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Trouvé dans : Archives
Date : 1778
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 51 - 53 sur 53 résultats filtrés
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  1. 51
    Aucun objet numérique

    Land claims [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    157539
    Date :
    1700-1845
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-256-2-E, RG10-D-10-d
    Land claims [textual record]. Sub-series consists of a small number of miscellaneous land-related records relating to Upper Canada/Canada West including 
  2. 52
    Aucun objet numérique

    Legal judgments [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    159409
    Date :
    1762-1935
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-667-1-E, RG10-B-8-af, RG10-B-8-s
    Legal judgments [textual record]. Sub-series consists of copies of selected Court judgments relating to Indians. Volume 11192 includes copies of judgments 
  3. 53
    Aucun objet numérique

    Parks Canada block-numeric central registry system [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    134962
    Date :
    [ca. 1770-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-21-0-E, RG84, RG84M 77803/31, RG84M 85603/37, RG84M 77803/9
    Parks Canada block-numeric central registry system [multiple media]. Sub-series consists of registry files maintained in the Parks Canada block-numeric 
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