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Trouvé dans : Archives
Date : 1770-1779
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Source : Privé
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    [Extrait des registres du Parlement supprimant deux imprimés intitulés "Très ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575388
    Date :
    13 juillet 1770
    Source :
    Privé
    ... Très humbles et très respectueuses représentations du Parlement au roi sur les lettres patentes du 27 juin 1770" et "Discours de monsieur le chancelier et 
  2. 2
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant un intitulé Très ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577289
    Date :
    3 janvier 1777
    Source :
    Privé
    ... Très humbles et très respectueuses représentations des élus généraux des États de Bourgogne au roi. Paris. Imprimerie Royale, 1777. vol. 124. 2 pages
  3. 3
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    [Convention entre le roi Très Chrétien et la République de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577075
    Date :
    2 avril 1776
    Source :
    Privé
    [Convention entre le roi Très Chrétien et la République de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Convention entre le roi Très Chrétien et 
  6. 6
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    [Convention entre le Roi Trés Chrétien et son Altesse l'Évêque ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577175
    Date :
    13 août 1776
    Source :
    Privé
    [Convention entre le Roi Trés Chrétien et son Altesse l'Évêque ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Convention entre le Roi Trés Chrétien 
  7. 7
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    [Extrait des registres de la Cour des aides supprimant un ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577702
    Date :
    29 avril 1778
    Source :
    Privé
    ... Très humbles et très respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très honoré et souverain seigneur les gens tenant sa Cour des aides à Paris 
  8. 8
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    Carte gé[né]ralle du voyage que Monsr. De Meulles intendant de la justice, police et finances de la Nouvelle France a fait par ordre du roy, et commencé le 9e novembre, et finy le 6e juillet 1686 ensu ... [Voir le titre complet] ivant; comprenant toutes les terres de l'Accadie, isle du Cap Breton, golfe et riviere St. Laurens [document cartographique] depuis la riviere St. Georges limittes de la Nlle. France, et de la Nouvelle Angletere jusqu'a la ville de Quebec, avec toutes les bayes, isles, ports, havres et rivières qui si trouvent, selon les remarques et observations qui en ont été faires pendant ledit voyage.

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4160564
    Date :
    1686 (1853)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : 900/1686(1852-1853) See/Voir: G3400 1783 .M67 #31, Numéro de boîte : 2001125785
    ... très-humbe et très-obéissant et très-obligé serviteur Jean Baptiste Louis Franquelin, Me, d'idrographie pour le roy a Quebec. Microfiche : NMC18473 (4 
  9. 9
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    [Lettres patentes du roi validant l'emploi fait par participation, dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577385
    Date :
    26 avril 1777
    Source :
    Privé
    ... créés dans les conseils supérieurs, établis en 1771 et approuvant le paiement des gages et droits attribués aux offices créés sans finance tant dans les 
  10. 10
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    [Extrait des registres de la Cour des aides supprimant un ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576862
    Date :
    8 juillet 1775
    Source :
    Privé
    ... Très humbles et très respectueuses remontrances. Paris. Imprimerie Knapen, 1775. vol. 120. 2 pages
  11. 11
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    " Correspondance avec le brigadier général Taylor et autres au sujet des affaires des sauvages, de 1765 à 1774. Vol. 2"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3148294
    Date :
    2 mars 1770
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21672, Numéro de volume : B 12, Numéro de bobine de microfilm : H-1429, A-612
    ... très resserrée du côté de Pensacola. Les Creeks sont très opiniâtres ; ne peut tenir de congrès sans les ordres du roi. La diversité des lois relatives aux 
  12. 12
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les contrats ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575813
    Date :
    22 décembre 1771
    Source :
    Privé
    ... réels et les actes portant obligation, ne pourront être mis à exécution, signifiés ni insinués et que les exploits faits en conséquence et les jugements et 
  13. 13
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    "Lettres à diverses personnes, 1778"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3153156
