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Date : 1775
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (12)

Date :

1770-1779 (12)

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  1. 1
    folio 126
    2 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114559
    Date :
    1775, mai, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
    ... au comte de Vergennes En accord avec les instructions qui furent envoyées au Sieur Garnier. Il remarque cependant que le comte de Vergennes a omit d'inclure 
  2. 2
    pg 435
    3 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Thouron et frères à [Jean-Baptiste-Nicolas-Roch] de Ramezay, à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3054980
    Date :
    1775, mars, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
    ... au retour de M. de Tonnancour au Canada; aux grandes réjouissances à Bordeaux lors de l'entrée de l'ancien parlement
  3. 3
    folio 130
    16 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114562
    Date :
    1775, juin, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
    ... au Cap Saint-Jean explique pourquoi les Anglais s'y sont établis et qu'il est naturel qu'aujourd'hui ils s'opposent à toute prétention à vouloir vider le 
  4. 4
    folio 119
    1 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114557
    Date :
    1775, avril, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-520
    ... au Sieur Garnier relativement à la pêche à la morue à Terre-Neuve. (Une copie des instructions est jointe à la lettre.) Centre des archives d'outre-mer 
  5. 5
    folio 138
    3 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114563
    Date :
    1775, juin, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
    ... au comte de Vergennes] Prise de possession des côtes entre le Cap Bonavista et le Cap Saint-Jean. Problème des habitants sédentaires anglais établis sur ces 
  6. 6
    folio 133
    3 objet(s) numérique(s)

    1743-1785; Pêches

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114769
    Date :
    [après 1775, janvier, 30]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    ... au gouvernement de les aider en suprimmant les droits (taxes) imposés sur ce commerce. Référence aux arrêts passés entre 1773 et 1775, promulgués pour 
  7. 7
    folio 120
    12 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114558
    Date :
    1775, avril, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-520
    ... au Sieur Garnier, chargé des affaires du Roi à la Cour de Londres Instructions sur la position française lors des négociations des droits de pêches à Terre 
  8. 8
    folio 142
    1 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114566
    Date :
    1775, juillet, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
    ... au comte de Vergennes] Bien qu'il le désire, la demande d'une pêche exclusive sur l'ensemble descôtes accordées à la France n'est pas recommandée car l 
  9. 9
    page 1
    118 objet(s) numérique(s)

    [Liste commentée de gouverneurs-généraux, gouverneurs particuliers, lieutenants du roi, lieutenants ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2459340
    Date :
    (1711-1777)
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1467
    ... au-Prince,Conseil supérieur du Cap, Jurisdiction de Port-au-Prince, Jurisdiction du Cap, Jurisdiction de Saint-Marc, Jurisdiction du Petit-Goave 
  10. 10
    Table, page 1
    69 objet(s) numérique(s)

    [Registre matricule du regiment de l'Amérique (fol.1-58v), précédé d'une table ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2459760
    Date :
    1773-1786
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1475
    ... 'ordonnance au sujet des capitaines et grenadiers (1 page) et d'une table sommaire du registre (1 page). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 16
  11. 11
    page 1
    334 objet(s) numérique(s)

    [Paroisse Saint-Pierre. Registre des actes de baptême, mariage et sépulture. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318774
    Date :
    1763-1787
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-600
    ... au début de ce cahier, concernant les registres de Saint-Pierre, de 1783 à 1786; 1787 seconde minute, 32 pages. Centre des archives d'outre-mer (France) vol
  12. 12
    Page 1
    444 objet(s) numérique(s)

    [1763-1771. Copie certifiée par Paradis, vice-préfet apostolique. 65 f. Quelques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318772
    Date :
    1763-1789
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-598
    ... au début de la bobine. Volume composite, formé de cahiers disparates reliés ensemble. 1763-1771. Copie certifiée par Paradis, vice-préfet apostolique. 65 f 
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