio 7
    6 objet(s) numérique(s)

    ["Observations (de M. Petit) sur les biens à distraire au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073788
    Date :
    [1770]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-107
    ... France de la faillite des jésuites". Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 107
  19. 19
    page 1
    15 objet(s) numérique(s)

    Volontaires étrangers de la Marine-Matricules, revues, situations et mutations, 1778-1785

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2459682
    Date :
    1779, septembre,
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1473
    ... France à son inspection de la troisième légion des volontaires étrangers de la Marine. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 15. Volontaires 
  20. 20
    folio 151
    3 objet(s) numérique(s)

    1773; Question de la concurrence et les limites de la pêche

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114700
    Date :
    [1773, août]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    ... France. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 4
  21. 21
    folio 585
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Déclaration adressée au nom du roi à tous les anciens ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3076115
    Date :
    1778, octobre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-127
    ... France. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 125
  22. 22
    folio 15
    8 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Français dans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses époques; 1712-1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114443
    Date :
    1778, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    ... France. Discordes pour l'application des droits d'exclusivité française de la Pointe-Riche jusqu'au Cap-Raye. Les clauses du traité sont applicables aussi 
  23. 23
    page 1
    8 objet(s) numérique(s)

    Volontaires étrangers de la Marine-Matricules, revues, situations et mutations, 1778-1785

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2459699
    Date :
    1779, octobre, 1
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1474
    ... France qu'à Falsebay depuis le 29 décembre, 1778. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 15. Volontaires étrangers de la Marine-Matricules, revues 
  24. 24
    folio 142
    1 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114566
    Date :
    1775, juillet, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
    ... France n'est pas recommandée car l'Angleterre se refuserait à toute discussion en ce sens. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 2
  25. 25
    folio 83
    2 objet(s) numérique(s)

    1773; Mémoire de Bretel

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114751
    Date :
    1773, juillet, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    ... France. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 5
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