    Date :
    7 dec. 1778
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21722, Numéro de volume : B 62, Numéro de bobine de microfilm : H-1437, A-663
    ... réels seront redreseés. L'intendant des casernes devra faire rapport." National Library (London, Great Britain) vol. 21722. "Lettres à diverses personnes, 1778"
  14. 14
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    [Édit du roi portant création de conservateurs des hypothèques sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575582
    Date :
    juin 1771
    Source :
    Privé
    ... de conservateurs des hypothèques sur les immeubles réels et fictifs et abrogation des décrets volontaires. Paris. Imprimerie Royale, 1771. vol. 111. 14 pages
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant le droit de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576311
    Date :
    6 juin 1773
    Source :
    Privé
    ... droit de marc d'or à payer pour les offices du parlement de Besançon créés par édit du mois de juillet 1771. Paris. Imprimerie Royale, 1773. vol. 115. 2 pages
  16. 16
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    [Déclaration du roi qui étend aux communautés d'Arts et Métiers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577626
    Date :
    30 janvier 1778
    Source :
    Privé
    ... créés par l'édit d'avril 1777, les dispositions de la déclaration rendue le 18 août suivant, concernant les veuves de maîtres dans les corps et communautés 
  17. 17
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant les droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576157
    Date :
    20 décembre 1772
    Source :
    Privé
    ... marc d'or à payer parles officiers des conseils supérieurs, créés par les différents États de 1771. Paris. Imprimerie Royale, 1773. vol. 114. 3 pages
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi accordant un nouveau délai ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577337
    Date :
    27 février 1777
    Source :
    Privé
    ... confirmation, réunion et admission aux nouveaux corps et communautés créés par l'édit d'août 1776. Paris. Imprimerie Royale, 1777. vol. 124. 3 pages
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Edit du roi portant suppression des juridictions des traites et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577975
    Date :
    avril 1779
    Source :
    Privé
    ... créés et réunion des fonctions attribuées aux dits offices, à celle des offices de l'élection de la même ville. Paris. Imprimerie Knapen, 1779. vol. 128. 4 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du roi ordonnant la liquidation des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575545
    Date :
    21 avril 1771
    Source :
    Privé
    ... créés pour la Parlement de Paris, le Grand Conseil et la Cour des aides et fixant et assignant les fonds et l'ordre pour le remboursement des dits offices 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant suppression de l'office de prévôt général ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576162
    Date :
    janvier 1773
    Source :
    Privé
    ... Lyon, ensemble de tous autres offices de ladite prévôté, puis créés par édit du mois de juin 1704. Paris. Imprimerie Royale, 1773. vol. 115. 3 pages
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les délais ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578183
    Date :
    18 décembre 1779
    Source :
    Privé
    ... les communautés créés dans la ville de Lyon, seront, de nouveau, prorogés jusqu'au 1er avril 1780. Paris. Imprimerie Royale, 1779. vol. 129. 2 pages
  23. 23
    Aucun objet numérique

    " Correspondance avec les officiers des ingénieurs au Canada, 1777-1783"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3166140
    Date :
    31 juil. 1779
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21814, Numéro de volume : B 154, Numéro de bobine de microfilm : H-1651, A-744
    ... réel de la pierre du Cap Rouge livrée au petit chantier de bois près du palais et de là jusqu'au cap Diamant. National Library (London, Great Britain) vol 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Edit du roi portant suppression des quatre offices d'intendants du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577415
    Date :
    juin 1777
    Source :
    Privé
    ... créés par édit du mois de juin 1724 et création de quatre commissions d'intendants du commerce. Paris. Imprimerie Royale, 1777. vol. 124. 4 pages
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant les sieurs Lemoine, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575380
    Date :
    5 juillet 1770
    Source :
    Privé
    ... pour signer les contrats de constitution des rentes viagères, créés par lettres patentes du 9 février 1770. Paris. Imprimerie Royale, 1770. vol. 110. 2 pages
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